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  1. Résultat n°1

    Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

    Date

    [1172]-1835

    Cote

    160 J 212

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux...
  2. Résultat n°2

    Personnel.

    Date

    1858

    Cote

    160 J 36

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Personnel.
  3. Résultat n°3

    Action du canal de Roanne à Digoin (s.d., XIXe s.).

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    160 J 29

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Activités de la famille Merle du Bourg dans la Loire.
    • Comptes.
    • Action du canal de Roanne à Digoin (s.d., XIXe s.).
  4. Résultat n°4

    Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).

    Date

    1851-1857

    Cote

    160 J 31

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
    • Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud...
  5. Résultat n°5

    Partage des biens de J.-A Romanet de Lestrange entre La Fayolle de Mars et Merle du Bourg avec les actes de donation par A. Chare Lachasas à J.-A. Romanet de Lestrange (an XIII) ; actes de naissance (1815-1848) ; contrat de mariage Merle du Bourg-L'Estrange (1839) ; acte de décès (1841) ; succession F. de Lestrange ; succession Merle du Bourg (1840-1845) ; tableau indicatif des plans des propriétés du domaine de M. de Lestrange à Saint-Bonnet-le-Froid (1843) ; contrats de vente, affaires devant le tribunal, correspondance (1858-1860) ; Merle du Bourg et La Fayolle de Mars (gendres de M. de Lestrange) et Mlle Jeanne Dury : remboursement de dettes (1859-1860).

    Date

    an XIII-1860

    Cote

    160 J 21

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Papiers de famille et alliés.
    • Familles Merle du Bourg et Lestrange.
    • Partage des biens de J.-A Romanet de Lestrange entre...
  6. Résultat n°6

    Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

    Date

    1640-1890

    Cote

    160 J 78

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
  7. Résultat n°7

    Comptes, redevances, factures.

    Date

    1834-1841

    Cote

    160 J 25

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Activités de la famille Merle du Bourg dans la Loire.
    • Mines de Terrenoire.
    • Comptes, redevances, factures.
  8. Résultat n°8

    Famille Lascases.

    Date

    1839-1882

    Cote

    160 J 23

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Papiers de famille et alliés.
    • Famille Lascases.
  9. Résultat n°9

    Testament et succession de Michel Merle (1817-1823), passeport de Gontran Merle du Bourg (1863) ; procès-verbal de prestation de serment par Gontran Merle du Bourg au directeur de transmissions (direction générale des lignes télégraphiques (1866) ; testament olographe de Gontran Merle du Bourg (1886).

    Date

    1817-1886

    Cote

    160 J 22

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Papiers de famille et alliés.
    • Familles Merle du Bourg et Lestrange.
    • Testament et succession de Michel Merle (1817-1823),...
  10. Résultat n°10

    Comptes bancaires.

    Date

    1844-1847

    Cote

    160 J 28

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Activités de la famille Merle du Bourg dans la Loire.
    • Comptes.
    • Comptes bancaires.
  11. Résultat n°11

    Domaine de l'Einperot (l'Empereur).

    Date

    1811-1908

    Cote

    160 J 34

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Domaine de l'Einperot (l'Empereur).
  12. Résultat n°12

    Gestion.

    Date

    1854-1868

    Cote

    160 J 35

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Gestion.
  13. Résultat n°13

    Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

    Date

    1785-1878

    Cote

    160 J 38

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Procédures.
    • Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de...
  14. Résultat n°14

    Acquisition de Châteaudouble.

    Date

    [XVIIe]-XIXe siècles

    Cote

    160 J 30

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Acquisition de Châteaudouble.
  15. Résultat n°15

    Procès : conjoints Thiollière (1836-1843) ; Maccarthy à propos de la vente d'une mine (1854-1855) ; correspondance pour des procès avec la Cie des Fonderie et Forges de Terrenoire (1835-1867).

    Date

    1835-1867

    Cote

    160 J 26

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Activités de la famille Merle du Bourg dans la Loire.
    • Mines de Terrenoire.
    • Procès : conjoints Thiollière (1836-1843) ; Maccarthy...
  16. Résultat n°16

    Procès.

    Date

    1840

    Cote

    160 J 27

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Activités de la famille Merle du Bourg dans la Loire.
    • Procès.
  17. Résultat n°17

    Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand par Boutaud et Chabert puis Merle du Bourg.

    Date

    1852-1857

    Cote

    160 J 33

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
    • Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand...
  18. Résultat n°18

    Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.

    Date

    1851-1866

    Cote

    160 J 32

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
    • Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.
  19. Résultat n°19

    Querelle de propriété entre Merle du Bourg et la commune de Châteaudouble (1870-1890) ; ''Feuille officielle d'annonces légales'' des 11-12 avril 1890 : propriété du franc-bord d'un fossé ; règlements, arrangements, achats : dossier Merle du Bourg (1816-1900).

    Date

    1816-1900

    Cote

    160 J 224

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Chemin de Châteaudouble.
    • Chemin
    • Querelle de propriété entre Merle du Bourg et la commune...
  20. Résultat n°20

    Correspondance.

    Date

    1850-1891

    Cote

    160 J 24

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Correspondance.