Mollans-sur-Ouvèze

1

107 medias
Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings privés.

Date

1er février 1725-8 février 1727

Cote

2 C 1067
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Mollans.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
2
Terrassement.

Date

1993

Cote

3094 W 177
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°347. - Pont à Mollans-sur-Ouvèze.
- Terrassement.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
3

107 medias
Insinuation.

Date

20 juillet 1720-8 février 1727

Cote

2 C 1068
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Mollans.
- Registres de formalité.
- Insinuation.
4
Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.

Date

1985-1986

Cote

2955 W 16
- Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
- Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
- Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.
Producteur :

Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).
5
N°60850.- Extension du réseau basse tension au poste "Plantier" pour la Mairie de Malaucène.

Date

1998-2000

Cote

3208 W 814
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Mollans-sur-Ouvèze.
- N°60850.- Extension du réseau basse tension au poste...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
6
Remplacement des fenêtres des classes.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 487
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Mollans-sur-Ouvèze.
- Remplacement des fenêtres des classes.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
7
N°78920.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Chabrols" pour M. Truc Régis.

Date

1998-1999

Cote

3208 W 815
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Mollans-sur-Ouvèze.
- N°78920.- Extension du réseau basse tension sur le...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
8
Procès-verbaux de visites, inspection détaillée.

Date

1986

Cote

2955 W 20
- Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
- Route départementale n° 5.
- Pont sur le Toulourenc à Mollans.
- Élargissement.
- Procès-verbaux de visites, inspection détaillée.
Producteur :

Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).
9

34 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1906
10

45 medias
1851

Date

1851

Cote

1 Num 901
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1851
11

51 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1841
12

28 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1921
13
Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

Date

1998-2000

Cote

3115 W 5
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
- Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
- Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
14
Artisans et commerçants à Mollans aux XVIIIe et XIXe siècles : boucher, menuisier, tailleur, maréchal, cordonnier, boulangerCourtaboeuf (91)Imp. Tirage / Le Garde-Notes Baronniard / Les Amis de Mollans et de l'Ouvèze

Date

1701-1900

Cote

BH 3134
- Contexte : Bibliothèque
- Artisans et commerçants à Mollans aux XVIIIe et XIXe...
15
État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non réglés.

Date

1997-2001

Cote

3115 W 3
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
- Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
- État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
16

39 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1876
17

45 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1846
18
Marché.

Date

1985-1986

Cote

2955 W 17
- Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
- Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
- Marché.
Producteur :

Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).
19

33 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1901
20
Marché.

Date

1962

Cote

2955 W 19
- Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
- Route départementale n° 5.
- Pont sur le Toulourenc à Mollans.
- Élargissement.
- Marché.
Producteur :

Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).
21
Aménagement à Mollans-sur-Ouvèze, servitude de passage.

Date

1999-2003

Cote

3115 W 9
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°5.
- Aménagement à Mollans-sur-Ouvèze, servitude de passage.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
22
Étude géotechnique.

Date

1996

Cote

2955 W 22
- Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
- Route départementale n° 5.
- Pont sur le Toulourenc à Mollans.
- Protection de l'ouvrage de franchissement.
- Étude géotechnique.
Producteur :

Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).
23
Dossiers particuliers A-G (classement par ordre alphabétique).

Date

1998-2002

Cote

3115 W 4
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
- Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
- Dossiers particuliers A-G (classement par ordre alphabétique).
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
24
Jean-Joseph Romieu, mollanais. Livre de raison, 1867-1899Mollans / Gap (05) Les Deux Briefs - Autoédition / Imp. Louis Jean2001Textes et documents des Baronnies

Date

1867-1899

Cote

BH 3117
- Contexte : Bibliothèque
- Jean-Joseph Romieu, mollanais. Livre de raison, 1867-1899Mollans...
25
Mollans-sur-Ouvèze. - Saint-Pierre, colline de Perpetairi section C n°884 à 887 et 1860 sous la direction de Alegria Bouvier.

Date

2002

Cote

3132 W 127
- Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Rapports de sondages, surveillance de travaux, rapports...
- Mollans-sur-Ouvèze. - Saint-Pierre, colline de Perpetairi...
Producteur :

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.
26

33 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1911
27
Tournée du sous-préfet dans les communes. -

Date

1941-1944

Cote

268 W 25
- Contexte : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.
- Affaires départementales, cantonales et communales.
- Tournée du sous-préfet dans les communes. -
Producteur :

Service versant : Sous-préfecture de Nyons
28

30 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1931
29
Reconstruction.

Date

1993

Cote

3094 W 176
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°347. - Pont à Mollans-sur-Ouvèze.
- Reconstruction.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
30

27 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1936
31
Quartier sud-est du carrefour. - Cession d'un délaissé.

Date

2001-2005

Cote

3115 W 7
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
- Quartier sud-est du carrefour. - Cession d'un délaissé.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
32
Dossier expropriation.

Date

1997-2001

Cote

3115 W 6
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
- Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
- Dossier expropriation.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
33

107 medias
Centième denier.

Date

26 juillet 1720-27 novembre 1726

Cote

2 C 1069
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Mollans.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
34

35 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1886
35
Mérindol-les-Oliviers, Mollans-sur-Ouvèze, La Penne-sur-Ouvèze, Pierrelongue, Plaisians, Le Poët-en-Percip.

Date

1945-2000

Cote

2928 W 74
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Buis-les-Baronnies.
- Mérindol-les-Oliviers, Mollans-sur-Ouvèze, La Penne-sur-Ouvèze,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
36

33 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1896
37
Travaux de voirie 2009.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 488
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Mollans-sur-Ouvèze.
- Travaux de voirie 2009.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
38
Marché.

Date

1996

Cote

2955 W 21
- Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
- Route départementale n° 5.
- Pont sur le Toulourenc à Mollans.
- Protection de l'ouvrage de franchissement.
- Marché.
Producteur :

Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).
39

41 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1872
40
N°69820.- Alimentation sur le poste H 61 "Les Roudions".

Date

1996-1997

Cote

3208 W 812
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Mollans-sur-Ouvèze.
- N°69820.- Alimentation sur le poste H 61 "Les Roudions".
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
41
Mollans.

Date

an XI-1888

Cote

8 M 250
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Foires et marchés.
- Foires et marchés du département : dossiers individuels...
- Mollans.
42
Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, expropriation.

Date

1997-2001

Cote

3115 W 2
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
- Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
- Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, expropriation.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
43

49 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1836
44

36 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1881
45
N°69580.- Extension du réseau basse tension au poste "Grange Neuve" pour Melle Morona Maryline.

Date

1996-1997

Cote

3208 W 811
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Mollans-sur-Ouvèze.
- N°69580.- Extension du réseau basse tension au poste...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
46
N°70610.- Renforcement basse tension du poste H 61 "La Jonche".

Date

1996-1998

Cote

3208 W 813
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Mollans-sur-Ouvèze.
- N°70610.- Renforcement basse tension du poste H 61...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
47

43 medias
1856

Date

1856

Cote

1 Num 901
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1856
48
Élargissement du pont sur l'Ayguemorse.

Date

2002-2003

Cote

3115 W 8
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
- Élargissement du pont sur l'Ayguemorse.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
49
Études.

Date

1983-1985

Cote

2955 W 18
- Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
- Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
- Études.
Producteur :

Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).
50
Rectification de virages à Mollans. - Dossier de particulier.

Date

2001-2002

Cote

3115 W 119
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°147.
- Rectification de virages à Mollans. - Dossier de particulier.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
51

32 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1891
52
N°83040.- Extension du réseau basse tension au poste "Chabrols", lieu-dit Le Moustier, pour M. Bardy Jean-Louis.

Date

1998-1999

Cote

3208 W 816
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Mollans-sur-Ouvèze.
- N°83040.- Extension du réseau basse tension au poste...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
53

43 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1861
54

28 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1926
55
Rénovation de la Maison dite Grange-Burton.

Date

2007-2010

Cote

3143 W 486
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Mollans-sur-Ouvèze.
- Rénovation de la Maison dite Grange-Burton.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
56

42 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 335
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mollans-sur-Ouvèze
- 1866

Résultats de la recherche

Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings privés.

Date

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

Terrassement.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Insinuation.

Date

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.

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Cote

Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

N°60850.- Extension du réseau basse tension au poste "Plantier" pour la Mairie de Malaucène.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Remplacement des fenêtres des classes.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

N°78920.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Chabrols" pour M. Truc Régis.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Procès-verbaux de visites, inspection détaillée.

Date

Cote

Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

1906

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

1851

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

1841

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

1921

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

Date

Cote

Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

Producteur :

Artisans et commerçants à Mollans aux XVIIIe et XIXe siècles : boucher, menuisier, tailleur, maréchal, cordonnier, boulangerCourtaboeuf (91)Imp. Tirage / Le Garde-Notes Baronniard / Les Amis de Mollans et de l'Ouvèze

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non réglés.

Date

Cote

Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

Producteur :

1876

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

1846

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Marché.

Date

Cote