Mirabel Philippe. - Section ZO n°27, cessation d'élevage avicole n°40/09 du 24 mars 2009. Arrêté n°4832 du 12 octobre 1970 autorisant la porcherie de Mirabel Joseph.
Date
1964-2009
Cote
3209 W 14
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Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...
- Installations classées. - Cessation d'élévage.
- Charpey.
- Mirabel Philippe. - Section ZO n°27, cessation d'élevage...
Producteur :
Direction départementale de la Protection des populations