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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3 Q 13653
Date
1979
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • P à Z (1979).
2
18 juin 1756-28 janvier 1758

107 medias

Cote
2 C 1000
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 18 juin 1756-28 janvier 1758
3
Cote
3 Q 12019
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 29 juillet 1911 - 3 juillet 1913
4
28 janvier 1758-13 mai 1759

107 medias

Cote
2 C 1001
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 28 janvier 1758-13 mai 1759
5
 15 avril 1836 - 10 avril 1838

104 medias

Cote
3 Q 950
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 15 avril 1836 - 10 avril 1838
6
1872

59 medias

Cote
1 Num 1008
Date
1872
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Marsanne
  • 1872
7
1er juillet 1722-15 mai 1723

107 medias

Cote
2 C 975
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er juillet 1722-15 mai 1723
8
Cote
3 Q 962
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 2 novembre 1860 - 28 août 1862
9
25 mai 1770-3 mars 1772

107 medias

Cote
2 C 1009
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 25 mai 1770-3 mars 1772
10
Cote
3143 W 457
Date
2010
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marsanne.
  • Réfection des vestiaires et douches du rugby club.
11
1896

50 medias

Cote
1 Num 1008
Date
1896
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Marsanne
  • 1896
12
11 avril 1746-2 novembre 1747

107 medias

Cote
2 C 993
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 11 avril 1746-2 novembre 1747
13
Cote
Up 2919
Date
1882-1929
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
  • Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.
14
Cote
BH 8119, A 4538/3 (Ancienne cote)
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

  • Histoire de la Très-Sainte Vierge précédée d'une notice...
15
1er octobre 1732-1er novembre 1733

107 medias

Cote
2 C 984
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er octobre 1732-1er novembre 1733
16
Cote
3 Q 13623
Date
1972
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • A à C (1972).
17
Cote
3 Q 13639
Date
1976
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • S à Z (1976).
18
Cote
BH 1478
Date
-
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque

  • Marsanne, terre et paysans de la restauration à nos...
19
24 septembre 1770-23 janvier 1775

107 medias

Cote
2 C 1042
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 24 septembre 1770-23 janvier 1775
20
Cote
3143 W 458
Date
2008-2010
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marsanne.
  • Dégâts d'orages 2008.
21
Cote
3208 W 750
Date
1999-2000
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Marsanne.
  • N°84260.- Extension du réseau basse tension sur le...
22
Cote
3 Q 12007
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 3 août 1898 - 9 août 1899
23
11 avril 1778-9 mars 1781

107 medias

Cote
2 C 1044
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 11 avril 1778-9 mars 1781
24
Cote
3 Q 12018
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 24 janvier 1910 - 29 juillet 1911
25
15 mai 1730-1er août 1731

107 medias

Cote
2 C 982
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 15 mai 1730-1er août 1731
26
Cote
4 O 32
Date
1808-1936
Lieu
Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série O - Administration communale
  • 4 O - Dons et legs.
  • Marsanne, Mirabel-aux-Baronnies.
27
Cote
BH 6221/6, A 3136/7 (Ancienne cote)
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6101 à 6300

  • Histoire de Marsanne : Conférence faite au village...
28
1891

50 medias

Cote
6 M 323
Date
1891
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Marsanne
  • 1891
29
Cote
3 Q 958
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 19 août 1854 - 1er février 1856
30
Cote
3 Q 13646
Date
1978
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • C à E (1978).
31
9 mars 1781-9 juillet 1784

107 medias

Cote
2 C 1045
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 9 mars 1781-9 juillet 1784
32
Cote
3 Q 13643
Date
1977
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • L à P (1977).
33
Cote
3 Q 970
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 24 janvier 1873 - 18 mai 1874
34
Cote
3 Q 12005
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 21 avril 1896 - 22 décembre 1897
35
Cote
3 Q 11997
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 14 février 1884 - 1er août 1885
36
2 août 1787-1er octobre 1791

107 medias

Cote
2 C 1047
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 2 août 1787-1er octobre 1791
37
Cote
3 Q 13648
Date
1978
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • K à P (1978).
38
17 octobre 1741-1er juin 1747

107 medias

Cote
2 C 1023
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
  • 17 octobre 1741-1er juin 1747
39
9 septembre 1841 - 26 juillet 1843

103 medias

Cote
3 Q 953
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 9 septembre 1841 - 26 juillet 1843
40
Cote
3 Q 11995
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 6 septembre 1880 - 24 juillet 1882
41
Cote
3 Q 12011
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 26 février 1902 - 30 janvier 1903
42
4 décembre 1776-27 avril 1778

107 medias

Cote
2 C 1013
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 4 décembre 1776-27 avril 1778
43
Cote
3 Q 13638
Date
1976
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • M à R (1976).
44
Cote
3 Q 13641
Date
1977
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • C à E (1977).
45
Cote
3 Q 13631
Date
1974
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • N à Z (1974).
46
30 août 1725-1er janvier 1727

107 medias

Cote
2 C 978
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 30 août 1725-1er janvier 1727
47
Cote
3 Q 963
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 28 août 1862 - 23 août 1864
48
1736-1767

107 medias

Cote
2 C 1050
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Tables.
  • Tables-Sommiers des vendeurs et acquéreurs.
  • 1736-1767
49
1861

57 medias

Cote
6 M 323
Date
1861
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Marsanne
  • 1861
50
19 janvier 1774-9 août 1775

107 medias

Cote
2 C 1011
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 19 janvier 1774-9 août 1775
51
Cote
3 Q 13633
Date
1975
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • D à L (1975).
52
Cote
3 Q 12012
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 3 février 1903 - 18 novembre 1903
53
9 juillet 1784-1er août 1787

107 medias

Cote
2 C 1046
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 9 juillet 1784-1er août 1787
54
21 septembre 1755-22 juillet 1758

107 medias

Cote
2 C 1038
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 21 septembre 1755-22 juillet 1758
55
15 avril 1728-18 janvier 1736

107 medias

Cote
2 C 1033
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 15 avril 1728-18 janvier 1736
56
1er août 1731-30 septembre 1732

107 medias

Cote
2 C 983
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er août 1731-30 septembre 1732
57
Cote
3 Q 13630
Date
1974
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • D à M (1974).
58
Cote
3 Q 13635
Date
1975
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • S à Z (1975).
59
6 août 1762-9 août 1765

107 medias

Cote
2 C 1040
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 6 août 1762-9 août 1765
60
5 mars 1728-1er avril 1729

107 medias

Cote
2 C 980
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 5 mars 1728-1er avril 1729
61
Cote
2928 W 111
Date
1945-2007
Lieu
Laupie (la), Manas, Marsanne, Saint-Gervais-sur-Roubion, Saint-Marcel-lès-Sauzet
Type de document -
  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Marsanne.
  • La Laupie, Manas, Marsanne, Saint-Gervais-sur-Roubion,...
62
21 décembre 1741-1er mai 1743

107 medias

Cote
2 C 990
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 21 décembre 1741-1er mai 1743
63
25 mai 1762-12 janvier 1764

107 medias

Cote
2 C 1004
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 25 mai 1762-12 janvier 1764
64
10 août 1751-11 septembre 1755

107 medias

Cote
2 C 1037
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 10 août 1751-11 septembre 1755
65
1er mai 1743-30 octobre 1744

107 medias

Cote
2 C 991
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er mai 1743-30 octobre 1744
66
1846

53 medias

Cote
6 M 322
Date
1846
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Marsanne
  • 1846
67
Cote
3 Q 13615
Date
1969
Lieu
Bourdeaux (canton de), Chateauneuf-de-Mazenc (canton de), Dieulefit (canton de), Donzère (canton de), Grignan (canton de), Marsanne (canton de), Montélimar (canton de), Pierrelatte (canton de), Saint-Paul-Trois-Châteaux (canton de), Sauzet (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montélimar.
  • Tables.
  • Recueils des fiches décès.
  • 2eme inspection : cantons de Marsanne, Grignan, Dieulefit,...
  • A à D (1969).
68
Cote
3 Q 12006
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 23 décembre 1897 - 31 juillet 1898
69
Cote
2969 W 109
Date
2005
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Direction générale des services.
  • Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
  • Marsanne (24 novembre 2005).
70
Cote
BH 234/9
Date
-
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque

  • Notice historique sur Marsanne ValenceImprimerie M....
71
Cote
3 Q 12003
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 1er juin 1893 - 30 septembre 1894
72
Cote
6 M 107
Date
1833-1906
Lieu
Margès, Marignac, Marsanne, MArsas
Type de document -
  • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Margès (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....
73
Cote
3 Q 12010
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 13 mai 1901 - 24 février 1902
74
2 décembre 1735-15 octobre 1741

107 medias

Cote
2 C 1022
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
  • 2 décembre 1735-15 octobre 1741
75
Cote
3 Q 12000
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 10 août 1888 - 13 juin 1890
76
10 août 1768-24 mai 1770

107 medias

Cote
2 C 1008
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 10 août 1768-24 mai 1770
77
Cote
3 Q 971
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 18 mai 1874 - 8 août 1877
78
1876

56 medias

Cote
6 M 323
Date
1876
Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Marsanne
  • 1876
79
23 janvier 1846 - 24 juillet 1848

105 medias

Cote
3 Q 955
Date- Lieu
Marsanne (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Marsanne.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Marsanne.
  • 23 janvier 1846 - 24 juillet 1848
80
1er novembre 1744-11 avril 1746

107 medias

Cote
2 C 992
Date- Lieu
Marsanne
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Marsanne.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er novembre 1744-11 avril 1746