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990 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289

Résultat n°2

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486

Résultat n°3

16 juin 1817, faux témoignage en matière criminelle : Valence. 17 juin 1817, vol d'argent : Montmeyran : 18 juin 1817, incendie d'effets et de marchandises dans un magasin appartenant à l'accusée : Valence. 19 juin 1817, faux et usage de faux en écriture privée, faux témoignage en matière criminelle : Miribel, Valence.

Date

16-19 juin 1817

Cote

2 U 206

Résultat n°4

1933-1952

Date

1933-1952

Cote

5 E 887

Résultat n°5

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

-

Cote

3473 W 1

Résultat n°6

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227

Résultat n°7

Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349

Résultat n°8

Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25

Résultat n°9

Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248

Résultat n°10

Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696

Résultat n°11

Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191

Résultat n°12

Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514

Résultat n°13

Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655

Résultat n°14

Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 235

Résultat n°15

Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500

Résultat n°16

Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 307

Résultat n°17

Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 183

Résultat n°18

Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 206

Résultat n°19

Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 653

Résultat n°20

Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 732