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1

Inventaire général des pièces de la procédure. Réquisitoires et arrêts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence (juin 1848). Renvoi devant la cour d'assises de la Drôme : arrêt de cassation du 15 février 1849. Séances d'assises des 25 juin-12 août et 3-6 décembre 1849 : interrogatoires, citations à témoins, formation du jury, questions et réponses du jury, procès-verbaux d'audience, extrait des minutes de la cour de cassation, plans de Marseille avec emplacement des barricades.

Date

-

Cote

2 U 433

2

Banqueroute frauduleuse : Dieulefit, Marseille (Bouches-du-Rhône).

Date

22 août 1819

Cote

2 U 220

3

Individus interrogés par M. Lieutaud, section Janguin.

Date

-

Cote

2 U 421

4

n°8-16

Date

-

Cote

2 U 426

5

Marseille (Bouches-du-Rhône).

Date

1963-1965

Cote

68 J 305

6

Pièces isolées : passeports, note.

Date

-

Cote

2 U 432

7

Dax (Landes) (1973) ; Desaignes (Ardèche) (1978) ; Die (Drôme) (1969-1976) ; Dieppe (Seine-Maritime) (1974-1975) ; Dieulefit (Drôme) (1971-1973) ; Digne-les-Bains (Alpes de Haute-Provence) (1983-1984) ; Dijon (Côte d’Or) (1970-1973) ; Dôle (Jura) (1970-1978) ; Draguignan (Var) (1970) ; Drancy (Seine-saint-Denis) (1974-1979) ; Dreux (Eure-et-Loir) (1976-1979) ; Élancourt (Yvelines) (1975) ; Épernay (Marne) (1974) ; Épinal (Vosges) (1978-1979) ; Esch-sur-Alzette (Grand-duché de Luxembourg) (1978) ; Étoile-sur-Rhône (Drôme) (1978) ; Evian-les-bains (Haute-Savoie) (1979) ; Évreux (Eure) (1974-1975) ; Evry (Essonne) (1974) ; Firminy (Loire) (1978) ; Gap (Hautes-Alpes) (1977) ; Genève (Suisse) (1976) ; Gennevilliers (Hauts-de-Seine) (1975-1978) ; Girancourt (Vosges) (1979) ; Gisors (Eure) (1974) ; Givors (Rhône) (1969-1975) ; Goussainville (Val d’Oise) (1976-1977) ; Granges-lès-Valence (Ardèche) (1979) ; Grasse (Alpes-Maritimes) (1976-1979) ; Grenoble (Isère) (1971-1980) ; Guéret (Creuse) (1978) ; Homecourt (Meurthe-et-Moselle) (1975-1979) ; Issoire (Puy-de-Dôme) (1973-1974) ; Istres (Bouches-du-Rhône) (1976) ; Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) (1971-1976) ; Lille (Nord) (1974-1976) ; La Courneuve (Seine-saint-Denis) (1974) ; La Garde (Var) (1979) ; Lamastre (Ardèche) (1976) ; La Mure d’Isère (Isère) (1978) ; Langres (Haute-Marne) (1974-1978) ; Laon (Aisne) (1974-1979) ; Lapalud (Vaucluse) (1978) ; Laval (Mayenne) (1975-1977); La Voulte (Ardèche) (1972-1977) ; Le Grand-Serre (Drôme) (1971-1975) ; Le Mans (Sarthe) (1970-1971) ; Le Pontet (Vaucluse) (1975) ; Le Puy-en-Velay (Haute-Loire) (1969-1978) ; Le Teil (Ardèche) (1969-1979); Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) (1974) ; Le Vésinet (Yvelines) (1975-1976) ; Livron-sur-Drôme (Drôme) (1976-1979); Longwy (Meurthe-et-Moselle) (1979-1980) ; Lyon (Rhône) (1973-1976) ; Mâcon (Saône-et-Loire) (1978) ; Mandelieu (Alpes-Maritimes) (1977) ; Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) (1977) ; Manthes-la-Jolie (Yvelines) (1976) ; Marignane (Bouches-du-Rhône) (1971) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) (1973) ; Montauban (Tarn-et-Garonne) (1971-1982) ; Montbard (Côte d’Or) (1972) ; Martigues (Bouches-du-Rhône) (1972-1977) ; Metz (Moselle) (1974-1983) ; Millau (Aveyron) (1970-1973) ; Moissac (Tarn-et-Garonne) (1978) ; Montélimar (Drôme) (1969-1976) ; Montluçon (Allier) (1970-1983) ; Montluel (Ain) (1979) ; Montpellier (Hérault) (1970-1980) ; Morzine (Haute-Savoie) (1970) ; Mougins (Alpes-Maritimes) (1977) ; Moulins (Allier) (1970-1977) ; Moûtiers (Savoie) (1978).

Date

1969-1984

Cote

68 J 1101

8

n°45-70

Date

-

Cote

2 U 429

9

Marseille (Bouches-du-Rhône). - Théâtre quotidien de Marseille/Michel Fontayne.

Date

1960-1962

Cote

68 J 348

10

n°99-127

Date

-

Cote

2 U 431

11

24 juillet 1854, vols de montres, d'argent et d'objets mobiliers : Grenoble (Isère), Valence. 24 juillet 1854, faux et usage de faux en écriture privée : Donzère, Pont-Saint-Esprit (Gard). 25 juillet 1854, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Peyrins. 25 juillet 1854, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Moras. 26 juillet 1854, acte de malveillance sur la voie ferrée : entre Valence et Montélimar. 26 juillet 1854, vol d'argent, faux et usage de faux en écriture publique : Valence. 27 juillet 1854, incendie d'un bâtiment : Romans. 27 juillet 1854, participation et port d'arme lors d'un mouvement insurrectionnel : Marseille (Bouches-du-Rhône) (affaire des insurgés de Marseille, voir aussi 2 U 411-133).

Date

24-27 juillet 1854

Cote

2 U 479

12

Nouveau théâtre du gymnase centre dramatique national du sud-est.

Date

1969-1974

Cote

68 J 1455

13

Accusés fugitifs et évadés : procès-verbaux de police, dépositions de témoins, interrogatoires, notes et renseignements. Blessés : procès-verbal de police, rapports des médecins. Insurgés décédés après interrogatoire : déposition de témoins, interrogatoires, rapports des médecins et procès-verbaux de transport à l'Hôtel Dieu (concerne aussi les blessés du Château d'If).

Date

-

Cote

2 U 417

14

n°32-44

Date

-

Cote

2 U 428

15

Notes sur les inculpés et les témoins, pièces constatant le résultat de diverses confrontations et le lieu où ont été opérées des arrestations, analyse de l'instruction par M. Lieutaud. Section Janguin : inventaire des pièces, procès-verbaux et rapports de police.

Date

-

Cote

2 U 412

16

Individus non détenus, section Castellane

Date

-

Cote

2 U 423

17

Renseignements "épuisés" : procès-verbaux de police, certificats, notes et pièces en faveur des inculpés mis en liberté, lettres des inculpés détenus au Château d'If.

Date

-

Cote

2 U 418

18

Affaire de la Palud : dépositions de témoins, renseignements. Section de Castellane : dépositions de témoins, notes, procès-verbaux de police, rapports, frais généraux, sommations, correspondance.

Date

-

Cote

2 U 413

19

Organisation des tirailleurs et de la Manufacture des tabacs : dépositions de témoins, lettre de Louis Combe. Compagnies Ricard et Menier : notes de l'État major de la Garde nationale, listes nominatives, procès-verbaux de séance des clubs, extraits de rapports de police, coupures de presse.

Date

-

Cote

2 U 414

20

Informations générales relatives à plusieurs inculpés : dépositions et listes des témoins entendus (classement alphabétique).

Date

-

Cote

2 U 411