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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 280
Date
1831-1935
Lieu
MONTJOYER - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTJOYER - - Élections municipales. Réclamations, MONTLAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTLAUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTMAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTMEYRAN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MONTOISON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTOISON - - Élections municipales. Réclamations, MONTRIGAUD - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTRIGAUD - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTRÉAL - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Montferrand à Montrigaud.