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Résultats de la recherche

  • 1

    P à Z (1979).

    Date

    1979

    Cote

    3 Q 13653

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • P à Z (1979).
  • 2

    18 juin 1756-28 janvier 1758

    Cote

    2 C 1000

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 18 juin 1756-28 janvier 1758
  • 3

    29 juillet 1911 - 3 juillet 1913

    Cote

    3 Q 12019

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 29 juillet 1911 - 3 juillet 1913
  • 4

    28 janvier 1758-13 mai 1759

    Cote

    2 C 1001

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 janvier 1758-13 mai 1759
  • 5
    15 avril 1836 - 10 avril 1838

    104 medias

    15 avril 1836 - 10 avril 1838

    Cote

    3 Q 950

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 15 avril 1836 - 10 avril 1838
  • 6
    1872

    59 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    1 Num 1008

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1872
  • 7

    1er juillet 1722-15 mai 1723

    Cote

    2 C 975

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juillet 1722-15 mai 1723
  • 8

    2 novembre 1860 - 28 août 1862

    Cote

    3 Q 962

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 2 novembre 1860 - 28 août 1862
  • 9

    25 mai 1770-3 mars 1772

    Cote

    2 C 1009

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 mai 1770-3 mars 1772
  • 10

    Réfection des vestiaires et douches du rugby club.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 457

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marsanne.
    • Réfection des vestiaires et douches du rugby club.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11
    1896

    50 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    1 Num 1008

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1896
  • 12

    11 avril 1746-2 novembre 1747

    Cote

    2 C 993

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 avril 1746-2 novembre 1747
  • 13

    Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.

    Date

    1882-1929

    Cote

    Up 2919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.
  • 14

    Histoire de la Très-Sainte Vierge précédée d'une notice historique sur le pèlerinage de Fresneau à Marsanne (Drôme)Titre de "couverture" : "Souvenir de Notre-Dame de Fresneau"ValenceImp. E. Marc Aurel1860

    Cote

    BH 8119, A 4538/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

    • Histoire de la Très-Sainte Vierge précédée d'une notice...
  • 15

    1er octobre 1732-1er novembre 1733

    Cote

    2 C 984

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1732-1er novembre 1733
  • 16

    A à C (1972).

    Date

    1972

    Cote

    3 Q 13623

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • A à C (1972).
  • 17

    S à Z (1976).

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 13639

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • S à Z (1976).
  • 18

    Marsanne, terre et paysans de la restauration à nos jours. Annexes LyonUniversité Lumière Lyon 21977

    Date

    -

    Cote

    BH 1478

    • Contexte : Bibliothèque

    • Marsanne, terre et paysans de la restauration à nos...
  • 19

    24 septembre 1770-23 janvier 1775

    Cote

    2 C 1042

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 24 septembre 1770-23 janvier 1775
  • 20

    Dégâts d'orages 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 458

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marsanne.
    • Dégâts d'orages 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 21

    N°84260.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Les Buis", quartier de la Valette, pour M. Lacoste Gilles.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 750

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Marsanne.
    • N°84260.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 22

    3 août 1898 - 9 août 1899

    Cote

    3 Q 12007

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 3 août 1898 - 9 août 1899
  • 23

    11 avril 1778-9 mars 1781

    Cote

    2 C 1044

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 11 avril 1778-9 mars 1781
  • 24

    24 janvier 1910 - 29 juillet 1911

    Cote

    3 Q 12018

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 24 janvier 1910 - 29 juillet 1911
  • 25

    15 mai 1730-1er août 1731

    Cote

    2 C 982

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 mai 1730-1er août 1731
  • 26

    Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies.

    Date

    1808-1936

    Cote

    4 O 32

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 4 O - Dons et legs.
    • Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies.
  • 27

    Histoire de Marsanne : Conférence faite au village le 21 avril 1912MontélimarImp. Baffert1922

    Cote

    BH 6221/6, A 3136/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6101 à 6300

    • Histoire de Marsanne : Conférence faite au village...
  • 28
    1891

    50 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 323

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1891
  • 29

    19 août 1854 - 1er février 1856

    Cote

    3 Q 958

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 19 août 1854 - 1er février 1856
  • 30

    C à E (1978).

    Date

    1978

    Cote

    3 Q 13646

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • C à E (1978).
  • 31

    9 mars 1781-9 juillet 1784

    Cote

    2 C 1045

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 9 mars 1781-9 juillet 1784
  • 32

    L à P (1977).

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 13643

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • L à P (1977).
  • 33

    24 janvier 1873 - 18 mai 1874

    Cote

    3 Q 970

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 24 janvier 1873 - 18 mai 1874
  • 34

    21 avril 1896 - 22 décembre 1897

    Cote

    3 Q 12005

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 21 avril 1896 - 22 décembre 1897
  • 35

    14 février 1884 - 1er août 1885

    Cote

    3 Q 11997

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 14 février 1884 - 1er août 1885
  • 36

    2 août 1787-1er octobre 1791

    Cote

    2 C 1047

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 2 août 1787-1er octobre 1791
  • 37

    K à P (1978).

    Date

    1978

    Cote

    3 Q 13648

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • K à P (1978).
  • 38

    17 octobre 1741-1er juin 1747

    Cote

    2 C 1023

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 17 octobre 1741-1er juin 1747
  • 39
    9 septembre 1841 - 26 juillet 1843

    103 medias

    9 septembre 1841 - 26 juillet 1843

    Cote

    3 Q 953

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 9 septembre 1841 - 26 juillet 1843
  • 40

    6 septembre 1880 - 24 juillet 1882

    Cote

    3 Q 11995

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 6 septembre 1880 - 24 juillet 1882
  • 41

    26 février 1902 - 30 janvier 1903

    Cote

    3 Q 12011

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 26 février 1902 - 30 janvier 1903
  • 42

    4 décembre 1776-27 avril 1778

    Cote

    2 C 1013

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 décembre 1776-27 avril 1778
  • 43

    M à R (1976).

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 13638

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • M à R (1976).
  • 44

    C à E (1977).

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 13641

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • C à E (1977).
  • 45

    N à Z (1974).

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 13631

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • N à Z (1974).
  • 46

    30 août 1725-1er janvier 1727

    Cote

    2 C 978

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 août 1725-1er janvier 1727
  • 47

    28 août 1862 - 23 août 1864

    Cote

    3 Q 963

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 28 août 1862 - 23 août 1864
  • 48

    1736-1767

    Cote

    2 C 1050

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Tables.
    • Tables-Sommiers des vendeurs et acquéreurs.
    • 1736-1767
  • 49
    1861

    57 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 323

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1861
  • 50

    19 janvier 1774-9 août 1775

    Cote

    2 C 1011

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 janvier 1774-9 août 1775
  • 51

    D à L (1975).

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 13633

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • D à L (1975).
  • 52

    3 février 1903 - 18 novembre 1903

    Cote

    3 Q 12012

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 3 février 1903 - 18 novembre 1903
  • 53

    9 juillet 1784-1er août 1787

    Cote

    2 C 1046

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 9 juillet 1784-1er août 1787
  • 54

    21 septembre 1755-22 juillet 1758

    Cote

    2 C 1038

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 21 septembre 1755-22 juillet 1758
  • 55

    15 avril 1728-18 janvier 1736

    Cote

    2 C 1033

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 15 avril 1728-18 janvier 1736
  • 56

    1er août 1731-30 septembre 1732

    Cote

    2 C 983

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er août 1731-30 septembre 1732
  • 57

    D à M (1974).

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 13630

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • D à M (1974).
  • 58

    S à Z (1975).

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 13635

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • S à Z (1975).
  • 59

    6 août 1762-9 août 1765

    Cote

    2 C 1040

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 6 août 1762-9 août 1765
  • 60

    5 mars 1728-1er avril 1729

    Cote

    2 C 980

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 mars 1728-1er avril 1729
  • 61

    La Laupie, Manas, Marsanne, Saint-Gervais-sur-Roubion, Saint-Marcel-lès-Sauzet.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 111

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Marsanne.
    • La Laupie, Manas, Marsanne, Saint-Gervais-sur-Roubion,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 62

    21 décembre 1741-1er mai 1743

    Cote

    2 C 990

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 21 décembre 1741-1er mai 1743
  • 63

    25 mai 1762-12 janvier 1764

    Cote

    2 C 1004

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 mai 1762-12 janvier 1764
  • 64

    10 août 1751-11 septembre 1755

    Cote

    2 C 1037

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 10 août 1751-11 septembre 1755
  • 65

    1er mai 1743-30 octobre 1744

    Cote

    2 C 991

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er mai 1743-30 octobre 1744
  • 66
    1846

    53 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 322

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1846
  • 67

    A à D (1969).

    Date

    1969

    Cote

    3 Q 13615

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • A à D (1969).
  • 68

    23 décembre 1897 - 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 12006

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 23 décembre 1897 - 31 juillet 1898
  • 69

    Marsanne (24 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 109

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
    • Marsanne (24 novembre 2005).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 70

    Notice historique sur Marsanne ValenceImprimerie M. Aurel1855

    Date

    -

    Cote

    BH 234/9

    • Contexte : Bibliothèque

    • Notice historique sur Marsanne ValenceImprimerie M....
  • 71

    1er juin 1893 - 30 septembre 1894

    Cote

    3 Q 12003

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 1er juin 1893 - 30 septembre 1894
  • 72

    Margès (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Marignac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Marsanne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Marsas (1833-1847, 1849-1852, 1854-1860, 1862-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 107

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Margès (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....
  • 73

    13 mai 1901 - 24 février 1902

    Cote

    3 Q 12010

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 13 mai 1901 - 24 février 1902
  • 74

    2 décembre 1735-15 octobre 1741

    Cote

    2 C 1022

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 2 décembre 1735-15 octobre 1741
  • 75

    10 août 1888 - 13 juin 1890

    Cote

    3 Q 12000

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 10 août 1888 - 13 juin 1890
  • 76

    10 août 1768-24 mai 1770

    Cote

    2 C 1008

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 août 1768-24 mai 1770
  • 77

    18 mai 1874 - 8 août 1877

    Cote

    3 Q 971

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 18 mai 1874 - 8 août 1877
  • 78
    1876

    56 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 323

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1876
  • 79
    23 janvier 1846 - 24 juillet 1848

    105 medias

    23 janvier 1846 - 24 juillet 1848

    Cote

    3 Q 955

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 23 janvier 1846 - 24 juillet 1848
  • 80

    1er novembre 1744-11 avril 1746

    Cote

    2 C 992

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er novembre 1744-11 avril 1746