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249 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    P à Z (1979).

    Date

    1979

    Cote

    3 Q 13653

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • P à Z (1979).
  2. Résultat n°2

    Saint-Félix de Marsanne : 900 ans d'histoireMarsanneAssociation des Amis du vieux Marsanne2024MontélimarImp. du Faubourg2024

    Cote

    BH 10440, 978-2-9573821-2-5

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Saint-Félix de Marsanne : 900 ans d'histoireMarsanneAssociation...
  3. Résultat n°3

    18 juin 1756-28 janvier 1758

    Cote

    2 C 1000

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 18 juin 1756-28 janvier 1758
  4. Résultat n°4

    29 juillet 1911 - 3 juillet 1913

    Cote

    3 Q 12019

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 29 juillet 1911 - 3 juillet 1913
  5. Résultat n°5

    28 janvier 1758-13 mai 1759

    Cote

    2 C 1001

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 janvier 1758-13 mai 1759
  6. Résultat n°6
    15 avril 1836 - 10 avril 1838

    104 medias

    15 avril 1836 - 10 avril 1838

    Cote

    3 Q 950

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 15 avril 1836 - 10 avril 1838
  7. Résultat n°7
    1872

    59 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    1 Num 1008

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1872
  8. Résultat n°8

    1er juillet 1722-15 mai 1723

    Cote

    2 C 975

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juillet 1722-15 mai 1723
  9. Résultat n°9

    2 novembre 1860 - 28 août 1862

    Cote

    3 Q 962

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 2 novembre 1860 - 28 août 1862
  10. Résultat n°10

    25 mai 1770-3 mars 1772

    Cote

    2 C 1009

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 mai 1770-3 mars 1772
  11. Résultat n°11

    Réfection des vestiaires et douches du rugby club.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 457

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marsanne.
    • Réfection des vestiaires et douches du rugby club.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  12. Résultat n°12
    1896

    50 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    1 Num 1008

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1896
  13. Résultat n°13

    11 avril 1746-2 novembre 1747

    Cote

    2 C 993

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 avril 1746-2 novembre 1747
  14. Résultat n°14

    Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.

    Date

    1882-1929

    Cote

    Up 2919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.
  15. Résultat n°15

    Histoire de la Très-Sainte Vierge précédée d'une notice historique sur le pèlerinage de Fresneau à Marsanne (Drôme)Titre de "couverture" : "Souvenir de Notre-Dame de Fresneau"ValenceImp. E. Marc Aurel1860

    Cote

    BH 8119, A 4538/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

    • Histoire de la Très-Sainte Vierge précédée d'une notice...
  16. Résultat n°16

    1er octobre 1732-1er novembre 1733

    Cote

    2 C 984

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1732-1er novembre 1733
  17. Résultat n°17

    A à C (1972).

    Date

    1972

    Cote

    3 Q 13623

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • A à C (1972).
  18. Résultat n°18

    S à Z (1976).

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 13639

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • S à Z (1976).
  19. Résultat n°19

    Marsanne, terre et paysans de la restauration à nos jours. Annexes LyonUniversité Lumière Lyon 21977

    Date

    -

    Cote

    BH 1478

    • Contexte : Bibliothèque

    • Marsanne, terre et paysans de la restauration à nos...
  20. Résultat n°20

    24 septembre 1770-23 janvier 1775

    Cote

    2 C 1042

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 24 septembre 1770-23 janvier 1775
  21. Résultat n°21

    Dégâts d'orages 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 458

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marsanne.
    • Dégâts d'orages 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  22. Résultat n°22

    N°84260.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Les Buis", quartier de la Valette, pour M. Lacoste Gilles.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 750

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Marsanne.
    • N°84260.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  23. Résultat n°23

    3 août 1898 - 9 août 1899

    Cote

    3 Q 12007

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 3 août 1898 - 9 août 1899
  24. Résultat n°24

    11 avril 1778-9 mars 1781

    Cote

    2 C 1044

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 11 avril 1778-9 mars 1781
  25. Résultat n°25

    24 janvier 1910 - 29 juillet 1911

    Cote

    3 Q 12018

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 24 janvier 1910 - 29 juillet 1911
  26. Résultat n°26

    15 mai 1730-1er août 1731

    Cote

    2 C 982

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 mai 1730-1er août 1731
  27. Résultat n°27

    Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies.

    Date

    1808-1936

    Cote

    4 O 32

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 4 O - Dons et legs.
    • Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies.
  28. Résultat n°28

    Histoire de Marsanne : Conférence faite au village le 21 avril 1912MontélimarImp. Baffert1922

    Cote

    BH 6221/6, A 3136/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6101 à 6300

    • Histoire de Marsanne : Conférence faite au village...
  29. Résultat n°29
    1891

    50 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 323

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1891
  30. Résultat n°30

    19 août 1854 - 1er février 1856

    Cote

    3 Q 958

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 19 août 1854 - 1er février 1856
  31. Résultat n°31

    C à E (1978).

    Date

    1978

    Cote

    3 Q 13646

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • C à E (1978).
  32. Résultat n°32

    9 mars 1781-9 juillet 1784

    Cote

    2 C 1045

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 9 mars 1781-9 juillet 1784
  33. Résultat n°33

    L à P (1977).

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 13643

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • L à P (1977).
  34. Résultat n°34

    24 janvier 1873 - 18 mai 1874

    Cote

    3 Q 970

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 24 janvier 1873 - 18 mai 1874
  35. Résultat n°35

    21 avril 1896 - 22 décembre 1897

    Cote

    3 Q 12005

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 21 avril 1896 - 22 décembre 1897
  36. Résultat n°36

    14 février 1884 - 1er août 1885

    Cote

    3 Q 11997

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 14 février 1884 - 1er août 1885
  37. Résultat n°37

    2 août 1787-1er octobre 1791

    Cote

    2 C 1047

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 2 août 1787-1er octobre 1791
  38. Résultat n°38

    K à P (1978).

    Date

    1978

    Cote

    3 Q 13648

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • K à P (1978).
  39. Résultat n°39

    17 octobre 1741-1er juin 1747

    Cote

    2 C 1023

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 17 octobre 1741-1er juin 1747
  40. Résultat n°40
    9 septembre 1841 - 26 juillet 1843

    103 medias

    9 septembre 1841 - 26 juillet 1843

    Cote

    3 Q 953

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 9 septembre 1841 - 26 juillet 1843
  41. Résultat n°41

    6 septembre 1880 - 24 juillet 1882

    Cote

    3 Q 11995

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 6 septembre 1880 - 24 juillet 1882
  42. Résultat n°42

    26 février 1902 - 30 janvier 1903

    Cote

    3 Q 12011

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 26 février 1902 - 30 janvier 1903
  43. Résultat n°43

    4 décembre 1776-27 avril 1778

    Cote

    2 C 1013

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 décembre 1776-27 avril 1778
  44. Résultat n°44

    M à R (1976).

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 13638

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • M à R (1976).
  45. Résultat n°45

    C à E (1977).

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 13641

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • C à E (1977).
  46. Résultat n°46

    N à Z (1974).

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 13631

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • N à Z (1974).
  47. Résultat n°47

    30 août 1725-1er janvier 1727

    Cote

    2 C 978

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 août 1725-1er janvier 1727
  48. Résultat n°48

    28 août 1862 - 23 août 1864

    Cote

    3 Q 963

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 28 août 1862 - 23 août 1864
  49. Résultat n°49

    1736-1767

    Cote

    2 C 1050

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Tables.
    • Tables-Sommiers des vendeurs et acquéreurs.
    • 1736-1767
  50. Résultat n°50

    Marsanne au XIXe siècle : En route vers la modernité...MarsanneLes Amis du vieux Marsanne2020MontélimarImp. du Faubourg2020

    Cote

    BH 10441, 978-29573821-0-1

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Marsanne au XIXe siècle : En route vers la modernité...MarsanneLes...
  51. Résultat n°51
    1861

    57 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 323

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1861
  52. Résultat n°52

    19 janvier 1774-9 août 1775

    Cote

    2 C 1011

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 janvier 1774-9 août 1775
  53. Résultat n°53

    D à L (1975).

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 13633

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • D à L (1975).
  54. Résultat n°54

    3 février 1903 - 18 novembre 1903

    Cote

    3 Q 12012

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 3 février 1903 - 18 novembre 1903
  55. Résultat n°55

    9 juillet 1784-1er août 1787

    Cote

    2 C 1046

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 9 juillet 1784-1er août 1787
  56. Résultat n°56

    21 septembre 1755-22 juillet 1758

    Cote

    2 C 1038

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 21 septembre 1755-22 juillet 1758
  57. Résultat n°57

    15 avril 1728-18 janvier 1736

    Cote

    2 C 1033

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 15 avril 1728-18 janvier 1736
  58. Résultat n°58

    1er août 1731-30 septembre 1732

    Cote

    2 C 983

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er août 1731-30 septembre 1732
  59. Résultat n°59

    D à M (1974).

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 13630

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • D à M (1974).
  60. Résultat n°60

    S à Z (1975).

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 13635

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • S à Z (1975).
  61. Résultat n°61

    6 août 1762-9 août 1765

    Cote

    2 C 1040

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 6 août 1762-9 août 1765
  62. Résultat n°62

    5 mars 1728-1er avril 1729

    Cote

    2 C 980

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 mars 1728-1er avril 1729
  63. Résultat n°63

    La Laupie, Manas, Marsanne, Saint-Gervais-sur-Roubion, Saint-Marcel-lès-Sauzet.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 111

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Marsanne.
    • La Laupie, Manas, Marsanne, Saint-Gervais-sur-Roubion,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  64. Résultat n°64

    21 décembre 1741-1er mai 1743

    Cote

    2 C 990

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 21 décembre 1741-1er mai 1743
  65. Résultat n°65

    25 mai 1762-12 janvier 1764

    Cote

    2 C 1004

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 mai 1762-12 janvier 1764
  66. Résultat n°66

    10 août 1751-11 septembre 1755

    Cote

    2 C 1037

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 10 août 1751-11 septembre 1755
  67. Résultat n°67

    1er mai 1743-30 octobre 1744

    Cote

    2 C 991

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er mai 1743-30 octobre 1744
  68. Résultat n°68
    1846

    53 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 322

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1846
  69. Résultat n°69

    A à D (1969).

    Date

    1969

    Cote

    3 Q 13615

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • A à D (1969).
  70. Résultat n°70

    23 décembre 1897 - 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 12006

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 23 décembre 1897 - 31 juillet 1898
  71. Résultat n°71

    Marsanne (24 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 109

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
    • Marsanne (24 novembre 2005).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  72. Résultat n°72

    Notice historique sur Marsanne ValenceImprimerie M. Aurel1855

    Date

    -

    Cote

    BH 234/9

    • Contexte : Bibliothèque

    • Notice historique sur Marsanne ValenceImprimerie M....
  73. Résultat n°73

    1er juin 1893 - 30 septembre 1894

    Cote

    3 Q 12003

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 1er juin 1893 - 30 septembre 1894
  74. Résultat n°74

    Margès (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Marignac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Marsanne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Marsas (1833-1847, 1849-1852, 1854-1860, 1862-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 107

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Margès (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....
  75. Résultat n°75

    13 mai 1901 - 24 février 1902

    Cote

    3 Q 12010

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 13 mai 1901 - 24 février 1902
  76. Résultat n°76

    2 décembre 1735-15 octobre 1741

    Cote

    2 C 1022

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 2 décembre 1735-15 octobre 1741
  77. Résultat n°77

    10 août 1888 - 13 juin 1890

    Cote

    3 Q 12000

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 10 août 1888 - 13 juin 1890
  78. Résultat n°78

    10 août 1768-24 mai 1770

    Cote

    2 C 1008

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 août 1768-24 mai 1770
  79. Résultat n°79

    18 mai 1874 - 8 août 1877

    Cote

    3 Q 971

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 18 mai 1874 - 8 août 1877
  80. Résultat n°80
    1876

    56 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 323

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1876