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25 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Occupations temporaires. - Correspondance, plans, arrêtés de concession, pétition, arrêté de résiliation. - Hotel-restaurant Jouve-Air escale (1987). Commune d'Ancône (1965-1966). Société Air-horizon (1988-1990).

    Date

    1965-1990

    Cote

    2965 W 44

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Occupations temporaires. - Correspondance, plans, arrêtés...
  2. Résultat n°2

    TOU-SIL. M.

    Date

    1984

    Cote

    2965 W 39

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Ventes/achats.
    • TOU-SIL. M.
  3. Résultat n°3

    Plan de masse.

    Date

    1990

    Cote

    2965 W 52

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Plan de masse.
  4. Résultat n°4

    Commune de Montélimar.

    Date

    1976

    Cote

    2965 W 40

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Ventes/achats.
    • Commune de Montélimar.
  5. Résultat n°5

    Consorts FRO.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2965 W 43

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Ventes/achats.
    • Consorts FRO.
  6. Résultat n°6

    Réservoir d'eau surélevé au bois de Laud.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2965 W 50

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Servitudes aériennes.
    • Réservoir d'eau surélevé au bois de Laud.
  7. Résultat n°7

    Entre les époux BER-FRO et l'État.

    Date

    1965-1966

    Cote

    2965 W 36

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Échange de terrains.
    • Entre les époux BER-FRO et l'État.
  8. Résultat n°8

    N-P

    Date

    1948-1951

    Cote

    2965 W 34

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Extension de l'aérodrome
    • Dossiers d'expropriation.
    • Dossiers des autres expropriés (par ordre alphabétique...
    • N-P
  9. Résultat n°9

    Logements privés. - Location.

    Date

    1955-1978

    Cote

    2965 W 45

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Logements privés. - Location.
  10. Résultat n°10

    Pièces d'expropriation.

    Date

    1947-1949

    Cote

    2965 W 29

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Extension de l'aérodrome
    • Pièces d'expropriation.
  11. Résultat n°11

    Entre Monsieur Genest René et l'État.

    Date

    1980

    Cote

    2965 W 37

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Échange de terrains.
    • Entre Monsieur Genest René et l'État.
  12. Résultat n°12

    C

    Date

    1948-1953

    Cote

    2965 W 32

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Extension de l'aérodrome
    • Dossiers d'expropriation.
    • Dossiers des autres expropriés (par ordre alphabétique...
    • C
  13. Résultat n°13

    A-B

    Date

    1948-1953

    Cote

    2965 W 31

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Extension de l'aérodrome
    • Dossiers d'expropriation.
    • Dossiers des autres expropriés (par ordre alphabétique...
    • A-B
  14. Résultat n°14

    État des bornes de repérage des axes de bande.

    Date

    1973

    Cote

    2965 W 51

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Servitudes aériennes.
    • État des bornes de repérage des axes de bande.
  15. Résultat n°15

    R-V

    Date

    1949-1951

    Cote

    2965 W 35

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Extension de l'aérodrome
    • Dossiers d'expropriation.
    • Dossiers des autres expropriés (par ordre alphabétique...
    • R-V
  16. Résultat n°16

    Remembrement de 1960.

    Date

    1960

    Cote

    2965 W 46

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Remembrement de 1960.
  17. Résultat n°17

    D-M

    Date

    1949-1951

    Cote

    2965 W 33

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Extension de l'aérodrome
    • Dossiers d'expropriation.
    • Dossiers des autres expropriés (par ordre alphabétique...
    • D-M
  18. Résultat n°18

    FRO. G.

    Date

    1982

    Cote

    2965 W 41

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Ventes/achats.
    • FRO. G.
  19. Résultat n°19

    Compagnie nationale du Rhône (CNR). - Aménagement de la Chute du Rhône à Montélimar.

    Date

    1953-1962

    Cote

    2965 W 47

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Servitudes aériennes.
    • Compagnie nationale du Rhône (CNR). - Aménagement de...
  20. Résultat n°20

    Aérodrome de Montélimar-Ancône.

    Date

    1981

    Cote

    2965 W 9

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Administration générale.
    • Servitudes.
    • Servitudes aéronautiques.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
  21. Résultat n°21

    Servitudes aériennes de dégagement.

    Date

    1964

    Cote

    2965 W 49

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Servitudes aériennes.
    • Servitudes aériennes de dégagement.
  22. Résultat n°22

    FRO-BER.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2965 W 42

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Ventes/achats.
    • FRO-BER.
  23. Résultat n°23

    Avant-projet.

    Date

    1960-1962

    Cote

    2965 W 48

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Servitudes aériennes.
    • Avant-projet.
  24. Résultat n°24

    J. FRO.

    Date

    1985

    Cote

    2965 W 38

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Ventes/achats.
    • J. FRO.
  25. Résultat n°25

    Dossiers des fermiers.

    Date

    1948-1953

    Cote

    2965 W 30

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome de Montélimar-Ancône.
    • Extension de l'aérodrome
    • Dossiers d'expropriation.
    • Dossiers des fermiers.