Magne - Recherche

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1
"Plan de redressement (1994-1995), plan social (2001-2002)."

Date

1994-2002

Cote

3085 W 30
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Portes-lès-Valence.
- Magne.
- "Plan de redressement (1994-1995), plan social (2001-2002)."
2
Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

Date

1972-2006

Cote

3085 W 28
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Portes-lès-Valence.
- Magne.
- Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...
3
Licenciement salariés protégés et recours (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

3085 W 29
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Portes-lès-Valence.
- Magne.
- Licenciement salariés protégés et recours (1999-2004).

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