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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 279
Date
1834-1933
Lieu
MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation des élections, MIRMANDE - - Élections municipales. Réclamations, MONTAUBAN - - Élections municipales. Réclamations, MONTAUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTAULIEU - - Élections municipales. Réclamations, MONTBOUCHER - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTBRUN - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, MONTCHENU - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTELIER - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTELIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MONTÉLIMAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFROC - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Mirabel-aux-Baronnies à Montélimar.