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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.
Cote
5 K 216
 Date
1866-1910
 Lieu
VAUNAVEYS - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques : rédaction du tracé, VENTEROL - - Biens communaux. Promesse de vente d'un immeuble à la commune, VENTEROL - - Dons et legs. Legs MAURENT Joseph : possession par la commune des biens, VERCHENY - - Affaires communales. Divers travaux pour le compte de la commune, VERCHENY - - Écoles primaires. Projet d'une maison d'école, VERCHENY - - Fontaines. Travaux d'établissement de fontaines publiques, VERCHENY - - Hospice. Soins donnés à un habitant aux frais de la commune, VERCHENY - - Mairie. Projet de construction d'une salle de mairie, VERCLAUSE - - Biens communaux. Vente d'une parcelle de terrain à la commune, VERCLAUSE - - Dons et legs. Legs SAUREL à la commune, VERCLAUSE - - Écoles primaires. Cession d'immeuble pour construction d'une maison d'école, VERCLAUSE - - Écoles primaires. Vente d'immeuble à la commune : construction d'une maison d'école, VERCLAUSE - - Fontaines. Réparations : somme prêtée à la commune, VERCLAUSE - - Propriétés. Acte de vente consentie par MAYNAUD Père à son fils, VERCLAUSE - - Voirie urbaine. Usurpation de terrain pour agrandissement de la place publique, VERCOIRAN - - Logement. Demande d'indemnités pour frais de logement, VERCOIRAN - - Routes et chemins. Modification d'un chemin : démolition d'un mur, VILLEFRANCHE - - Écoles primaires. Travaux de construction d'une maison d'école, VILLEFRANCHE - - Fontaines. Canalisation rompue des égouts de fontaines, VILLEFRANCHE - - Propriétés. Jugement relatif à une contestation de propriété, VILLEPERDRIX - - Écoles primaires. Travaux de construction d'une maison d'école, VINSOBRES - - Droits. Impasse : privation de droit de passage, VINSOBRES - - Écoles primaires. Travaux de construction d'un groupe scolaire, VINSOBRES - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques, VINSOBRES - - Fontaines. Travaux de conduite d'eau, fournitures de tuyaux, VOLVENT - - Routes et chemins. Travaux d'empierrement d'un chemin vicinal
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.
Résultat n°2

Saint-Vallier à Venterol.
Cote
5 K 264
 Date
1866-1926
 Lieu
SAINT-VALLIER - - Dons et legs. Legs BUISSONNET : appel d'un jugement rendu par le tribunal, SAINT-VALLIER - - Dons et legs. Legs BUISSONNET : demande l'autorisation d'intervenir, SAINT-VALLIER - - Hospice. Demande de rachat de rente, SAINT-VALLIER - - Hospice. Malade envoyé à l'hospice par la commune d'Albon, SAINT-VALLIER - - Hospice. Demande de remboursement de capital d'une rente, SAINT-VALLIER - - Propriétés. Libération du prix d'acquisition du domaine de la Belaudière, SAINT-VALLIER - - Successions. CHABUEL Pierre, SAINT-VALLIER - - Successions. CROZET, SAULCE - - Dons et legs. Legs ROUVEYRE Auguste au bureau de bienfaisance, SAUZET - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, SOYANS - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, SUZE-LA-ROUSSE - - Hospice. Demande de rachat de rente, TAIN - - Bureau de bienfaisance. Exécution de divers travaux, TAULIGNAN - - Dons et legs. Legs DEYDIER. Somme due par l'hospice, légataire universel, TAULIGNAN - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, VALENCE - - Dons et legs. Legs AUBERT Victoria : rachat de rente, VALENCE - - Dons et legs. Legs DRAPS Pierre : remboursement à l'hôpital-hospice, VALENCE - - Dons et legs. Legs DRAPS au bureau de bienfaisance, VALENCE - - Dons et legs. Legs GELIBERT Marie Rosé au demandeur, VALENCE - - Dons et legs. Legs GELIBERT Marie Rosé à TROUILLER Marguerite, VALENCE - - Dons et legs. Legs GELIBERT Marie-Rose à l'hospice : demande l'exécution, VALENCE - - Dons et legs. Legs GUIREMAND Marc Joseph : demande de rachat de rente, VALENCE - - Dons et legs. Legs CURNIER Charles, VALENCE - - Fontaines. Eaux de la fontaine du Treuil, VALENCE - - Hospice. Demande de rachat de rente, VALENCE - - Hospice. Frais de séjour de REY Charles, VALENCE - - Hospice. Rachat de rente, VALENCE - - Hospice. Remboursement de capitaux, VALENCE - - Hospice. Remboursement de rente. Remboursement du prix de vente d'un immeuble, VALENCE - - Hospice. Frais d'hospitalisation, VALENCE - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, VALENCE - - Hypothèques. Demande de transfert d'inscription hypothécaire, VALENCE - - Hypothèques. Demande de radiation d'inscription hypothécaire, VALENCE - - Moulins. Mauvaise alimentation en eau d'un moulin, VALENCE - - Propriétés. Empiétement sur des chemins de servitude, VENTEROL - - Dons et legs. Legs MAURENT Joseph : procès entre commune et demandeur, VENTEROL - - Propriétés. Vente faite par le demandeur à MAURENT Joseph décédé, Albon, Belaudière (domaine de la), Treuil (fontaine du)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements de bienfaisance.
  • Saint-Vallier à Venterol.