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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume n° 366.
Cote
4 Q 2124
 Date
30 juillet - 7 octobre 1880
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des inscriptions des créances.
  • Volume n° 366.
2
1861

374 medias

1861
Cote
6 M 344
 Date
1861
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montélimar
  • 1861
3

Insinuation des biens immeubles.
Cote
2 C 1216
 Date
13 mars 1705-5 mars 1717
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montélimar.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation des biens immeubles.
4

Répertoire n° 159.
Cote
4 Q 3598
 Date
s.d.
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres d'ordre.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Répertoire n° 159.
5

Répertoire n° 141.
Cote
4 Q 3580
 Date
s.d.
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres d'ordre.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Répertoire n° 141.
6

Volume n° 535.
Cote
4 Q 2175
 Date
22 février - 13 mai 1908
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des inscriptions des créances.
  • Volume n° 535.
7

Volume n° 881.
Cote
4 Q 3121
 Date
18 octobre - 7 décembre 1912
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 881.
8

Volume n° 134.
Cote
4 Q 2374
 Date
8 juin - 24 septembre 1849
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 134.
9

Répertoire n° 75.
Cote
4 Q 3514
 Date
s.d.
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres d'ordre.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Répertoire n° 75.
10

Volume n° 987.
Cote
4 Q 3227
 Date
29 octobre - 23 novembre 1921
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 987.
11

1918-1924.
Cote
Up 4247
 Date
1918-1924
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Rapports d'experts : enquêtes.
  • 1918-1924.
12

Volume n° 58.
Cote
4 Q 3353
 Date
26 mars 1868 - 7 avril 1869
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume n° 58.
13

Répertoire n° 156.
Cote
4 Q 3595
 Date
s.d.
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres d'ordre.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Répertoire n° 156.
14

Volume n° 6.
Cote
4 Q 1769
 Date
29 brumaire - 18 thermidor an XI
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des inscriptions des créances.
  • Volume n° 6.
15

Volume n° 762.
Cote
4 Q 3002
 Date
24 décembre 1903 - 23 janvier 1904
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 762.
16

Volume n° 387.
Cote
4 Q 2627
 Date
28 novembre - 24 décembre 1873
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 387.
17

Volume n° 94.
Cote
4 Q 1855
 Date
20 juillet - 18 octobre 1833
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des inscriptions des créances.
  • Volume n° 94.
18

Volume n° 569.
Cote
4 Q 2209
 Date
1er février - 3 juin 1918
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des inscriptions des créances.
  • Volume n° 569.
19

Notice historique sur Montélimar ValenceImp. E. M. Aurel1859
Cote
BH 233/10
 Date
-
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Notice historique sur Montélimar ValenceImp. E. M....
20

Volume n° 98.
Cote
4 Q 2338
 Date
1er avril - 18 juin 1842
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Montélimar.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 98.