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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande...
  2. Résultat n°2

    Demandes d’autorisation d’exercer et délivrance de carte d’identité de forains.

    Date

    1948-1962

    Cote

    711 W 72

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Marchands ambulants, forains et nomades.
    • Demandes d’autorisation d’exercer et délivrance de...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  3. Résultat n°3

    Administration générale. – Instructions : arrêtés, circulaires, notes (1940-1949). Stationnement des nomades, réglementation : demande de renseignement du maire d’Aouste-sur-Sye (1953) ; Plainte d’une habitante de Luc-en-Diois : procès-verbal de gendarmerie, correspondance (1954).

    Date

    1940-1954

    Cote

    711 W 71

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Marchands ambulants, forains et nomades.
    • Administration générale. – Instructions : arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  4. Résultat n°4

    Forains. - Dossiers individuels.

    Date

    1912-1915

    Cote

    1 M 1844

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Forains. - Dossiers individuels.