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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Exemption et franchise pour moudre.

    Date

    1508

    Cote

    160 J 64

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal de la Martinette.
    • Exemption et franchise pour moudre.
  2. Résultat n°2

    Prises d'eau.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 65

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal de la Martinette.
    • Prises d'eau.
  3. Résultat n°3

    Arrentement.

    Date

    1682-1795

    Cote

    160 J 61

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Arrentement.
  4. Résultat n°4

    Reconnaisssance.

    Date

    1557

    Cote

    160 J 57

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Reconnaisssance.
  5. Résultat n°5

    Bail.

    Date

    [1583]-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 59

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Bail.
  6. Résultat n°6

    Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

    Date

    [XVe]-1800

    Cote

    160 J 75

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
  7. Résultat n°7

    Réparations.

    Date

    1671-1748

    Cote

    160 J 60

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Réparations.
  8. Résultat n°8

    Prise d'eau.

    Date

    1735

    Cote

    160 J 62

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Prise d'eau.
  9. Résultat n°9

    Réparations.

    Date

    1604-1749

    Cote

    160 J 66

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal de la Martinette.
    • Réparations.
  10. Résultat n°10

    Transactions.

    Date

    1557-1576

    Cote

    160 J 58

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Transactions.