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  1. Résultat n°1

    EGO FRUITS (commune de Marges). - Inspection du travail : fiches de visite ; règlement intérieur ; élections délégués du personnel ; licenciements de deux salariés protégés.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3021 W 49

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • EGO FRUITS (commune de Marges). - Inspection du travail...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  2. Résultat n°2

    Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse, Chavannes, Marges, Marsaz, Montchenu.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 141

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  3. Résultat n°3

    Réhabilitation électrique de l'église.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 450

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marges.
    • Réhabilitation électrique de l'église.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  4. Résultat n°4

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 449

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marges.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  5. Résultat n°5

    Mise en conformité électrique de l'école (sivol marges).

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 452

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marges.
    • Mise en conformité électrique de l'école (sivol marges).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  6. Résultat n°6

    Raccordement postal.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 451

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marges.
    • Raccordement postal.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    Plans de retraite amiante. - DELIFRUIT (commune de Marges) ; Hôpital de Romans, FBFC (commune de Romans-sur-Isère) ; SARL Le Clos de l'Hermitage (commune de Bourg de Péage) ; Collège Saint- Rambert d'Albon ; SA SILICE ET CAOLIN (commune de Barbières) ; SOLYSTIC (commune de Bourg lès Valence) ; LA TEPPE (commune de Tain l'Hermitage) ; CHEDDITE (commune de Bourg lès Valence) ; LES MARISTES (commune de Bourg de Péage) ; Hôpitaux Drôme-Nord (communes de Romans-sur-Isère et Saint- Vallier) ; SOGEDEC (commune de Pierrelatte).

    Date

    1999-2002

    Cote

    3021 W 58

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Plans de retraite.
    • Plans de retraite amiante. - DELIFRUIT (commune de...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)