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1

1888-1892

Date

1888-1892

Cote

1 M 783

2

Registre de mutation du personnel des maires, adjoints et conseillers à partir de 1817.

Date

1817-1831

Cote

1 M 1067

3

Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).

Date

1800-1935

Cote

1 M 840

4

Situation agricole. - Situation du département : rapport, procès-verbal de réunion, tableau, correspondance (1917). Situation de l'arrondissement de Montélimar, présentation aux membres du conseil d'arrondissement : rapport, correspondance (1920).

Date

1917-1920

Cote

7 M 5

5

Montélimar, projets de rattachement.

Date

1799-1849

Cote

1 M 841

6

11 août 1851, tentative de viol sur une enfant : Saint-Restitut. 11 août 1851, vol d'objets mobiliers : Valence. 12 août 1851, infanticide : Mévouillon. 12 août 1851, tentative de viol sur une jeune fille : Le Poêt-Laval. 13 août 1851, tentative d'assassinat sur conjoint : Die. 14 août 1851, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Montélimar. 16 août 1851, faux et usage de faux en écriture privée : Valence.

Date

11-16 août 1851

Cote

2 U 454

7

1831-1836

Date

1831-1836

Cote

1 M 773

8

1811-1813, 1817

Date

1811-1817

Cote

1 M 646

9

Arrondissement de Montélimar.

Date

1867

Cote

1 M 812

10

Arrondissements de Nyons et Montélimar.

Date

1803-1812

Cote

1 M 752

11

Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).

Date

1807-1816

Cote

5 M 225

12

25 juillet 1882, fabrication et émission de fausse monnaie : arrondissement de Montélimar. 25 juillet 1882, attentats à la pudeur sur une enfant : Allex. 26 juillet 1882, attentats à la pudeur sur des enfants : Montélimar. 27 juillet 1882, faux et usage de faux en écriture publique : Avignon (Vaucluse), Valence.

Date

25-27 juillet 1882

Cote

2 U 781

13

23 juillet 1855, extorsion de signature : Le Buis. 24 juillet 1855, attentats à la pudeur sur des enfants : Valence. 24 juillet 1855, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Montélimar. 26 juillet 1855, attentat à la pudeur sur une femme : Réauville. 27 juillet 1855, vol d'objets mobiliers : Romans. 27 juillet 1855, faux et usage de faux en écriture privée : Lus-la-Croix-Haute.

Date

23-27 juillet 1855

Cote

2 U 493

14

24 octobre 1888, vol d'argent, d'effets d'habillement, d'une brosse et de linge, recel : La Motte-de-Galaure, Saint-Avit. 25 octobre 1888, fabrication et émisssion de fausse monnaie : arrondissement de Montélimar, Grillon (Vaucluse), Saint-Paul-trois-Châteaux. 26 octobre 1888, coups et blessures mortels sur une femme : La Roche-sur-Grâne. 26 octobre 1888, attentats à la pudeur sur des enfants : Clansayes, Granges-Gontardes. 27 octobre 1888, tentative d'assassinat sur un homme : Rochebrune.

Date

24-27 octobre 1888

Cote

2 U 835

15

1865-1871

Date

1865-1871

Cote

1 M 777

16

1878-1880

Date

1878-1880

Cote

1 M 780

17

1807-1809

Date

1807-1809

Cote

1 M 645

18

Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés par le préfet ou élus . - Résultats et observations, arrondissement de Die : liste et état nominatif des maires par commune (1833-1835) ; arrondissement de Montélimar : liste nominative des maires et adjoints par commune (1876, sd), liste nominative des candidats par commune (22 novembre 1874), état nominatif des maires et des adjoints élus le 18 mai 1884 (1884), états nominatifs des membres du conseil municipal des villes de Montélimar (1831) et du Pègue (1832), tableau des municipalités entre 1896 et 1900 (1900), correspondance (1832, 1850) ; arrondissement de Valence : liste nominative des maires et adjoints par commune (1884). Circulaire du 3 mars 1883. - Renseignements sur les conseils municipaux, résultats : tableaux, états, correspondance (1883). Opinion politique des maires et adjoints : cahier (s.d.).

Date

1833-1884

Cote

1 M 809

19

1874-1877

Date

1874-1877

Cote

1 M 779

20

Registre nominatif des maires, adjoints et conseillers municipaux avec couleur politique.

Date

1888

Cote

1 M 1010

21

1829, 1834, 1843, 1849-1852, 1854, 1856-1862

Date

1829-1862

Cote

1 M 647

22

1860-1863

Date

1860-1863

Cote

1 M 775

23

27 avril 1868, faux et usage de faux en écriture de commerce : arrondissement de Montélimar. 28 avril 1868, attentats à la pudeur sur une enfant : Saint-Restitut. 29 avril 1868, attentats à la pudeur sur des enfants : Venterol. 1er mai 1868, infanticide : Châteaudouble. 2 mai 1868, vol d'argent, faux et usage de faux en écriture de commerce : Arthemonay. 3 mai 1868, faux en écriture privée, escroquerie : arrondissement de Nyons.

Date

27 avril-3 mai 1868

Cote

2 U 628

24

Matériel agricole. Charrues, perfectionnement : arrêté, rapports (brochures), circulaire, croquis, liste, correspondance (an X, 1807-1808, 1822) ; charrues en usage dans les arrondissements de Montélimar, Nyons et Valence : notes explicatives, dessins (1815). Machines à battre le blé, demande de renseignements sur les machines existant dans le département : correspondance, tableaux (1855) ; appareil de M. Moréliéras d'Angoulème : notice (1860).

Date

an X-1860

Cote

7 M 111

25

an IX-an X, an XIII-1806

Date

1800-1806

Cote

1 M 644

26

1860-1867

Date

1860-1867

Cote

1 M 776

27

29 avril 1872, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Montélimar. 30 avril 1872, attentats à la pudeur sur une enfant : Jonchères. 30 avril 1872, attentats à la pudeur sur une enfant : Aurel. 2 mai 1872, assassinat d'une femme, vol d'argent : Glandage. 2 mai 1872, vols d'argent et d'objets mobiliers : départements de la Drôme, du Gard et du Vaucluse. 22 juillet 1872, vol d'objets mobiliers : La Bâtie-Rolland. 23 juillet 1872, attentat à la pudeur, coups et blessures sur une enfant : Saint-Auban. 23 juillet 1872, vols d'argent et de poudre de chasse : Montbrison. 26 juillet 1872, incendie volontaire d'un édifice : Réauville. 25 juillet 1872, vol d'argent : Fiancey. 25 juillet 1872, homicide sur un homme : Montmeyran. 27 juillet 1872, tentative d'empoisonnement du mari de l'accusée : Montélimar.

Date

29 avril-27 juillet 1872

Cote

2 U 657

28

1834-1848

Date

1834-1848

Cote

1 M 774

29

1813-1831

Date

1813-1831

Cote

1 M 772

30

1870-1874

Date

1870-1874

Cote

1 M 778

31

1881-1883

Date

1881-1883

Cote

1 M 781

32

Conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement de Montélimar. - Réunions.

Date

1872-1903

Cote

5 M 50

33

28 novembre 1836, vols d'argent et d'effets d'habillement : Arthemonay, Saint-Vallier. 29 novembre 1836, tentative de meurtre sur une femme : Valence. 29 novembre 1836, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Montélimar. 30 novembre 1836, infanticide : Charpey. 30 novembre 1836, vol d'argent et de bijoux : Montélimar. 2 décembre 1836, faux et usage de faux en écriture de commerce : Romans. 2 décembre 1836, vol d'un cheval et d'une selle : Romans.

Date

28 novembre-2 décembre 1836

Cote

2 U 325

34

31 janvier 1865, infanticide : Saint-Agnan-en-Vercors. 2 février 1865, faux et usage de faux en écriture de commerce : arrondissement de Montélimar. 2 février 1865, attentats à la pudeur sur des enfants : Gigors.

Date

31 janvier-2 février 1865

Cote

2 U 595

35

23 octobre 1856, vol d'argent et d'une montre : route de Saint-André (Isère) à Chauvac. 23 octobre 1856, faux et usage de faux en écriture de commerce : arrondissement de Montélimar. 24 octobre 1856, tentative de viol sur une femme : Châteauneuf-d'Isère. 24 octobre 1856, faux et usage de faux en écriture publique : arrondissement de Die. 25 octobre 1856, faux et usage de faux en écriture de commerce : Romans. 26 octobre 1856, avortement : La Garde-Adhémar.

Date

23-26 octobre 1856

Cote

2 U 510

36

Comices agricoles des cantons de Bourdeaux, Chabeuil, Crest Nord et Sud, Die, Le Grand-Serre, Grignan, Pierrelatte, des arrondissements de Montélimar et de Nyons, de la commune de Réauville.

Date

an XI-1906

Cote

7 M 307

37

1863-1869, 1873, 1875-1876, 1889-1890

Date

1863-1890

Cote

1 M 648

38

Enquêtes, recherches. - Enquêtes, notes, correspondance, notices historiques, rapports, listes sur les châteaux, abbayes, tombeaux, ornements, etc., existant au moment de la Révolution, arrondissement de Montélimar (1810). Sur les antiquités (1819-1822). Sur les églises monumentales ayant besoin de réparations (1821-1822). Sur la conservation et la restauration des anciens monuments (1837-1840). Sur les matériaux à recueillir pour un ouvrage sur les édifices religieux Monatiscum gallicanum (1821). Pour un ouvrage sur la topographie des gaules, assemblage d'archéologie géographique locale (1857). Pour une nouvelle liste des monuments historiques (1873). Pour l'inventaire général des richesses d'art de la France (1875-1877). Enquête de la Commission pour le classement des objets mobiliers conservés dans les édifices religieux (1905). Sur les notices rédigées par l'archiviste départemental sur les statues et monuments commémoratifs élevés dans la Drôme pour le tome IV des monuments civils de province et de l'inventaire général des richesses d'art de la France (1911-1916).

Date

1810-1916

Cote

13 T 2

39

1884-1887

Date

1884-1887

Cote

1 M 782

40

8 avril 1889, incendie de récoltes, vol de mulets : Pierrelatte. 9 avril 1889, fabrication et émission de fausse monnaie : arrondissement de Montélimar. 10 avril 1889, attentats à la pudeur sur une enfant : Chanos-Curson. 11 avril 1889, infanticide : Chanos-Curson. 10 mai 1889, vols d'argent, de montres, de bijoux et d'un parapluie : Crest.

Date

8 avril-10 mai 1889

Cote

2 U 839

41

30 avril 1863, meurtre d'un homme : Romans. 1er mai 1863, attentats à la pudeur sur des enfants : Mirabel [aux-Baronnies]. 3 mai 1863, assassinat d'une femme, vol d'argent : Montélimar. 5 mai 1863, faux témoignage : Valence. 6 mai 1863 : vols d'objets mobiliers, de linge, d'outils d'agriculture et de menuiserie, de denrées, de draps, de garance et de blé : Donzére, la Garde-Adhémar, Saint-Paul-Trois-Châteaux [...]. 7 mai 1863, vol d'argent, de papiers et de titres : Valence. 7 mai 1863, attentats à la pudeur sur un enfant : Anneyron.

Date

30 avril-7 mai 1863

Cote

2 U 578