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Résultats de la recherche

  • 1

    P à Z (1979).

    Date

    1979

    Cote

    3 Q 13653

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • P à Z (1979).
  • 2

    18 juin 1756-28 janvier 1758

    Cote

    2 C 1000

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 18 juin 1756-28 janvier 1758
  • 3

    29 juillet 1911 - 3 juillet 1913

    Cote

    3 Q 12019

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 29 juillet 1911 - 3 juillet 1913
  • 4

    28 janvier 1758-13 mai 1759

    Cote

    2 C 1001

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 janvier 1758-13 mai 1759
  • 5
    15 avril 1836 - 10 avril 1838

    104 medias

    15 avril 1836 - 10 avril 1838

    Cote

    3 Q 950

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 15 avril 1836 - 10 avril 1838
  • 6
    1872

    59 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    1 Num 1008

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1872
  • 7

    1er juillet 1722-15 mai 1723

    Cote

    2 C 975

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juillet 1722-15 mai 1723
  • 8

    2 novembre 1860 - 28 août 1862

    Cote

    3 Q 962

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 2 novembre 1860 - 28 août 1862
  • 9

    25 mai 1770-3 mars 1772

    Cote

    2 C 1009

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 mai 1770-3 mars 1772
  • 10

    Réfection des vestiaires et douches du rugby club.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 457

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marsanne.
    • Réfection des vestiaires et douches du rugby club.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11
    1896

    50 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    1 Num 1008

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1896
  • 12

    11 avril 1746-2 novembre 1747

    Cote

    2 C 993

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 avril 1746-2 novembre 1747
  • 13

    Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.

    Date

    1882-1929

    Cote

    Up 2919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.
  • 14

    Histoire de la Très-Sainte Vierge précédée d'une notice historique sur le pèlerinage de Fresneau à Marsanne (Drôme) Titre de "couverture" : "Souvenir de Notre-Dame de Fresneau" Valence Imp. E. Marc Aurel 1860

    Cote

    BH 8119

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

    • Histoire de la Très-Sainte Vierge précédée d'une notice...
  • 15

    1er octobre 1732-1er novembre 1733

    Cote

    2 C 984

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1732-1er novembre 1733
  • 16

    A à C (1972).

    Date

    1972

    Cote

    3 Q 13623

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • A à C (1972).
  • 17

    S à Z (1976).

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 13639

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • S à Z (1976).
  • 18

    Marsanne, terre et paysans de la restauration à nos jours. Annexes LyonUniversité Lumière Lyon 21977

    Date

    -

    Cote

    BH 1478

    • Contexte : Bibliothèque

    • Marsanne, terre et paysans de la restauration à nos...
  • 19

    24 septembre 1770-23 janvier 1775

    Cote

    2 C 1042

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 24 septembre 1770-23 janvier 1775
  • 20

    Dégâts d'orages 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 458

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marsanne.
    • Dégâts d'orages 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 21

    N°84260.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Les Buis", quartier de la Valette, pour M. Lacoste Gilles.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 750

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Marsanne.
    • N°84260.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 22

    3 août 1898 - 9 août 1899

    Cote

    3 Q 12007

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 3 août 1898 - 9 août 1899
  • 23

    11 avril 1778-9 mars 1781

    Cote

    2 C 1044

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 11 avril 1778-9 mars 1781
  • 24

    24 janvier 1910 - 29 juillet 1911

    Cote

    3 Q 12018

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 24 janvier 1910 - 29 juillet 1911
  • 25

    15 mai 1730-1er août 1731

    Cote

    2 C 982

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 mai 1730-1er août 1731
  • 26

    Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies.

    Date

    1808-1936

    Cote

    4 O 32

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 4 O - Dons et legs.
    • Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies.
  • 27

    Histoire de Marsanne : Conférence faite au village le 21 avril 1912MontélimarImp. Baffert1922

    Cote

    BH 6221/6, A 3136/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6101 à 6300

    • Histoire de Marsanne : Conférence faite au village...
  • 28
    1891

    50 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 323

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Marsanne
    • 1891
  • 29

    19 août 1854 - 1er février 1856

    Cote

    3 Q 958

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 19 août 1854 - 1er février 1856
  • 30

    C à E (1978).

    Date

    1978

    Cote

    3 Q 13646

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • C à E (1978).
  • 31

    9 mars 1781-9 juillet 1784

    Cote

    2 C 1045

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 9 mars 1781-9 juillet 1784
  • 32

    L à P (1977).

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 13643

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • L à P (1977).
  • 33

    24 janvier 1873 - 18 mai 1874

    Cote

    3 Q 970

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 24 janvier 1873 - 18 mai 1874
  • 34

    21 avril 1896 - 22 décembre 1897

    Cote

    3 Q 12005

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 21 avril 1896 - 22 décembre 1897
  • 35

    14 février 1884 - 1er août 1885

    Cote

    3 Q 11997

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 14 février 1884 - 1er août 1885
  • 36

    2 août 1787-1er octobre 1791

    Cote

    2 C 1047

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 2 août 1787-1er octobre 1791
  • 37

    K à P (1978).

    Date

    1978

    Cote

    3 Q 13648

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Tables.
    • Recueils des fiches décès.
    • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
    • K à P (1978).
  • 38

    17 octobre 1741-1er juin 1747

    Cote

    2 C 1023

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Marsanne.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 17 octobre 1741-1er juin 1747
  • 39
    9 septembre 1841 - 26 juillet 1843

    103 medias

    9 septembre 1841 - 26 juillet 1843

    Cote

    3 Q 953

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 9 septembre 1841 - 26 juillet 1843
  • 40

    6 septembre 1880 - 24 juillet 1882

    Cote

    3 Q 11995

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Marsanne.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
    • 6 septembre 1880 - 24 juillet 1882