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  1. Résultat n°1

    Communauté de Communes du Val de Drôme. - Réalisation de seuils de calage de fond, à construire sur la partie aval du cours d'eau La Gervanne, commune de Mirabel-et-Blacons.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3458 W 14

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Communauté de Communes du Val de Drôme. - Réalisation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques