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1

Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

Date

[1172]-1835

Cote

160 J 212

2

Personnel.

Date

1858

Cote

160 J 36

3

Action du canal de Roanne à Digoin (s.d., XIXe s.).

Date

XIXe siècle

Cote

160 J 29

4

Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).

Date

1851-1857

Cote

160 J 31

5

Partage des biens de J.-A Romanet de Lestrange entre La Fayolle de Mars et Merle du Bourg avec les actes de donation par A. Chare Lachasas à J.-A. Romanet de Lestrange (an XIII) ; actes de naissance (1815-1848) ; contrat de mariage Merle du Bourg-L'Estrange (1839) ; acte de décès (1841) ; succession F. de Lestrange ; succession Merle du Bourg (1840-1845) ; tableau indicatif des plans des propriétés du domaine de M. de Lestrange à Saint-Bonnet-le-Froid (1843) ; contrats de vente, affaires devant le tribunal, correspondance (1858-1860) ; Merle du Bourg et La Fayolle de Mars (gendres de M. de Lestrange) et Mlle Jeanne Dury : remboursement de dettes (1859-1860).

Date

an XIII-1860

Cote

160 J 21

6

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

1640-1890

Cote

160 J 78

7

Comptes, redevances, factures.

Date

1834-1841

Cote

160 J 25

8

Famille Lascases.

Date

1839-1882

Cote

160 J 23

9

Testament et succession de Michel Merle (1817-1823), passeport de Gontran Merle du Bourg (1863) ; procès-verbal de prestation de serment par Gontran Merle du Bourg au directeur de transmissions (direction générale des lignes télégraphiques (1866) ; testament olographe de Gontran Merle du Bourg (1886).

Date

1817-1886

Cote

160 J 22

10

Comptes bancaires.

Date

1844-1847

Cote

160 J 28

11

Domaine de l'Einperot (l'Empereur).

Date

1811-1908

Cote

160 J 34

12

Gestion.

Date

1854-1868

Cote

160 J 35

13

Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

Date

1785-1878

Cote

160 J 38

14

Acquisition de Châteaudouble.

Date

[XVIIe]-XIXe siècles

Cote

160 J 30

15

Procès : conjoints Thiollière (1836-1843) ; Maccarthy à propos de la vente d'une mine (1854-1855) ; correspondance pour des procès avec la Cie des Fonderie et Forges de Terrenoire (1835-1867).

Date

1835-1867

Cote

160 J 26

16

Procès.

Date

1840

Cote

160 J 27

17

Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand par Boutaud et Chabert puis Merle du Bourg.

Date

1852-1857

Cote

160 J 33

18

Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.

Date

1851-1866

Cote

160 J 32

19

Querelle de propriété entre Merle du Bourg et la commune de Châteaudouble (1870-1890) ; ''Feuille officielle d'annonces légales'' des 11-12 avril 1890 : propriété du franc-bord d'un fossé ; règlements, arrangements, achats : dossier Merle du Bourg (1816-1900).

Date

1816-1900

Cote

160 J 224

20

Correspondance.

Date

1850-1891

Cote

160 J 24