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33 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaire général des pièces de la procédure. Réquisitoires et arrêts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence (juin 1848). Renvoi devant la cour d'assises de la Drôme : arrêt de cassation du 15 février 1849. Séances d'assises des 25 juin-12 août et 3-6 décembre 1849 : interrogatoires, citations à témoins, formation du jury, questions et réponses du jury, procès-verbaux d'audience, extrait des minutes de la cour de cassation, plans de Marseille avec emplacement des barricades.
Cote
2 U 433
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Inventaire général des pièces de la procédure. Réquisitoires...
Résultat n°2

Banqueroute frauduleuse : Dieulefit, Marseille (Bouches-du-Rhône).
Cote
2 U 220
 Date
22 août 1819
 Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône), Dieulefit (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Banqueroute frauduleuse : Dieulefit, Marseille (Bouches-du-Rhône).
Résultat n°3

Individus interrogés par M. Lieutaud, section Janguin.
Cote
2 U 421
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
  • Inculpés mis en liberté (classement alphabétique).
  • Arrêt de non lieu du 21 septembre 1848.
  • Individus interrogés par M. Lieutaud, section Janguin.
Résultat n°4

n°8-16
Cote
2 U 426
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
  • Pièces classées par n° d'ordre.
  • n°8-16
Résultat n°5

Marseille (Bouches-du-Rhône).
Cote
68 J 305
 Date
1963-1965
 Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

  • Spectacles de l’Étang-de-Berre.
  • Animation culturelle.
  • Organisation des spectacles d’animation et des activités...
  • Relations avec les collectivités.
  • Dossiers classés par ordre alphabétique des localités.
  • Marseille (Bouches-du-Rhône).
Résultat n°6

Pièces isolées : passeports, note.
Cote
2 U 432
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
  • Pièces isolées : passeports, note.
Résultat n°7

Dax (Landes) (1973) ; Desaignes (Ardèche) (1978) ; Die (Drôme) (1969-1976) ; Dieppe (Seine-Maritime) (1974-1975) ; Dieulefit (Drôme) (1971-1973) ; Digne-les-Bains (Alpes de Haute-Provence) (1983-1984) ; Dijon (Côte d’Or) (1970-1973) ; Dôle (Jura) (1970-1978) ; Draguignan (Var) (1970) ; Drancy (Seine-saint-Denis) (1974-1979) ; Dreux (Eure-et-Loir) (1976-1979) ; Élancourt (Yvelines) (1975) ; Épernay (Marne) (1974) ; Épinal (Vosges) (1978-1979) ; Esch-sur-Alzette (Grand-duché de Luxembourg) (1978) ; Étoile-sur-Rhône (Drôme) (1978) ; Evian-les-bains (Haute-Savoie) (1979) ; Évreux (Eure) (1974-1975) ; Evry (Essonne) (1974) ; Firminy (Loire) (1978) ; Gap (Hautes-Alpes) (1977) ; Genève (Suisse) (1976) ; Gennevilliers (Hauts-de-Seine) (1975-1978) ; Girancourt (Vosges) (1979) ; Gisors (Eure) (1974) ; Givors (Rhône) (1969-1975) ; Goussainville (Val d’Oise) (1976-1977) ; Granges-lès-Valence (Ardèche) (1979) ; Grasse (Alpes-Maritimes) (1976-1979) ; Grenoble (Isère) (1971-1980) ; Guéret (Creuse) (1978) ; Homecourt (Meurthe-et-Moselle) (1975-1979) ; Issoire (Puy-de-Dôme) (1973-1974) ; Istres (Bouches-du-Rhône) (1976) ; Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) (1971-1976) ; Lille (Nord) (1974-1976) ; La Courneuve (Seine-saint-Denis) (1974) ; La Garde (Var) (1979) ; Lamastre (Ardèche) (1976) ; La Mure d’Isère (Isère) (1978) ; Langres (Haute-Marne) (1974-1978) ; Laon (Aisne) (1974-1979) ; Lapalud (Vaucluse) (1978) ; Laval (Mayenne) (1975-1977); La Voulte (Ardèche) (1972-1977) ; Le Grand-Serre (Drôme) (1971-1975) ; Le Mans (Sarthe) (1970-1971) ; Le Pontet (Vaucluse) (1975) ; Le Puy-en-Velay (Haute-Loire) (1969-1978) ; Le Teil (Ardèche) (1969-1979); Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) (1974) ; Le Vésinet (Yvelines) (1975-1976) ; Livron-sur-Drôme (Drôme) (1976-1979); Longwy (Meurthe-et-Moselle) (1979-1980) ; Lyon (Rhône) (1973-1976) ; Mâcon (Saône-et-Loire) (1978) ; Mandelieu (Alpes-Maritimes) (1977) ; Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) (1977) ; Manthes-la-Jolie (Yvelines) (1976) ; Marignane (Bouches-du-Rhône) (1971) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) (1973) ; Montauban (Tarn-et-Garonne) (1971-1982) ; Montbard (Côte d’Or) (1972) ; Martigues (Bouches-du-Rhône) (1972-1977) ; Metz (Moselle) (1974-1983) ; Millau (Aveyron) (1970-1973) ; Moissac (Tarn-et-Garonne) (1978) ; Montélimar (Drôme) (1969-1976) ; Montluçon (Allier) (1970-1983) ; Montluel (Ain) (1979) ; Montpellier (Hérault) (1970-1980) ; Morzine (Haute-Savoie) (1970) ; Mougins (Alpes-Maritimes) (1977) ; Moulins (Allier) (1970-1977) ; Moûtiers (Savoie) (1978).
Cote
68 J 1101
 Date
1969-1984
 Lieu
Dax (Landes), Desaignes (Ardèche), Die (Drôme), Dieppe (Seine-Maritime), Dieulefit (Drôme), Digne-les-Bains (Alpes de Haute-Provence), Dijon (Côte d’Or), Dôle (Jura), Draguignan (Var), Drancy (Seine-saint-Denis), Dreux (Eure-et-Loir), Élancourt (Yvelines), Épernay (Marne), Épinal (Vosges), Esch-sur-Alzette (Grand-duché de Luxembourg), Étoile-sur-Rhône (Drôme), Evian-les-bains (Haute-Savoie), Évreux (Eure), Evry (Essonne), Firminy (Loire), Gap (Hautes-Alpes), Genève (Suisse), Gennevilliers (Hauts-de-Seine), Girancourt (Vosges), Gisors (Eure), Givors (Rhône), Goussainville (Val d’Oise), Granges-lès-Valence (Ardèche), Grasse (Alpes-Maritimes), Grenoble (Isère), Guéret (Creuse), Homecourt (Meurthe-et-Moselle), Issoire (Puy-de-Dôme), Istres (Bouches-du-Rhône), Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Lille (Nord), La Courneuve (Seine-saint-Denis), La Garde (Var), Lamastre (Ardèche), La Mure d’Isère (Isère), Langres (Haute-Marne), Laon (Aisne), Lapalud (Vaucluse), Lapalud (Vaucluse), La Voulte (Ardèche), Le Grand-Serre (Drôme), Le Mans (Sarthe), Le Pontet (Vaucluse), Le Puy-en-Velay (Haute-Loire), Le Teil (Ardèche), Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), Le Vésinet (Yvelines), Livron-sur-Drôme (Drôme), Longwy (Meurthe-et-Moselle), Lyon (Rhône), Mâcon (Saône-et-Loire), Mandelieu (Alpes-Maritimes), Manosque (Alpes-de-Haute-Provence), Manthes-la-Jolie (Yvelines), Marignane (Bouches-du-Rhône), Marseille (Bouches-du-Rhône), Martigues (Bouches-du-Rhône), Montauban (Tarn-et-Garonne), Montbard (Côte d’Or), Metz (Moselle), Millau (Aveyron), Moissac (Tarn-et-Garonne), Montélimar (Drôme), Montluçon (Allier), Montluel (Ain), Montpellier (Hérault), Morzine (Haute-Savoie), Mougins (Alpes-Maritimes), Moulins (Allier), Moûtiers (Savoie)
 Type de document -

  • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

  • Spectacles de la vallée du Rhône.
  • Animation culturelle.
  • Organisation des spectacles d’animation et des activités...
  • Relations avec les collectivités. – Propositions/présentation...
  • Dossiers classés par ordre alphabétique des localités.
  • Dax (Landes) (1973) ; Desaignes (Ardèche) (1978) ;...
Résultat n°8

n°45-70
Cote
2 U 429
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
  • Pièces classées par n° d'ordre.
  • n°45-70
Résultat n°9

Marseille (Bouches-du-Rhône). - Théâtre quotidien de Marseille/Michel Fontayne.
Cote
68 J 348
 Date
1960-1962
 Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

  • Spectacles de l’Étang-de-Berre.
  • Documentation.
  • Documentation reçue.
  • Documentation des compagnies, théâtres, festivals.
  • France.
  • Marseille (Bouches-du-Rhône). - Théâtre quotidien de...
Résultat n°10

n°99-127
Cote
2 U 431
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
  • Pièces classées par n° d'ordre.
  • n°99-127
Résultat n°11

24 juillet 1854, vols de montres, d'argent et d'objets mobiliers : Grenoble (Isère), Valence. 24 juillet 1854, faux et usage de faux en écriture privée : Donzère, Pont-Saint-Esprit (Gard). 25 juillet 1854, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Peyrins. 25 juillet 1854, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Moras. 26 juillet 1854, acte de malveillance sur la voie ferrée : entre Valence et Montélimar. 26 juillet 1854, vol d'argent, faux et usage de faux en écriture publique : Valence. 27 juillet 1854, incendie d'un bâtiment : Romans. 27 juillet 1854, participation et port d'arme lors d'un mouvement insurrectionnel : Marseille (Bouches-du-Rhône) (affaire des insurgés de Marseille, voir aussi 2 U 411-133).
Cote
2 U 479
 Date
24-27 juillet 1854
 Lieu
Grenoble (Isère, France), Peyrins (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Moras-en-Valloire (Drôme, France), Marseille (Bouches-du-Rhône), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 24 juillet 1854, vols de montres, d'argent et d'objets...
Résultat n°12

Nouveau théâtre du gymnase centre dramatique national du sud-est.
Cote
68 J 1455
 Date
1969-1974
 Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

  • Spectacles de la vallée du Rhône.
  • Documentation reçue.
  • Dossiers des compagnies, festivals, théâtres, associations.
  • Communes hors Drôme-Ardèche (classement par ordre alphabétique).
  • Marseille (Bouches-du-Rhône).
  • Nouveau théâtre du gymnase centre dramatique national...
Résultat n°13

Accusés fugitifs et évadés : procès-verbaux de police, dépositions de témoins, interrogatoires, notes et renseignements. Blessés : procès-verbal de police, rapports des médecins. Insurgés décédés après interrogatoire : déposition de témoins, interrogatoires, rapports des médecins et procès-verbaux de transport à l'Hôtel Dieu (concerne aussi les blessés du Château d'If).
Cote
2 U 417
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Accusés fugitifs et évadés : procès-verbaux de police,...
Résultat n°14

n°32-44
Cote
2 U 428
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
  • Pièces classées par n° d'ordre.
  • n°32-44
Résultat n°15

Notes sur les inculpés et les témoins, pièces constatant le résultat de diverses confrontations et le lieu où ont été opérées des arrestations, analyse de l'instruction par M. Lieutaud. Section Janguin : inventaire des pièces, procès-verbaux et rapports de police.
Cote
2 U 412
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Section Janguin-Canebière.
  • Notes sur les inculpés et les témoins, pièces constatant...
Résultat n°16

Individus non détenus, section Castellane
Cote
2 U 423
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Pièces individuelles : interrogatoires, dépositions...
  • Inculpés mis en liberté (classement alphabétique).
  • Arrêt de non lieu du 21 septembre 1848.
  • Individus non détenus, section Castellane
Résultat n°17

Renseignements "épuisés" : procès-verbaux de police, certificats, notes et pièces en faveur des inculpés mis en liberté, lettres des inculpés détenus au Château d'If.
Cote
2 U 418
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Renseignements "épuisés" : procès-verbaux de police,...
Résultat n°18

Affaire de la Palud : dépositions de témoins, renseignements. Section de Castellane : dépositions de témoins, notes, procès-verbaux de police, rapports, frais généraux, sommations, correspondance.
Cote
2 U 413
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Affaire de la Palud : dépositions de témoins, renseignements....
Résultat n°19

Organisation des tirailleurs et de la Manufacture des tabacs : dépositions de témoins, lettre de Louis Combe. Compagnies Ricard et Menier : notes de l'État major de la Garde nationale, listes nominatives, procès-verbaux de séance des clubs, extraits de rapports de police, coupures de presse.
Cote
2 U 414
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Clubs et associations marseillaises.
  • Organisation des tirailleurs et de la Manufacture des...
Résultat n°20

Informations générales relatives à plusieurs inculpés : dépositions et listes des témoins entendus (classement alphabétique).
Cote
2 U 411
 Date- Lieu
Marseille (Bouches-du-Rhône)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Participation à un mouvement insurrectionnel, port...
  • Section Janguin-Canebière.
  • Informations générales relatives à plusieurs inculpés...