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  1. Résultat n°1

    Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1808-1832), Bathernay (1832), Bren (an XIII-1832), Charmes (an XIII-1832), Chavannes (an XIII-1832), Margès (an XIII-1832), Marsas (an XIV-1832), Montchenu (1807-1832), Saint-Donat (an XIV-1832).

    Date

    an XIII-1832

    Cote

    3 P 2907

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1808-1832),...
  2. Résultat n°2

    Volume 1 : pages 1-284 (13 décembre 1834).

    Date

    1834

    Cote

    3 P 1247

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Margès.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1834-1914.
    • Volume 1 : pages 1-284 (13 décembre 1834).
  3. Résultat n°3
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    18 juin 1833

    Cote

    3 P 3426/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Margès.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Tournay .
    • Plan avec lacunes.
  4. Résultat n°4

    Margès.

    Date

    1927-1930

    Cote

    7 M 632

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Communes seules.
    • Margès.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  5. Résultat n°5
    Falavel, Élie Émile

    1 media

    Falavel, Élie Émile

    Date

    10 mars 1896

    Cote

    1920 W 107

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Falavel, Élie Émile
  6. Résultat n°6
    A5, Le Village. 1974-1979.

    1 media

    A5, Le Village. 1974-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    2058 W 5275, 2058 W 555 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Margès
    • Section A
    • A5, Le Village. 1974-1979.
  7. Résultat n°7
    1833-1842

    5 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Margès
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1833-1842
  8. Résultat n°8
    B2, Le Chalon. 1974-1979.

    1 media

    B2, Le Chalon. 1974-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    2058 W 5277, 2058 W 555 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Margès
    • Section B
    • B2, Le Chalon. 1974-1979.
  9. Résultat n°9

    Commune de Margès.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 285

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Commune de Margès.
  10. Résultat n°10

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  11. Résultat n°11

    Margès.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 794

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Margès.
  12. Résultat n°12
    Place du village.

    1 media

    Place du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 810

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Margès
    • Place du village.
  13. Résultat n°13

    Savoye, Albert Fernand Lucien

    Date

    5 mai 1897

    Cote

    1920 W 620

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Savoye, Albert Fernand Lucien
  14. Résultat n°14

    Margès.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1148

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Margès.
  15. Résultat n°15
    1863-1872

    8 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Margès
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1863-1872
  16. Résultat n°16
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    18 juin 1833, 6 juillet 1862

    Cote

    3 P 3426/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Margès.
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  17. Résultat n°17

    Salisson, Léon Lucien

    Cote

    3 R 160

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Salisson, Léon Lucien
  18. Résultat n°18

    Izerable, Raymond Marcel Pierre

    Cote

    3 R 236

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Izerable, Raymond Marcel Pierre
  19. Résultat n°19
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    18 juin 1833

    Cote

    3 P 3426/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Margès.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2 , Chalon (le).
    • Plan complet.
  20. Résultat n°20

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 8026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Margès
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1943-1952
  21. Résultat n°21

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Margès
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  22. Résultat n°22
    1823-1832

    101 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 117/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Margès
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1823-1832
  23. Résultat n°23

    Margès.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 299

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Margès.
  24. Résultat n°24

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  25. Résultat n°25

    1988-2014

    Date

    1988-2014

    Cote

    4 E 8030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Margès
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1988-2014
  26. Résultat n°26

    Rivoire Jean Sylvain

    Date

    1990

    Cote

    251 J 6

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • A- Agriculture, sylviculture et pêche.
    • 01 – Culture et production animale, chasse et services...
    • Culture non précisée.
    • Rivoire Jean Sylvain

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  27. Résultat n°27
    Place du village.

    1 media

    Place du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 813

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Margès
    • Place du village.
  28. Résultat n°28
    A3, Le Village. 1974-1979.

    1 media

    A3, Le Village. 1974-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    2058 W 5271, 2058 W 555 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Margès
    • Section A
    • A3, Le Village. 1974-1979.
  29. Résultat n°29

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  30. Résultat n°30
    Desgranges, Auguste Étienne

    1 media

    Desgranges, Auguste Étienne

    Date

    13 novembre 1894

    Cote

    1920 W 33

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Desgranges, Auguste Étienne
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1831-1834), Bathernay (1828-1834), Bren (1826-1834), Charmes (1820-1834), Chavannes (1831-1834), Margès (1831-1834), Marsas (1824-1834), Montchenu (1831-1834), Saint-Donat (1831-1834).

    Date

    1820-1834

    Cote

    3 P 2909

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1831-1834),...
  33. Résultat n°33

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Tournay'', section B dite ''du Chalon'' (13 décembre 1834).

    Date

    1834

    Cote

    3 P 1246

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Margès.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  34. Résultat n°34

    Attentat à la pudeur sur une enfant, outrage public à la pudeur : Margès. Vols de chaussures, d'un parapluie, d'une cuve à liqueur, de petites cuillères, d'une bicyclette et d'objets mobiliers : Valence (avec croquis).

    Date

    28 juillet 1903

    Cote

    2 U 999

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Attentat à la pudeur sur une enfant, outrage public...
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Genevier, Albert Léonce

    Date

    6 juin 1904

    Cote

    1920 W 662

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Genevier, Albert Léonce
  37. Résultat n°37
    Chaléon, Élie Joseph Cyprien

    1 media

    Chaléon, Élie Joseph Cyprien

    Date

    2 février 1890

    Cote

    1920 W 132

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chaléon, Élie Joseph Cyprien
  38. Résultat n°38

    Relevés de propriétés 002 (PER – WIL).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Margès
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (PER – WIL).
  39. Résultat n°39
    1883-1892

    9 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Margès
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1883-1892
  40. Résultat n°40

    Modifications de limites communales.

    Date

    1817-1866

    Cote

    3 P 2842

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Modifications de limites communales.