Mines et énergie -- Gaz -- Prix (1915-1921)

Multimédias

Sans

2

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

2

Période

1801-1900

2
1901-2000

2

Lieux

MONTMIRAL - - Dons et legs. Legs PIGERON

1
MONTÉLIMAR - - Canaux. Différend relatif à la couverture d'un canal

1
MONTÉLIMAR - - Eaux. Dégâts causés par la libre circulation des eaux

1
MONTÉLIMAR - - Gaz. Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement

1
MONTÉLIMAR - - Gaz. Demande d'augmentation du prix du gaz

1
MONTÉLIMAR - - Impôts. Redevance annuelle du fait de la guerre

1
MONTÉLIMAR - - Égouts. Canalisation des égouts

1
MONTÉLIMAR - - Égouts. Dommages causés par la canalisation des égouts

1
ROMANS - - Casernes. Caserne Bon à Romans : travaux

1
ROMANS - - Casernes. Construction de casernes sur terrains non constructibles

1
ROMANS - - Collèges. Surveillance des travaux du collège de Romans

1
ROMANS - - Comptabilité communale. Somme due par la commune à BARTHELEMY Louis pour travaux

1
ROMANS - - Dons et legs. Legs GIRAUD Émile : inexécution des conditions

1
ROMANS - - Dons et legs. Legs PIGERON à la commune

1
ROMANS - - Eaux. Alimentation en eau potable de la commune

1

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Sujets

Mines et énergie -- Gaz -- Prix (1915-1921)

2
établissement de santé

2
Administration communale -- Biens communaux -- Acquisitions (1869-1900)

1
Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux divers (1870-1896)

1
Contributions et formalités -- Impôts -- Redevance annuelle du fait de la guerre (1920)

1
Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Taxe du droit des pauvres (1922)

1
Défense -- Casernes -- Construction (1893-1898)

1
Défense -- Casernes -- Travaux (1934)

1
Eaux -- Fontaines -- Alimentation (1868-1900)

1
Eaux -- Fontaines -- Travaux (1866-1911)

1
Eaux -- Réseau de distribution -- Circulation des eaux (1871-1910)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Immeuble/maison menaçant ruine (1872-1925)

1
Environnement et cadre de vie -- Éclairage public -- Contrat d'éclairage (1873-1913)

1
Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899)

1
Mines et énergie -- Gaz -- Distribution de gaz (1908-1913)

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

BARTHELEMY Louis

1
GIRAUD Émile (legs)

1
PIGERON (legs)

1

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Montélimar.	Cote 5 K 196	Date 1899-1921	Lieu MONTÉLIMAR - - Canaux. Différend relatif à la couverture d'un canal, MONTÉLIMAR - - Eaux. Dégâts causés par la libre circulation des eaux, MONTÉLIMAR - - Égouts. Canalisation des égouts, MONTÉLIMAR - - Égouts. Dommages causés par la canalisation des égouts, MONTÉLIMAR - - Gaz. Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement, MONTÉLIMAR - - Gaz. Demande d'augmentation du prix du gaz, MONTÉLIMAR - - Impôts. Redevance annuelle du fait de la guerre	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Montélimar.
Résultat n°2	Romans à Sahune.	Cote 5 K 203	Date 1882-1934	Lieu MONTMIRAL - - Dons et legs. Legs PIGERON, ROMANS - - Casernes. Caserne Bon à Romans : travaux, ROMANS - - Casernes. Construction de casernes sur terrains non constructibles, ROMANS - - Collèges. Surveillance des travaux du collège de Romans, ROMANS - - Comptabilité communale. Somme due par la commune à BARTHELEMY Louis pour travaux, ROMANS - - Dons et legs. Legs PIGERON à la commune, ROMANS - - Dons et legs. Legs GIRAUD Émile : inexécution des conditions, ROMANS - - Eaux. Alimentation en eau potable de la commune, ROMANS - - Éclairage public. Non exécution des traités, ROMANS - - École Pratique de Commerce et d'Industrie. Construction, ROMANS - - Gaz. Litige relatif à l'augmentation du prix du gaz, ROMANS - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine : demande de démolition, ROMANS - - Taxes. Demande d'exonération de la taxe du droit des pauvres, ROMEYER - - Biens communaux. Cession de terrains à la commune, ROUSSET - - Fontaines. Excavation dans une rue, ROUSSIEUX - - Écoles primaires. Maison d'école : projet, SAHUNE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, Romans (caserne Bon), Romans (collège)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Romans à Sahune.

Résultats de la recherche

Montélimar.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Romans à Sahune.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.