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Résultats de la recherche

  • 1

    N°71410.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aérien et éclairage public, sur le poste "Ecole".

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 784

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • N°71410.- Aménagement esthétique des réseaux basse...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 2

    1er octobre 1763-23 avril 1767

    Cote

    2 C 1059

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mirabel.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1763-23 avril 1767
  • 3
    1921

    41 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1921
  • 4

    Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste " PSSB le grand valat" et renforcement poste" Beaulieu".

    Date

    2006-2006

    Cote

    3093 W 50

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 5
    1810

    39 medias

    1810

    Date

    1810

    Cote

    1 Num 936

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1810
  • 6

    Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies.

    Date

    1808-1936

    Cote

    4 O 32

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 4 O - Dons et legs.
    • Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies.
  • 7
    1931

    35 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1931
  • 8
    1851

    67 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 329

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1851
  • 9

    12 avril 1760-31 décembre 1777

    Cote

    2 C 1066

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mirabel.
    • Registres de formalité.
    • Ensaisinement.
    • 12 avril 1760-31 décembre 1777
  • 10
    1891

    49 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1891
  • 11

    N°69810.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Route de Piegon", quartier les Trailles, pour M. Niel Philippe.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3208 W 782

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • N°69810.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 12

    29 avril 1755-11 juillet 1759

    Cote

    2 C 1058

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mirabel.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 29 avril 1755-11 juillet 1759
  • 13
  • 14

    21 octobre 1774-7 août 1777

    Cote

    2 C 1062

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mirabel.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 21 octobre 1774-7 août 1777
  • 15

    N°77220.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Genestière" pour M. Fabre François.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 786

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • N°77220.- Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 16

    Mirabel-aux-Baronnies.

    Cote

    4 M 385

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Mirabel-aux-Baronnies.
  • 17
    1886

    52 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1886
  • 18

    Mirabel-aux-Baronnies : Giraud Achille.

    Date

    1880-1919

    Cote

    Up 2954

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Mirabel-aux-Baronnies : Giraud Achille.
  • 19
    1881

    56 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1881
  • 20

    23 avril 1767-12 novembre 1771

    Cote

    2 C 1060

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mirabel.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 avril 1767-12 novembre 1771
  • 21
    1846

    62 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 329

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1846
  • 22
    1911

    45 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1911
  • 23
    1836

    72 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 329

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1836
  • 24
    1876

    60 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1876
  • 25

    Route départementale n° 64 et n° 4. - Pont sur l' Eygues à Curnier PR 0 + 050 et RD 4 à Mirabel-aux-Baronnies PR 24+120, réfection de la protection anticorrosion et de l'étanchéité .

    Date

    1982-2002

    Cote

    2955 W 82

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 64 et n° 4. - Pont sur l' Eygues...

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 26

    Aménagement paysager et environnemental de la rue du Général de Gaulle.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 471

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • Aménagement paysager et environnemental de la rue du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 27
    an XIII

    48 medias

    an XIII

    Date

    an XIII

    Cote

    1 Num 936

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • an XIII
  • 28
    1861

    67 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 329

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1861
  • 29

    13 novembre 1771-20 octobre 1774

    Cote

    2 C 1061

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mirabel.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 13 novembre 1771-20 octobre 1774
  • 30

    Route départementale n°516. - Pont sur la Gaude à Mirabel-aux-Baronnies, reconstruction du pont emporté par les orages d'Août 1946.

    Date

    1947-1992

    Cote

    3094 W 191

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°516. - Pont sur la Gaude à Mirabel-aux-Baronnies,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 31

    Pont sur le Rieu-Sec à Mirabel-aux-Baronnies. - Remise en état de la maçonnerie (voir aussi pont sur l'Armalause RD 116).

    Date

    1983

    Cote

    3094 W 118

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°185.
    • Pont sur le Rieu-Sec à Mirabel-aux-Baronnies. - Remise...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 32

    Mirabel-aux-Baronnies.

    Date

    1956-1982

    Cote

    2054 W 139

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Mirabel-aux-Baronnies.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 33

    N°80700 et 80701.- Extension et renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Route de Châteauneuf", lieu-dit Les Hauts Potilliers, pour M. Joubert Michel.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 788

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • N°80700 et 80701.- Extension et renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 34
    1926

    38 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1926
  • 35

    Vétérinaire sanitaire.

    Date

    1940-1942

    Cote

    268 W 221

    • Contexte : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.

    • Vétérinaire sanitaire.

    Producteur :

    Service versant : Sous-préfecture de Nyons

  • 36

    Commune de Mirabel-aux-Baronnies.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3120 W 97

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Mirabel-aux-Baronnies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 37

    Notice historique sur Mirabel-en-Baronies ValenceImp. Ch. Chaléat1862

    Date

    -

    Cote

    BH 2114/10

    • Contexte : Bibliothèque

    • Notice historique sur Mirabel-en-Baronies ValenceImp....
  • 38

    Commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Coopérative de Mirabel-Piegon.

    Date

    1978-2006

    Cote

    3113 W 67

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Coopérative de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 39

    23 février 1730-27 janvier 1760

    Cote

    2 C 1065

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mirabel.
    • Registres de formalité.
    • Ensaisinement.
    • 23 février 1730-27 janvier 1760
  • 40

    N°64910.- Renforcement du réseau basse tension aux postes "Grange-Basse", "Fournache" et "Pont de la Truite".

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 781

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • N°64910.- Renforcement du réseau basse tension aux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 41

    Mirabel-aux-Baronnies.

    Date

    an XII-1873

    Cote

    8 M 247

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Mirabel-aux-Baronnies.
  • 42

    Pose d'enduits sur les murs du cimetière.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 470

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • Pose d'enduits sur les murs du cimetière.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 43

    Mirabel-aux-Baronnies

    Date

    1995-2001

    Cote

    312 J 288

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Documents publiés.
    • Articles de presse
    • Dossiers de presse
    • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
    • Mirabel-aux-Baronnies

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 44
    1823

    6 medias

    1823

    Date

    1823

    Cote

    1 Num 936

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1823
  • 45

    N°77210.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Les Blaches" pour M. Flachaire Edward.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 785

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • N°77210.- Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 46

    Référence interne n°1848, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Extension "poste vaillant" pour M. DON.

    Date

    1993

    Cote

    3093 W 7

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°1848, commune de Mirabel-aux-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 47
    1856

    70 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 329

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1856
  • 48
    1906

    45 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1906
  • 49
    1872

    59 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1872
  • 50

    N°77860.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Route de Châteauneuf", quartier Le Pénas, pour M. Long Henri.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 787

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • N°77860.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 51

    27 avril 1780-31 mars 1781

    Cote

    2 C 1064

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mirabel.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 avril 1780-31 mars 1781
  • 52
    1936

    36 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1936
  • 53
    1841

    74 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 329

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1841
  • 54

    7 août 1777-27 avril 1780

    Cote

    2 C 1063

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Mirabel.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 août 1777-27 avril 1780
  • 55
    1866

    62 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1866
  • 56
    1896

    48 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1896
  • 57

    N°71400.- Création du poste H 61 "Josiol". Sépration de réseaux. Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Moulin". Dépose de basse tension aérien sur les postes "Les Plans" et "Lautaret".

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 783

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • N°71400.- Création du poste H 61 "Josiol". Sépration...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 58

    Référence interne n° 07/403-07/552, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste "H61 hautimagne", reprise BT poste "font froide", renforcement BT poste " les combes".

    Date

    2007-2007

    Cote

    3093 W 58

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 07/403-07/552, commune de Mirabel-aux-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 59

    Réfection de la toiture de l'église.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 469

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mirabel-aux-Baronnies.
    • Réfection de la toiture de l'église.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 60
    1901

    46 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 330

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mirabel-aux-Baronnies
    • 1901