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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

Date

1673-1681

Cote

160 J 136

Résultat n°2

Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J. Breynat de Laval.

Date

1752

Cote

160 J 143

Résultat n°3

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

Date

[1556]-1683

Cote

160 J 138

Résultat n°4

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

Date

1749-1750

Cote

160 J 72

Résultat n°5

Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.

Date

1662-1671

Cote

160 J 135

Résultat n°6

Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.

Date

1652

Cote

160 J 133

Résultat n°7

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

Date

XVIe-1682

Cote

160 J 69

Résultat n°8

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

Date

1534-1621

Cote

160 J 131

Résultat n°9

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

1699-1730

Cote

160 J 71

Résultat n°10

De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur de Bouets, seigneur de Colombat pour une terre au mandement d'Alixan.

Date

1678-1701

Cote

160 J 137

Résultat n°11

Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.

Date

1787-1791

Cote

160 J 144

Résultat n°12

Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.

Date

1432

Cote

160 J 130

Résultat n°13

Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.

Date

1747-1775

Cote

160 J 141

Résultat n°14

Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume pour des terres à Châteaudouble acquis du seigneur de Pisançon (1653-1660) ; paiement de lods à Pierre de La Baume (1655-1664).

Date

1653-1664

Cote

160 J 134

Résultat n°15

Ratification du don de lods par le roi à Pierre de La Baume : arrêt de la Chambre des comptes.

Date

1615

Cote

160 J 132

Résultat n°16

Défaut de paiement de lods par les religieuses de Sainte-Ursule à Valence au seigneur de Châteaudouble.

Date

1765

Cote

160 J 142

Résultat n°17

Actes ne concernant pas directement les possesseurs de Châteaudouble.

Date

1534-1740

Cote

160 J 1

Résultat n°18

Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

Date

1685

Cote

160 J 139

Résultat n°19

Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

Date

1582-1607

Cote

160 J 68

Résultat n°20

Extrait de procédure portant estimation de lods.

Date

1659-1679

Cote

160 J 70