Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marion et Dupré contre les hoirs de J. Aubert Grillet : dettes non payées (1628). Hoirs d'Antoine Degrandpierre contre hoirs de Jean Rouget (1648). J. Rachat contre Léonard du Faux : dettes, sentence (1684). Orlandin contre Charrin : défaut de paiement (1660-1683). Demande du curé de Peyrus de faire respecter la fermeture des cabarets pendant l'office divin (1685). Guirimand contre Metifiot et Lanthaume : chasse sur les terres de Châteaudouble, jugement (1731). Mémoire sur la procédure concernant trois canons en fonte à Châteaudouble (s.d.).
Cote
160 J 277
 Date
1628-1731
 Lieu
Châteaudouble, Peyrus (curé)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Procédures.
  • Divers.
  • Marion et Dupré contre les hoirs de J. Aubert Grillet...
2

Mémoire de transactions entre F. Durand et J. Lambert ; transaction entre Metiffiot et Chabert pour la réparation du béal (1497).
Cote
160 J 198
 Date
1497
 Lieu
Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Mémoire de transactions entre F. Durand et J. Lambert...