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21 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).
Cote
160 J 136
 Date
1673-1681
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
Résultat n°2

Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J. Breynat de Laval.
Cote
160 J 143
 Date
1752
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J....
Résultat n°3

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).
Cote
160 J 138
 Date
[1556]-1683
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
Résultat n°4

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).
Cote
160 J 72
 Date
1749-1750
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
Résultat n°5

Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.
Cote
160 J 135
 Date
1662-1671
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La...
Résultat n°6

Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.
Cote
160 J 133
 Date
1652
 Lieu
Châteaudouble (curé), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé...
Résultat n°7

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).
Cote
160 J 69
 Date
XVIe-1682
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
  • Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
Résultat n°8

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).
Cote
160 J 131
 Date
1534-1621
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte, Vercoiran (seigneurs de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
Résultat n°9

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).
Cote
160 J 71
 Date
1699-1730
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
Résultat n°10

De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur de Bouets, seigneur de Colombat pour une terre au mandement d'Alixan.
Cote
160 J 137
 Date
1678-1701
 Lieu
Alixan (mandement), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur...
Résultat n°11

Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
Cote
160 J 144
 Date
1787-1791
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
Résultat n°12

Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.
Cote
160 J 130
 Date
1432
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.
Résultat n°13

Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.
Cote
160 J 141
 Date
1747-1775
 Lieu
Chabeuil (congrégation), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne...
Résultat n°14

Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume pour des terres à Châteaudouble acquis du seigneur de Pisançon (1653-1660) ; paiement de lods à Pierre de La Baume (1655-1664).
Cote
160 J 134
 Date
1653-1664
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte, Pisançon (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume...
Résultat n°15

Ratification du don de lods par le roi à Pierre de La Baume : arrêt de la Chambre des comptes.
Cote
160 J 132
 Date
1615
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Ratification du don de lods par le roi à Pierre de...
Résultat n°16

Défaut de paiement de lods par les religieuses de Sainte-Ursule à Valence au seigneur de Châteaudouble.
Cote
160 J 142
 Date
1765
 Lieu
Châteaudouble (seigneur de), Mainmorte, Valence (religieuses de Sainte-Ursule)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Défaut de paiement de lods par les religieuses de Sainte-Ursule...
Résultat n°17

Actes ne concernant pas directement les possesseurs de Châteaudouble.
Cote
160 J 1
 Date
1534-1740
 Lieu
Châteaudouble (domaine), Grenoble (église collégiale Saint-André), Mainmorte, Peyrus, Saint-Amour (seigneur de), Saint-Didier, Saint-Péray (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Actes ne concernant pas directement les possesseurs...
Résultat n°18

Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.
Cote
160 J 139
 Date
1685
 Lieu
Mainmorte, Peyrus (confréries), Peyrus (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...
Résultat n°19

Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.
Cote
160 J 68
 Date
1582-1607
 Lieu
Chaffal (Le) (consuls), Châteaudouble (consuls), Combovin (consuls), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
  • Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
Résultat n°20

Extrait de procédure portant estimation de lods.
Cote
160 J 70
 Date
1659-1679
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
  • Extrait de procédure portant estimation de lods.