| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
1
|
|
Cote 5 K 192
|
Date 1869-1904
|
Lieu
MARGÈS - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, MARGÈS - - Dons et legs. Donation Fernand de la Sizeranne pour une maison d'école, MARGÈS - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, MARGÈS - - Procès. JACOB contre la commune, MARIGNAC - - Bois. Coupe de bois, MARIGNAC - - Comptabilité communale. Gestion occulte, MARSANNE - - Hôtel de Ville. Construction, MARSAZ - - Écoles primaires. École de filles : construction, MARSAZ - - Procès. Commune de Marsaz contre VOIRON-BOZONNAT, MÉRINDOL - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, MÉRINDOL - - Fontaines. Travaux de fouilles : préjudice à la fontaine publique, MÉRINDOL - - Routes et chemins. Cession de terrain et aménagement d'un chemin, MÉRINDOL - - Sources. Canalisation d'une source : requête TOURNYAIRE, Marsaz
|
Type de document - | |
|
||||||