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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3 Q 13653
Date
1979
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • P à Z (1979).
2
Cote
2 C 1000
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 18 juin 1756-28 janvier 1758
3
Cote
3 Q 12019
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 29 juillet 1911 - 3 juillet 1913
4
Cote
2 C 1001
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 28 janvier 1758-13 mai 1759
5
 15 avril 1836 - 10 avril 1838

104 medias

Cote
3 Q 950
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 15 avril 1836 - 10 avril 1838
6
1872

59 medias

Cote
1 Num 1008
Date
1872
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Marsanne
  • 1872
7
Cote
2 C 975
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er juillet 1722-15 mai 1723
8
Cote
3 Q 962
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 2 novembre 1860 - 28 août 1862
9
Cote
2 C 1009
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 25 mai 1770-3 mars 1772
10
Cote
3143 W 457
Date
2010
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marsanne.
  • Réfection des vestiaires et douches du rugby club.
11
1896

50 medias

Cote
1 Num 1008
Date
1896
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Marsanne
  • 1896
12
Cote
2 C 993
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 11 avril 1746-2 novembre 1747
13
Cote
Up 2919
Date
1882-1929
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
  • Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.
14
Cote
BH 8119
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

  • Histoire de la Très-Sainte Vierge précédée d'une notice...
15
Cote
2 C 984
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er octobre 1732-1er novembre 1733
16
Cote
3 Q 13623
Date
1972
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • A à C (1972).
17
Cote
3 Q 13639
Date
1976
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • S à Z (1976).
18
Cote
BH 1478
Date
-
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque

  • Marsanne, terre et paysans de la restauration à nos...
19
Cote
2 C 1042
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 24 septembre 1770-23 janvier 1775
20
Cote
3143 W 458
Date
2008-2010
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marsanne.
  • Dégâts d'orages 2008.