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  1. Résultat n°1

    Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

    Date

    1673-1681

    Cote

    160 J 136

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
  2. Résultat n°2

    Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J. Breynat de Laval.

    Date

    1752

    Cote

    160 J 143

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J....
  3. Résultat n°3

    Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

    Date

    [1556]-1683

    Cote

    160 J 138

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
  4. Résultat n°4

    Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

    Date

    1749-1750

    Cote

    160 J 72

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
  5. Résultat n°5

    Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.

    Date

    1662-1671

    Cote

    160 J 135

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La...
  6. Résultat n°6

    Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.

    Date

    1652

    Cote

    160 J 133

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé...
  7. Résultat n°7

    Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

    Date

    XVIe-1682

    Cote

    160 J 69

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
  8. Résultat n°8

    Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

    Date

    1534-1621

    Cote

    160 J 131

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
  9. Résultat n°9

    La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

    Date

    1699-1730

    Cote

    160 J 71

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
  10. Résultat n°10

    De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur de Bouets, seigneur de Colombat pour une terre au mandement d'Alixan.

    Date

    1678-1701

    Cote

    160 J 137

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur...
  11. Résultat n°11

    Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.

    Date

    1787-1791

    Cote

    160 J 144

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
  12. Résultat n°12

    Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.

    Date

    1432

    Cote

    160 J 130

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.
  13. Résultat n°13

    Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.

    Date

    1747-1775

    Cote

    160 J 141

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne...
  14. Résultat n°14

    Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume pour des terres à Châteaudouble acquis du seigneur de Pisançon (1653-1660) ; paiement de lods à Pierre de La Baume (1655-1664).

    Date

    1653-1664

    Cote

    160 J 134

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume...
  15. Résultat n°15

    Ratification du don de lods par le roi à Pierre de La Baume : arrêt de la Chambre des comptes.

    Date

    1615

    Cote

    160 J 132

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Ratification du don de lods par le roi à Pierre de...
  16. Résultat n°16

    Défaut de paiement de lods par les religieuses de Sainte-Ursule à Valence au seigneur de Châteaudouble.

    Date

    1765

    Cote

    160 J 142

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Défaut de paiement de lods par les religieuses de Sainte-Ursule...
  17. Résultat n°17

    Actes ne concernant pas directement les possesseurs de Châteaudouble.

    Date

    1534-1740

    Cote

    160 J 1

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Actes ne concernant pas directement les possesseurs...
  18. Résultat n°18

    Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

    Date

    1685

    Cote

    160 J 139

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...
  19. Résultat n°19

    Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

    Date

    1582-1607

    Cote

    160 J 68

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
  20. Résultat n°20

    Extrait de procédure portant estimation de lods.

    Date

    1659-1679

    Cote

    160 J 70

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Extrait de procédure portant estimation de lods.
  21. Résultat n°21

    La marquise de Châteaudouble contre I. Eynard : arrérages de rentes et lods ([1652] 1714) ; La Baume-Valbonne contre abbé Jacquet : défaut de paiement de mainmorte sur une vigne (1719-1739) ; comptes et quittances respectives de lods et cens entre la marquise de Châteaudouble et le marquis de Chaste (1728).

    Date

    [1652]-1728

    Cote

    160 J 140

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • La marquise de Châteaudouble contre I. Eynard : arrérages...