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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3074 W 52

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  2. Résultat n°2

    Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs (1999-2007), délégués syndicaux (1998-2002), désignation membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2003), enquête maladie professionnelle (2003-2005), règlement intérieur (1994-2005), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1997-2005), négociations collectives (1999-2006).

    Date

    1994-2006

    Cote

    3147 W 15

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  3. Résultat n°3

    Présentation de l'entreprise, règlement intérieur, courriers et désignation membres comité hygiène sécurité et conditions de travail, accord cadre travailleurs handicapés, projet de création d'un centre d'expertise, enquête maladie professionnelle, compte rendu audience délégués du personnel, mode opératoire chantier amiante.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3074 W 59

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives...
    • Présentation de l'entreprise, règlement intérieur,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire