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56 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings privés.

    Date

    1er février 1725-8 février 1727

    Cote

    2 C 1067

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mollans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 2

    Terrassement.

    Date

    1993

    Cote

    3094 W 177

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°347. - Pont à Mollans-sur-Ouvèze.
    • Terrassement.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 3

    Insinuation.

    Date

    20 juillet 1720-8 février 1727

    Cote

    2 C 1068

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mollans.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
  • 4

    Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2955 W 16

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
    • Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 5

    N°60850.- Extension du réseau basse tension au poste "Plantier" pour la Mairie de Malaucène.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 814

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mollans-sur-Ouvèze.
    • N°60850.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 6

    Remplacement des fenêtres des classes.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 487

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mollans-sur-Ouvèze.
    • Remplacement des fenêtres des classes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7

    N°78920.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Chabrols" pour M. Truc Régis.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 815

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mollans-sur-Ouvèze.
    • N°78920.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 8

    Procès-verbaux de visites, inspection détaillée.

    Date

    1986

    Cote

    2955 W 20

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 5.
    • Pont sur le Toulourenc à Mollans.
    • Élargissement.
    • Procès-verbaux de visites, inspection détaillée.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 9
    1906

    34 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 335

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mollans-sur-Ouvèze
    • 1906
  • 10
    1851

    45 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    1 Num 901

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mollans-sur-Ouvèze
    • 1851
  • 11
    1841

    51 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 335

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mollans-sur-Ouvèze
    • 1841
  • 12
    1921

    28 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 335

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mollans-sur-Ouvèze
    • 1921
  • 13

    Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1998-2000

    Cote

    3115 W 5

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 14

    Artisans et commerçants à Mollans aux XVIIIe et XIXe siècles : boucher, menuisier, tailleur, maréchal, cordonnier, boulangerCourtaboeuf (91)Imp. Tirage / Le Garde-Notes Baronniard / Les Amis de Mollans et de l'Ouvèze

    Date

    1701-1900

    Cote

    BH 3134

    • Contexte : Bibliothèque

    • Artisans et commerçants à Mollans aux XVIIIe et XIXe...
  • 15

    État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non réglés.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 3

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 16
    1876

    39 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 335

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mollans-sur-Ouvèze
    • 1876
  • 17
    1846

    45 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 335

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mollans-sur-Ouvèze
    • 1846
  • 18

    Marché.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2955 W 17

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
    • Marché.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 19
    1901

    33 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 335

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mollans-sur-Ouvèze
    • 1901
  • 20

    Marché.

    Date

    1962

    Cote

    2955 W 19

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 5.
    • Pont sur le Toulourenc à Mollans.
    • Élargissement.
    • Marché.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).