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1

1888-1892

Date

1888-1892

Cote

1 M 783

2

Registre de mutation du personnel des maires, adjoints et conseillers à partir de 1817.

Date

1817-1831

Cote

1 M 1067

3

Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).

Date

1800-1935

Cote

1 M 840

4

Situation agricole. - Situation du département : rapport, procès-verbal de réunion, tableau, correspondance (1917). Situation de l'arrondissement de Montélimar, présentation aux membres du conseil d'arrondissement : rapport, correspondance (1920).

Date

1917-1920

Cote

7 M 5

5

Montélimar, projets de rattachement.

Date

1799-1849

Cote

1 M 841

6

11 août 1851, tentative de viol sur une enfant : Saint-Restitut. 11 août 1851, vol d'objets mobiliers : Valence. 12 août 1851, infanticide : Mévouillon. 12 août 1851, tentative de viol sur une jeune fille : Le Poêt-Laval. 13 août 1851, tentative d'assassinat sur conjoint : Die. 14 août 1851, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Montélimar. 16 août 1851, faux et usage de faux en écriture privée : Valence.

Date

11-16 août 1851

Cote

2 U 454

7

1831-1836

Date

1831-1836

Cote

1 M 773

8

1811-1813, 1817

Date

1811-1817

Cote

1 M 646

9

Arrondissement de Montélimar.

Date

1867

Cote

1 M 812

10

Arrondissements de Nyons et Montélimar.

Date

1803-1812

Cote

1 M 752

11

Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).

Date

1807-1816

Cote

5 M 225

12

25 juillet 1882, fabrication et émission de fausse monnaie : arrondissement de Montélimar. 25 juillet 1882, attentats à la pudeur sur une enfant : Allex. 26 juillet 1882, attentats à la pudeur sur des enfants : Montélimar. 27 juillet 1882, faux et usage de faux en écriture publique : Avignon (Vaucluse), Valence.

Date

25-27 juillet 1882

Cote

2 U 781

13

23 juillet 1855, extorsion de signature : Le Buis. 24 juillet 1855, attentats à la pudeur sur des enfants : Valence. 24 juillet 1855, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Montélimar. 26 juillet 1855, attentat à la pudeur sur une femme : Réauville. 27 juillet 1855, vol d'objets mobiliers : Romans. 27 juillet 1855, faux et usage de faux en écriture privée : Lus-la-Croix-Haute.

Date

23-27 juillet 1855

Cote

2 U 493

14

24 octobre 1888, vol d'argent, d'effets d'habillement, d'une brosse et de linge, recel : La Motte-de-Galaure, Saint-Avit. 25 octobre 1888, fabrication et émisssion de fausse monnaie : arrondissement de Montélimar, Grillon (Vaucluse), Saint-Paul-trois-Châteaux. 26 octobre 1888, coups et blessures mortels sur une femme : La Roche-sur-Grâne. 26 octobre 1888, attentats à la pudeur sur des enfants : Clansayes, Granges-Gontardes. 27 octobre 1888, tentative d'assassinat sur un homme : Rochebrune.

Date

24-27 octobre 1888

Cote

2 U 835

15

1865-1871

Date

1865-1871

Cote

1 M 777

16

1878-1880

Date

1878-1880

Cote

1 M 780

17

1807-1809

Date

1807-1809

Cote

1 M 645

18

Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés par le préfet ou élus . - Résultats et observations, arrondissement de Die : liste et état nominatif des maires par commune (1833-1835) ; arrondissement de Montélimar : liste nominative des maires et adjoints par commune (1876, sd), liste nominative des candidats par commune (22 novembre 1874), état nominatif des maires et des adjoints élus le 18 mai 1884 (1884), états nominatifs des membres du conseil municipal des villes de Montélimar (1831) et du Pègue (1832), tableau des municipalités entre 1896 et 1900 (1900), correspondance (1832, 1850) ; arrondissement de Valence : liste nominative des maires et adjoints par commune (1884). Circulaire du 3 mars 1883. - Renseignements sur les conseils municipaux, résultats : tableaux, états, correspondance (1883). Opinion politique des maires et adjoints : cahier (s.d.).

Date

1833-1884

Cote

1 M 809

19

1874-1877

Date

1874-1877

Cote

1 M 779

20

Registre nominatif des maires, adjoints et conseillers municipaux avec couleur politique.

Date

1888

Cote

1 M 1010