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  • 1

    Commune de La Laupie.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 228

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de La Laupie.
  • 2

    Manas.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 728

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Manas.
  • 3

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1334

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 4

    Commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 198

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet.
  • 5

    La Laupie.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 52

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • La Laupie.
  • 6

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1320

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Condillac.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 7

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1322

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de La Coucourde.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 8

    Commune de Cléon-d'Andran.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 225

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Cléon-d'Andran.
  • 9

    Marsanne.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 191

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Marsanne.
    • Marsanne.
  • 10

    Commune de Charols.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 224

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Charols.
  • 11

    Commune de La Bâtie-Rolland.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 180

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de La Bâtie-Rolland.
  • 12

    Savasse.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 44

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Savasse.
  • 13

    Commune de La Coucourde.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 192

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de La Coucourde.
  • 14

    Commune de La Laupie.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 193

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de La Laupie.
  • 15

    Roynac.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 55

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Roynac.
  • 16

    Commune de Bonlieu-sur-Roubion.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 186

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Bonlieu-sur-Roubion.
  • 17

    Bonlieu-sur-Roubion.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 32

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Bonlieu-sur-Roubion.
  • 18

    Procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les communes du canton.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 45

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux du recensement général des votes émis...
  • 19

    Commune de Marsanne.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 195

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Marsanne.
  • 20

    Saint-Marcel-lès-Sauzet.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 732

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saint-Marcel-lès-Sauzet.
  • 21

    Marsanne.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 39

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Marsanne.
  • 22

    Commune de Bonlieu-sur-Roubion.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 188

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Bonlieu-sur-Roubion.
  • 23

    Commune de Manas.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 229

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Manas.
  • 24

    Roynac.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 40

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Roynac.
  • 25

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1326

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Manas.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 26

    Scrutin des 26 janvier et 2 février 1958.

    Date

    1958

    Cote

    2 W 1318

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Cléon-d'Andran.
    • Scrutin des 26 janvier et 2 février 1958.
  • 27

    Commune de Condillac.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 189

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Condillac.
  • 28

    Commune de La Coucourde.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 185

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de La Coucourde.
  • 29

    La Bâtie-Rolland.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 183

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Marsanne.
    • La Bâtie-Rolland.
  • 30

    Cantons de : Luc-en-Diois (1816-1900), Marsanne (1824-1899).

    Date

    1816-1900

    Cote

    5 M128

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Soins médicaux et actions de prévention.
    • Vaccination contre la variole.
    • États, statistiques, rapports.
    • Dossiers par canton.
    • Cantons de : Luc-en-Diois (1816-1900), Marsanne (1824-1899).
  • 31

    Canton de Marsanne.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 17

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Canton de Marsanne.
  • 32

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1332

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Saint-Gervais.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 33

    Scrutin du 26 avril 1953 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal (1953) ; élection du maire et du 1er adjoint le 7 juillet 1956 : procès-verbal (1956).

    Date

    1953-1956

    Cote

    2 W 1336

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Sauzet.
    • Scrutin du 26 avril 1953 : procès-verbaux des opérations...
  • 34

    Commune de La Coucourde.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 190

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de La Coucourde.
  • 35

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1317

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Cléon-d'Andran.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 36

    Savasse.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 734

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Savasse.
  • 37

    Saint-Marcel-lès-Sauzet.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 57

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Marcel-lès-Sauzet.
  • 38

    Commune de Roynac.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 231

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Roynac.
  • 39

    Cléon-d'Andran.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 724

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Cléon-d'Andran.
  • 40

    Commune de Condillac.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 184

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Condillac.
  • 41

    Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 190

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.
  • 42

    Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 232

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.
  • 43

    Saint-Marcel-lès-Sauzet.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 42

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Saint-Marcel-lès-Sauzet.
  • 44

    Les Tourrettes.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 60

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Les Tourrettes.
  • 45

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 46

    Commune de Marsanne.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 193

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Marsanne.
  • 47

    Canton de Marsanne, premier tour de scrutin.

    Date

    1970

    Cote

    670 W 62

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1970.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux du recensement général des votes émis...
    • Canton de Marsanne, premier tour de scrutin.
  • 48

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1340

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Les Tourettes.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 49

    Les Tourrettes.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 735

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Les Tourrettes.
  • 50

    Arrondissement de Montélimar.

    Date

    1808-1813

    Cote

    3 P 2762

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Dossiers d'expertise par arrondissement .
    • Arrondissement de Montélimar.
  • 51

    Commune de Les Tourettes.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 194

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Les Tourettes.
  • 52

    Scrutin du 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1323

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de La Laupie.
    • Scrutin du 13 mai 1945.
  • 53

    Condillac.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 35

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Condillac.
  • 54

    Sauzet.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 508

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Marsanne.
    • Sauzet.
  • 55

    La Coucourde.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 36

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • La Coucourde.
  • 56

    4e Compagnie.

    Date

    1865-1870

    Cote

    1 R 4

    • Contexte : 1 R Préparation militaire et recrutement.

    • Service historique de la Défense.
    • Garde nationale mobile.
    • Registres de contrôle du 1er Bataillon.
    • 4e Compagnie.
  • 57

    Les Tourrettes.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 197

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Marsanne.
    • Les Tourrettes.
  • 58

    Commune de Condillac.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 191

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Condillac.
  • 59

    La Coucourde.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 726

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • La Coucourde.
  • 60

    Roynac.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 730

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Roynac.
  • 61

    Commune de Les Tourettes.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 236

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Les Tourettes.
  • 62

    Manas.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 53

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Manas.
  • 63

    Saint-Gervais-sur-Roubion.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 506

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Marsanne.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion.
  • 64

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  • 65

    Condillac.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 187

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Marsanne.
    • Condillac.
  • 66

    Commune de Marsanne.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 230

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Marsanne.
  • 67

    La Coucourde.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 108

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Conseil de Prud'hommes de Montélimar. - Élections des...
    • Canton de Marsanne.
    • La Coucourde.
  • 68

    La Bâtie-Rolland.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 721

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • La Bâtie-Rolland.
  • 69

    La Laupie.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 189

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Marsanne.
    • La Laupie.
  • 70

    Charols.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 185

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Marsanne.
    • Charols.
  • 71

    Commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 233

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet.
  • 72

    Charols.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 33

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Charols.
  • 73

    Savasse.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 509

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Marsanne.
    • Savasse.
  • 74

    Arrondissement de Montélimar.

    Date

    1807-1822

    Cote

    3 P 2769

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Contentieux.
    • Réclamations.
    • Arrondissement de Montélimar.
  • 75

    Commune de Roynac. - Transfert du canton de Crest Sud au canton de Marsanne.

    Date

    1920-1926

    Cote

    1 M 851

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Commune de Roynac. - Transfert du canton de Crest Sud...
  • 76

    Canton de Marsanne.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 54

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Deuxième circonscription.
    • Canton de Marsanne.
  • 77

    Commune de Sauzet.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 192

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Sauzet.
  • 78

    Saint-Gervais-sur-Roubion.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 56

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Gervais-sur-Roubion.
  • 79

    Commune de Savasse.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 193

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Savasse.
  • 80

    Sauzet.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 111

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Conseil de Prud'hommes de Montélimar. - Élections des...
    • Canton de Marsanne.
    • Sauzet.