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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lapeyrouse-Mornay à Miscon.
Cote
5 K 168
 Date
1865-1919
 Lieu
LAPEYROUSE-MORNAY - - Élections municipales. Annulation des élections, LAUX-MONTAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVAL-D'AIX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LAVEYRON - - Annulation des élections, LEMPS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, LEMPS - - Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LESCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LESCHES - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, LESCHES - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Attribution de voix, LORIOL - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MANTHES - - Élections municipales. Annulation des élections, MARCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation des élections, MARSAZ - - Élections municipales. Annulation des élections, MENGLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MERCUROL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Élections municipales. Avis sur l'élection d'un conseiller municipal, MIRABEL-ET-BLACONS - - Élections municipales. Annulation des élections, MISCON - - Élections municipales. Annulation des élections
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Lapeyrouse-Mornay à Miscon.