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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 244
Date- Lieu
ANDANCETTE - - Chemins de fer. Dépôt de matières inflammables, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Chemins de fer. Introduction d'un mulet sur la voie ferrée, CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : occupation temporaire de terrains, DONZÈRE - - Chemins de fer. Bris de clôture, DONZÈRE - - Chemins de fer. Introduction de bestiaux sur la voie ferrée, DONZÈRE - - Chemins de fer. Chute d'une pierre sur la voie, MONTÉLIMAR - - Chemins de fer. Introduction d'un mulet sur la voie ferrée, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : démolition d'un barrage en maçonnerie, PIERRELATTE - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : introduction de bestiaux sur la voie ferrée, ROMANS - - Chemins de fer. Bris de clôture et dégradation de haie, ROMANS - - Chemins de fer. Pacage de bestiaux sur voie ferrée, ROMANS - - Chemins de fer. Introduction d'un cheval sur la voie ferrée, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Chemins de fer. Dégradation au passage à niveau, SAINT-PAUL-LÈS ROMANS - - Chemins de fer. Ligne Valence-Grenoble : introduction d'un porc sur la voie ferrée, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : établissement d'un pont volant, TAIN - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : encombrement de la voie ferrée, VALENCE - - Chemins de fer. Introduction d'un cheval sur la voie ferrée, VALENCE - - Chemins de fer. Introduction de bestiaux sur la voie ferrée, VALENCE - - Chemins de fer. Construction d'un bâtiment près de la voie, Andancette (gare d')
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
  • 1867-1897