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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EGO FRUITS (commune de Marges). - Inspection du travail : fiches de visite ; règlement intérieur ; élections délégués du personnel ; licenciements de deux salariés protégés.
Cote
3021 W 49
 Date
1998-2000
 Lieu
Marges
 Type de document -

  • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

  • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
  • EGO FRUITS (commune de Marges). - Inspection du travail...
Résultat n°2

Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse, Chavannes, Marges, Marsaz, Montchenu.
Cote
2928 W 141
 Date
1945-2006
 Lieu
Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse, Chavannes, Marges, Marsaz, Montchenu
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse,...
Résultat n°3

Réhabilitation électrique de l'église.
Cote
3143 W 450
 Date
2009-2010
 Lieu
Marges
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marges.
  • Réhabilitation électrique de l'église.
Résultat n°4

Travaux de voirie 2010.
Cote
3143 W 449
 Date
2009-2010
 Lieu
Marges
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marges.
  • Travaux de voirie 2010.
Résultat n°5

Mise en conformité électrique de l'école (sivol marges).
Cote
3143 W 452
 Date
2010
 Lieu
Marges
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marges.
  • Mise en conformité électrique de l'école (sivol marges).
Résultat n°6

Raccordement postal.
Cote
3143 W 451
 Date
2010
 Lieu
Marges
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marges.
  • Raccordement postal.
Résultat n°7

Plans de retraite amiante. - DELIFRUIT (commune de Marges) ; Hôpital de Romans, FBFC (commune de Romans-sur-Isère) ; SARL Le Clos de l'Hermitage (commune de Bourg de Péage) ; Collège Saint- Rambert d'Albon ; SA SILICE ET CAOLIN (commune de Barbières) ; SOLYSTIC (commune de Bourg lès Valence) ; LA TEPPE (commune de Tain l'Hermitage) ; CHEDDITE (commune de Bourg lès Valence) ; LES MARISTES (commune de Bourg de Péage) ; Hôpitaux Drôme-Nord (communes de Romans-sur-Isère et Saint- Vallier) ; SOGEDEC (commune de Pierrelatte).
Cote
3021 W 58
 Date
1999-2002
 Lieu
Marges, Romans-sur-Isère, Bourg-de-Péage, Barbières, Bourg-lès-Valence, Tain-l'Hermitage, Saint-Vallier, Pierrelatte, Saint- Rambert-d'Albon
 Type de document -

  • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

  • Plans de retraite.
  • Plans de retraite amiante. - DELIFRUIT (commune de...