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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaire général des pièces de la procédure. Réquisitoires et arrêts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence (juin 1848). Renvoi devant la cour d'assises de la Drôme : arrêt de cassation du 15 février 1849. Séances d'assises des 25 juin-12 août et 3-6 décembre 1849 : interrogatoires, citations à témoins, formation du jury, questions et réponses du jury, procès-verbaux d'audience, extrait des minutes de la cour de cassation, plans de Marseille avec emplacement des barricades.

    Cote

    2 U 433

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Inventaire général des pièces de la procédure. Réquisitoires...
  2. Résultat n°2

    Banqueroute frauduleuse : Dieulefit, Marseille (Bouches-du-Rhône).

    Date

    22 août 1819

    Cote

    2 U 220

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Banqueroute frauduleuse : Dieulefit, Marseille (Bouches-du-Rhône).
  3. Résultat n°3

    Individus interrogés par M. Lieutaud, section Janguin.

    Cote

    2 U 421

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
    • Inculpés mis en liberté (classement alphabétique).
    • Arrêt de non lieu du 21 septembre 1848.
    • Individus interrogés par M. Lieutaud, section Janguin.
  4. Résultat n°4

    n°8-16

    Cote

    2 U 426

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
    • Pièces classées par n° d'ordre.
    • n°8-16
  5. Résultat n°5

    Marseille (Bouches-du-Rhône).

    Date

    1963-1965

    Cote

    68 J 305

    • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

    • Spectacles de l’Étang-de-Berre.
    • Animation culturelle.
    • Organisation des spectacles d’animation et des activités...
    • Relations avec les collectivités.
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des localités.
    • Marseille (Bouches-du-Rhône).

    Producteur :

    Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).

  6. Résultat n°6

    Pièces isolées : passeports, note.

    Cote

    2 U 432

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
    • Pièces isolées : passeports, note.
  7. Résultat n°7

    Dax (Landes) (1973) ; Desaignes (Ardèche) (1978) ; Die (Drôme) (1969-1976) ; Dieppe (Seine-Maritime) (1974-1975) ; Dieulefit (Drôme) (1971-1973) ; Digne-les-Bains (Alpes de Haute-Provence) (1983-1984) ; Dijon (Côte d’Or) (1970-1973) ; Dôle (Jura) (1970-1978) ; Draguignan (Var) (1970) ; Drancy (Seine-saint-Denis) (1974-1979) ; Dreux (Eure-et-Loir) (1976-1979) ; Élancourt (Yvelines) (1975) ; Épernay (Marne) (1974) ; Épinal (Vosges) (1978-1979) ; Esch-sur-Alzette (Grand-duché de Luxembourg) (1978) ; Étoile-sur-Rhône (Drôme) (1978) ; Evian-les-bains (Haute-Savoie) (1979) ; Évreux (Eure) (1974-1975) ; Evry (Essonne) (1974) ; Firminy (Loire) (1978) ; Gap (Hautes-Alpes) (1977) ; Genève (Suisse) (1976) ; Gennevilliers (Hauts-de-Seine) (1975-1978) ; Girancourt (Vosges) (1979) ; Gisors (Eure) (1974) ; Givors (Rhône) (1969-1975) ; Goussainville (Val d’Oise) (1976-1977) ; Granges-lès-Valence (Ardèche) (1979) ; Grasse (Alpes-Maritimes) (1976-1979) ; Grenoble (Isère) (1971-1980) ; Guéret (Creuse) (1978) ; Homecourt (Meurthe-et-Moselle) (1975-1979) ; Issoire (Puy-de-Dôme) (1973-1974) ; Istres (Bouches-du-Rhône) (1976) ; Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) (1971-1976) ; Lille (Nord) (1974-1976) ; La Courneuve (Seine-saint-Denis) (1974) ; La Garde (Var) (1979) ; Lamastre (Ardèche) (1976) ; La Mure d’Isère (Isère) (1978) ; Langres (Haute-Marne) (1974-1978) ; Laon (Aisne) (1974-1979) ; Lapalud (Vaucluse) (1978) ; Laval (Mayenne) (1975-1977); La Voulte (Ardèche) (1972-1977) ; Le Grand-Serre (Drôme) (1971-1975) ; Le Mans (Sarthe) (1970-1971) ; Le Pontet (Vaucluse) (1975) ; Le Puy-en-Velay (Haute-Loire) (1969-1978) ; Le Teil (Ardèche) (1969-1979); Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) (1974) ; Le Vésinet (Yvelines) (1975-1976) ; Livron-sur-Drôme (Drôme) (1976-1979); Longwy (Meurthe-et-Moselle) (1979-1980) ; Lyon (Rhône) (1973-1976) ; Mâcon (Saône-et-Loire) (1978) ; Mandelieu (Alpes-Maritimes) (1977) ; Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) (1977) ; Manthes-la-Jolie (Yvelines) (1976) ; Marignane (Bouches-du-Rhône) (1971) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) (1973) ; Montauban (Tarn-et-Garonne) (1971-1982) ; Montbard (Côte d’Or) (1972) ; Martigues (Bouches-du-Rhône) (1972-1977) ; Metz (Moselle) (1974-1983) ; Millau (Aveyron) (1970-1973) ; Moissac (Tarn-et-Garonne) (1978) ; Montélimar (Drôme) (1969-1976) ; Montluçon (Allier) (1970-1983) ; Montluel (Ain) (1979) ; Montpellier (Hérault) (1970-1980) ; Morzine (Haute-Savoie) (1970) ; Mougins (Alpes-Maritimes) (1977) ; Moulins (Allier) (1970-1977) ; Moûtiers (Savoie) (1978).

    Date

    1969-1984

    Cote

    68 J 1101

    • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

    • Spectacles de la vallée du Rhône.
    • Animation culturelle.
    • Organisation des spectacles d’animation et des activités...
    • Relations avec les collectivités. – Propositions/présentation...
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des localités.
    • Dax (Landes) (1973) ; Desaignes (Ardèche) (1978) ;...

    Producteur :

    Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).

  8. Résultat n°8

    n°45-70

    Cote

    2 U 429

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
    • Pièces classées par n° d'ordre.
    • n°45-70
  9. Résultat n°9

    Marseille (Bouches-du-Rhône). - Théâtre quotidien de Marseille/Michel Fontayne.

    Date

    1960-1962

    Cote

    68 J 348

    • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

    • Spectacles de l’Étang-de-Berre.
    • Documentation.
    • Documentation reçue.
    • Documentation des compagnies, théâtres, festivals.
    • France.
    • Marseille (Bouches-du-Rhône). - Théâtre quotidien de...

    Producteur :

    Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).

  10. Résultat n°10

    n°99-127

    Cote

    2 U 431

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
    • Pièces classées par n° d'ordre.
    • n°99-127
  11. Résultat n°11

    24 juillet 1854, vols de montres, d'argent et d'objets mobiliers : Grenoble (Isère), Valence. 24 juillet 1854, faux et usage de faux en écriture privée : Donzère, Pont-Saint-Esprit (Gard). 25 juillet 1854, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Peyrins. 25 juillet 1854, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Moras. 26 juillet 1854, acte de malveillance sur la voie ferrée : entre Valence et Montélimar. 26 juillet 1854, vol d'argent, faux et usage de faux en écriture publique : Valence. 27 juillet 1854, incendie d'un bâtiment : Romans. 27 juillet 1854, participation et port d'arme lors d'un mouvement insurrectionnel : Marseille (Bouches-du-Rhône) (affaire des insurgés de Marseille, voir aussi 2 U 411-133).

    Date

    24-27 juillet 1854

    Cote

    2 U 479

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 24 juillet 1854, vols de montres, d'argent et d'objets...
  12. Résultat n°12

    Nouveau théâtre du gymnase centre dramatique national du sud-est.

    Date

    1969-1974

    Cote

    68 J 1455

    • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

    • Spectacles de la vallée du Rhône.
    • Documentation reçue.
    • Dossiers des compagnies, festivals, théâtres, associations.
    • Communes hors Drôme-Ardèche (classement par ordre alphabétique).
    • Marseille (Bouches-du-Rhône).
    • Nouveau théâtre du gymnase centre dramatique national...

    Producteur :

    Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).

  13. Résultat n°13

    Accusés fugitifs et évadés : procès-verbaux de police, dépositions de témoins, interrogatoires, notes et renseignements. Blessés : procès-verbal de police, rapports des médecins. Insurgés décédés après interrogatoire : déposition de témoins, interrogatoires, rapports des médecins et procès-verbaux de transport à l'Hôtel Dieu (concerne aussi les blessés du Château d'If).

    Cote

    2 U 417

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Accusés fugitifs et évadés : procès-verbaux de police,...
  14. Résultat n°14

    n°32-44

    Cote

    2 U 428

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
    • Pièces classées par n° d'ordre.
    • n°32-44
  15. Résultat n°15

    Notes sur les inculpés et les témoins, pièces constatant le résultat de diverses confrontations et le lieu où ont été opérées des arrestations, analyse de l'instruction par M. Lieutaud. Section Janguin : inventaire des pièces, procès-verbaux et rapports de police.

    Cote

    2 U 412

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Section Janguin-Canebière.
    • Notes sur les inculpés et les témoins, pièces constatant...
  16. Résultat n°16

    Individus non détenus, section Castellane

    Cote

    2 U 423

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
    • Inculpés mis en liberté (classement alphabétique).
    • Arrêt de non lieu du 21 septembre 1848.
    • Individus non détenus, section Castellane
  17. Résultat n°17

    Renseignements "épuisés" : procès-verbaux de police, certificats, notes et pièces en faveur des inculpés mis en liberté, lettres des inculpés détenus au Château d'If.

    Cote

    2 U 418

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Renseignements "épuisés" : procès-verbaux de police,...
  18. Résultat n°18

    Affaire de la Palud : dépositions de témoins, renseignements. Section de Castellane : dépositions de témoins, notes, procès-verbaux de police, rapports, frais généraux, sommations, correspondance.

    Cote

    2 U 413

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Affaire de la Palud : dépositions de témoins, renseignements....
  19. Résultat n°19

    Organisation des tirailleurs et de la Manufacture des tabacs : dépositions de témoins, lettre de Louis Combe. Compagnies Ricard et Menier : notes de l'État major de la Garde nationale, listes nominatives, procès-verbaux de séance des clubs, extraits de rapports de police, coupures de presse.

    Cote

    2 U 414

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Clubs et associations marseillaises.
    • Organisation des tirailleurs et de la Manufacture des...
  20. Résultat n°20

    Informations générales relatives à plusieurs inculpés : dépositions et listes des témoins entendus (classement alphabétique).

    Cote

    2 U 411

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
    • Section Janguin-Canebière.
    • Informations générales relatives à plusieurs inculpés...