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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mollans à Montmeyran.
Cote
5 K 169
 Date
1865-1919
 Lieu
MOLLANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, MONTAUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTAULIEU - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, MONTBOUCHER - - Élections municipales. Annulation d'une élection complémentaire, MONTBRUN - - Élections municipales. Attribution de voix, MONTBRUN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCHENU - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTÉLÉGER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTÉLÉGER - - Élections municipales. Attribution de voix, MONTELIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTÉLIMAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MONTFERRAND - - Élections municipales. Confirmation d'élection, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFROC - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Demande d'attribution d'un bulletin de vote, MONTGUERS - - Élections municipales. Défaut de surveillance, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTLAUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTLAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTMEYRAN - - Élections municipales. Annulation des élections
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Mollans à Montmeyran.