Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).
Date
1818-1918
Cote
4 M 1846
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Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 4 M - Police
- Police administrative
- Nomades, forains, professions ambulantes
- Professions ambulantes
- Réglementation : circulaire (1913). Application de...