MARCHES - - Propriétés. Contestation de propriété

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

LUC-EN-DIOIS - - Ponts. Reconstruction

1
LUC-EN-DIOIS - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Comptabilité communale. Fournitures faites à la commune

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Dons et legs. Legs Rosé ANDRE : inexécution des conditions

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Expropriation. Défense de la commune contre l'État

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Construction

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Établissement de conduite d'eau

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Établissement.

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Propriétés. Contestation de propriété

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Propriétés. Tierce-expertise : Faure et Michel

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : établissement

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : construction

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux de menuiserie

1
LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Église. Reconstruction du clocher

1

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Sujets

Administration communale -- Bâtiments communaux -- Équipement (1867-1902)

1
Cultes -- Églises -- Clocher (1873-1901)

1
Cultes -- Églises -- Construction (1867-1902)

1
Eaux -- Fontaines -- Construction (1867-1900)

1
Environnement et cadre de vie -- Expropriations -- Défense de la commune contre l'État (1889)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Révocation (1866-1904)

1
Transports -- Chemins vicinaux -- Construction (1866-1906)

1
Transports -- Ponts -- Construction (1866-1907)

1
Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)

1
Éducation -- Écoles primaires -- Travaux (1872-1904)

1
établissement de santé

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

ANDRE Rosé (legs)

1
FAURE

1
MICHEL

1

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Luc-en-Diois à Marches.	Cote 5 K 191	Date 1868-1903	Lieu LUC-EN-DIOIS - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, LUC-EN-DIOIS - - Ponts. Reconstruction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Comptabilité communale. Fournitures faites à la commune, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Dons et legs. Legs Rosé ANDRE : inexécution des conditions, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux de menuiserie, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Église. Reconstruction du clocher, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Expropriation. Défense de la commune contre l'État, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Construction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Établissement., LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Établissement de conduite d'eau, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Propriétés. Contestation de propriété, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Propriétés. Tierce-expertise : Faure et Michel, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : établissement, MANTHES - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, MANTHES - - Ponts. Construction : suppression d'accès à un chemin, MARCHES - - Église. Travaux de reconstruction, MARCHES - - Propriétés. Contestation de propriété	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Luc-en-Diois à Marches.

Résultats de la recherche

Luc-en-Diois à Marches.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.