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63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    10 février 1849-31 mai 1851

    Date

    1849-1851

    Cote

    26 Y 6

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 10 février 1849-31 mai 1851
  2. Résultat n°2

    1er janvier 1880-31 décembre 1897

    Date

    1880-1897

    Cote

    46 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Répertoire alphabétique des registres.
    • 1er janvier 1880-31 décembre 1897
  3. Résultat n°3

    11 octobre 1858-18 avril 1863

    Date

    1858-1863

    Cote

    27 Y 8

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 11 octobre 1858-18 avril 1863
  4. Résultat n°4

    2 décembre 1874-16 décembre 1876

    Date

    1874-1876

    Cote

    27 Y 12

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 2 décembre 1874-16 décembre 1876
  5. Résultat n°5

    5 janvier 1931-30 juillet 1945

    Date

    1931-1945

    Cote

    48 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Dettiers.
    • 5 janvier 1931-30 juillet 1945
  6. Résultat n°6

    14 11 février 1903-14 juin 1911

    Date

    1903-1911

    Cote

    27 Y 14

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 14 11 février 1903-14 juin 1911
  7. Résultat n°7

    19 février 1869-12 octobre 1872 (dépôt).

    Date

    1869-1872

    Cote

    29 Y 11

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 19 février 1869-12 octobre 1872 (dépôt).
  8. Résultat n°8

    16 septembre 1842-23 janvier 1846

    Date

    1842-1846

    Cote

    26 Y 4

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 16 septembre 1842-23 janvier 1846
  9. Résultat n°9

    30 juin 1921-18 septembre 1926

    Date

    1921-1926

    Cote

    29 Y 12

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 30 juin 1921-18 septembre 1926
  10. Résultat n°10

    5 janvier 1931-30 juillet 1945

    Date

    1931-1945

    Cote

    29 Y 13

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 5 janvier 1931-30 juillet 1945
  11. Résultat n°11

    6 juillet 1836-11 juillet 1837

    Date

    1836-1837

    Cote

    29 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 6 juillet 1836-11 juillet 1837
  12. Résultat n°12

    4 juillet 1911-19 septembre 1926

    Date

    1911-1926

    Cote

    27 Y 15

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 4 juillet 1911-19 septembre 1926
  13. Résultat n°13

    4 juin 1874-2 août 1875

    Date

    1874-1875

    Cote

    26 Y 13

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 4 juin 1874-2 août 1875
  14. Résultat n°14

    25 juin 1841-30 juin 1842

    Date

    1841-1842

    Cote

    29 Y 5

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 25 juin 1841-30 juin 1842
  15. Résultat n°15

    Contrôle nominatif. (2 octobre 1930-12 juin 1934).

    Date

    1930-1934

    Cote

    49 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Contrôle nominatif. (2 octobre 1930-12 juin 1934).
  16. Résultat n°16

    1 juillet 1806-17 juillet 1808

    Date

    1806-1808

    Cote

    28 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers militaires.
    • 1 juillet 1806-17 juillet 1808
  17. Résultat n°17

    18 août 1908-15 avril 1910

    Date

    1908-1910

    Cote

    26 Y 15

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 18 août 1908-15 avril 1910
  18. Résultat n°18

    11 octobre 1858-10 novembre 1863

    Date

    1858-1863

    Cote

    26 Y 10

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 11 octobre 1858-10 novembre 1863
  19. Résultat n°19

    31 octobre 1854-7 mai 1858

    Date

    1854-1858

    Cote

    29 Y 8

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 31 octobre 1854-7 mai 1858
  20. Résultat n°20

    2 octobre 1930-8 juin 1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    26 Y 20

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 2 octobre 1930-8 juin 1934
  21. Résultat n°21

    26 décembre 1876-29 novembre 1879

    Date

    1876-1879

    Cote

    27 Y 13

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 26 décembre 1876-29 novembre 1879
  22. Résultat n°22

    25 avril 1863-13 mars 1868

    Date

    1863-1868

    Cote

    27 Y 9

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 25 avril 1863-13 mars 1868
  23. Résultat n°23

    12 mai 1858-5 juin 1861

    Date

    1858-1861

    Cote

    29 Y 9

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 12 mai 1858-5 juin 1861
  24. Résultat n°24

    19 mars 1868-8 mars 1873

    Date

    1868-1873

    Cote

    27 Y 10

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 19 mars 1868-8 mars 1873
  25. Résultat n°25

    6 mars 1832-17 septembre 1833

    Date

    1832-1833

    Cote

    27 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 6 mars 1832-17 septembre 1833
  26. Résultat n°26

    1er janvier 1898-31 décembre 1909

    Date

    1898-1909

    Cote

    46 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Répertoire alphabétique des registres.
    • 1er janvier 1898-31 décembre 1909
  27. Résultat n°27

    2 mars 1912-16 mars 1926

    Date

    1912-1926

    Cote

    48 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Dettiers.
    • 2 mars 1912-16 mars 1926
  28. Résultat n°28

    1906-1926

    Date

    1906-1926

    Cote

    46 Y 3

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Répertoire alphabétique des registres.
    • 1906-1926
  29. Résultat n°29

    21 mai 1931-10 juin 1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    47 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Simple police.
    • 21 mai 1931-10 juin 1934
  30. Résultat n°30

    7 juin 1851-28 février 1852

    Date

    1851-1852

    Cote

    26 Y 7

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 7 juin 1851-28 février 1852
  31. Résultat n°31

    3 février 1846-7 février 1849

    Date

    1846-1849

    Cote

    26 Y 5

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 3 février 1846-7 février 1849
  32. Résultat n°32

    23 juin 1895-16 mars 1926

    Date

    1895-1926

    Cote

    47 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Simple police.
    • 23 juin 1895-16 mars 1926
  33. Résultat n°33

    8 mars 1873-20 novembre 1874

    Date

    1873-1874

    Cote

    27 Y 11

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 8 mars 1873-20 novembre 1874
  34. Résultat n°34

    18 janvier 1835-2 juillet 1836

    Date

    1835-1836

    Cote

    29 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 18 janvier 1835-2 juillet 1836
  35. Résultat n°35

    8 juillet 1917-12 octobre 1922

    Date

    1917-1922

    Cote

    26 Y 18

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 8 juillet 1917-12 octobre 1922
  36. Résultat n°36

    14 mai 1811-23 mai 1815

    Date

    1811-1815

    Cote

    28 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers militaires.
    • 14 mai 1811-23 mai 1815
  37. Résultat n°37

    27 mars 1852-11 juillet 1855

    Date

    1852-1855

    Cote

    27 Y 6

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 27 mars 1852-11 juillet 1855
  38. Résultat n°38

    19 septembre 1845-9 décembre 1848

    Date

    1845-1848

    Cote

    27 Y 4

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 19 septembre 1845-9 décembre 1848
  39. Résultat n°39

    11 février 1860-14 février 1869 (dépôt)

    Date

    1860-1869

    Cote

    29 Y 10

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 11 février 1860-14 février 1869 (dépôt)
  40. Résultat n°40

    3 mars 1852-12 janvier 1855

    Date

    1852-1855

    Cote

    26 Y 8

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 3 mars 1852-12 janvier 1855
  41. Résultat n°41

    12 mai 1870-4 juin 1874

    Date

    1870-1874

    Cote

    26 Y 12

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 12 mai 1870-4 juin 1874
  42. Résultat n°42

    22 mars 1841-16 septembre 1844

    Date

    1841-1844

    Cote

    27 Y 3

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 22 mars 1841-16 septembre 1844
  43. Résultat n°43

    22 juillet 1912-1er juillet 1917

    Date

    1912-1917

    Cote

    26 Y 17

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 22 juillet 1912-1er juillet 1917
  44. Résultat n°44

    3 août 1875-27 septembre 1878

    Date

    1875-1878

    Cote

    26 Y 14

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 3 août 1875-27 septembre 1878
  45. Résultat n°45

    1 juillet 1842-20 février 1848

    Date

    1842-1848

    Cote

    29 Y 6

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 1 juillet 1842-20 février 1848
  46. Résultat n°46

    27 décembre 1848-27 mars 1852

    Date

    1848-1852

    Cote

    27 Y 5

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 27 décembre 1848-27 mars 1852
  47. Résultat n°47

    12 juillet 1837-19 mai 1838

    Date

    1837-1838

    Cote

    29 Y 3

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 12 juillet 1837-19 mai 1838
  48. Résultat n°48

    4 février 1874-18 août 1926

    Date

    1874-1926

    Cote

    28 Y 6

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers militaires.
    • 4 février 1874-18 août 1926
  49. Résultat n°49

    4 septembre 1833-14 mars 1839

    Date

    1833-1839

    Cote

    26 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 4 septembre 1833-14 mars 1839
  50. Résultat n°50

    6 septembre 1833-18 mars 1841

    Date

    1833-1841

    Cote

    27 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 6 septembre 1833-18 mars 1841
  51. Résultat n°51

    15 avril 1910-12 juillet 1912

    Date

    1910-1912

    Cote

    26 Y 16

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 15 avril 1910-12 juillet 1912
  52. Résultat n°52

    19 mai 1838-24 juin 1841

    Date

    1838-1841

    Cote

    29 Y 4

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 19 mai 1838-24 juin 1841
  53. Résultat n°53

    11 septembre 1855-11 octobre 1858

    Date

    1855-1858

    Cote

    27 Y 7

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 11 septembre 1855-11 octobre 1858
  54. Résultat n°54

    24 mars 1841-31 décembre 1844

    Date

    1841-1844

    Cote

    28 Y 4

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers militaires.
    • 24 mars 1841-31 décembre 1844
  55. Résultat n°55

    12 janvier 1855-7 octobre 1858

    Date

    1855-1858

    Cote

    26 Y 9

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 12 janvier 1855-7 octobre 1858
  56. Résultat n°56

    28 février 1848-6 octobre 1852

    Date

    1848-1852

    Cote

    29 Y 7

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers civils.
    • 28 février 1848-6 octobre 1852
  57. Résultat n°57

    17 octobre 1922-23 septembre 1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    26 Y 19

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 17 octobre 1922-23 septembre 1926
  58. Résultat n°58

    14 thermidor an XI-7 décembre 1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    26 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 14 thermidor an XI-7 décembre 1812
  59. Résultat n°59

    4 janv. 1837-24 mars 1841

    Date

    1837-1841

    Cote

    28 Y 3

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers militaires.
    • 4 janv. 1837-24 mars 1841
  60. Résultat n°60

    20 novembre 1863-23 avril 1870

    Date

    1863-1870

    Cote

    26 Y 11

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 20 novembre 1863-23 avril 1870
  61. Résultat n°61

    1 janvier 1845-16 octobre 1866

    Date

    1845-1866

    Cote

    28 Y 5

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Passagers militaires.
    • 1 janvier 1845-16 octobre 1866
  62. Résultat n°62

    19 mars 1839-15 septembre 1842

    Date

    1839-1842

    Cote

    26 Y 3

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 19 mars 1839-15 septembre 1842
  63. Résultat n°63

    21 novembre 1930-12 juin 1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    27 Y 16

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 21 novembre 1930-12 juin 1934