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56 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings privés.
Cote
2 C 1067
 Date
1er février 1725-8 février 1727
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Mollans.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
Résultat n°2

Terrassement.
Cote
3094 W 177
 Date
1993
 Lieu
Route départementale n°347, Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°347. - Pont à Mollans-sur-Ouvèze.
  • Terrassement.
Résultat n°3

Insinuation.
Cote
2 C 1068
 Date
20 juillet 1720-8 février 1727
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Mollans.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
Résultat n°4

Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.
Cote
2955 W 16
 Date
1985-1986
 Lieu
Ouvèze (rivière)
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
  • Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.
Résultat n°5

N°60850.- Extension du réseau basse tension au poste "Plantier" pour la Mairie de Malaucène.
Cote
3208 W 814
 Date
1998-2000
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Mollans-sur-Ouvèze.
  • N°60850.- Extension du réseau basse tension au poste...
Résultat n°6

Remplacement des fenêtres des classes.
Cote
3143 W 487
 Date
2009-2010
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Mollans-sur-Ouvèze.
  • Remplacement des fenêtres des classes.
Résultat n°7

N°78920.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Chabrols" pour M. Truc Régis.
Cote
3208 W 815
 Date
1998-1999
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Mollans-sur-Ouvèze.
  • N°78920.- Extension du réseau basse tension sur le...
Résultat n°8

Procès-verbaux de visites, inspection détaillée.
Cote
2955 W 20
 Date
1986
 Lieu
Route départementale n°5
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n° 5.
  • Pont sur le Toulourenc à Mollans.
  • Élargissement.
  • Procès-verbaux de visites, inspection détaillée.
Résultat n°9
1906

34 medias

1906
Cote
6 M 335
 Date
1906
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mollans-sur-Ouvèze
  • 1906
Résultat n°10
1851

45 medias

1851
Cote
1 Num 901
 Date
1851
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mollans-sur-Ouvèze
  • 1851
Résultat n°11
1841

51 medias

1841
Cote
6 M 335
 Date
1841
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mollans-sur-Ouvèze
  • 1841
Résultat n°12
1921

28 medias

1921
Cote
6 M 335
 Date
1921
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mollans-sur-Ouvèze
  • 1921
Résultat n°13

Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).
Cote
3115 W 5
 Date
1998-2000
 Lieu
Route départementale n°4, Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
  • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
  • Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).
Résultat n°14

Artisans et commerçants à Mollans aux XVIIIe et XIXe siècles : boucher, menuisier, tailleur, maréchal, cordonnier, boulangerCourtaboeuf (91)Imp. Tirage / Le Garde-Notes Baronniard / Les Amis de Mollans et de l'Ouvèze
Cote
BH 3134
 Date
1701-1900
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Artisans et commerçants à Mollans aux XVIIIe et XIXe...
Résultat n°15

État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non réglés.
Cote
3115 W 3
 Date
1997-2001
 Lieu
Route départementale n°4, Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
  • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
  • État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non...
Résultat n°16
1876

39 medias

1876
Cote
6 M 335
 Date
1876
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mollans-sur-Ouvèze
  • 1876
Résultat n°17
1846

45 medias

1846
Cote
6 M 335
 Date
1846
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mollans-sur-Ouvèze
  • 1846
Résultat n°18

Marché.
Cote
2955 W 17
 Date
1985-1986
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze, Route départementale n°4, Route départementale n°5
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
  • Marché.
Résultat n°19
1901

33 medias

1901
Cote
6 M 335
 Date
1901
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mollans-sur-Ouvèze
  • 1901
Résultat n°20

Marché.
Cote
2955 W 19
 Date
1962
 Lieu
Route départementale n°5
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n° 5.
  • Pont sur le Toulourenc à Mollans.
  • Élargissement.
  • Marché.