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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Crest à Montélier.
Cote
5 K 261
 Date
1866-1923
 Lieu
COUCOURDE (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CREST - - Hospice. Abattage d'arbres et culture de terrain appartenant à l'hospice, CREST - - Hospice. Bail à ferme du domaine du Lac appartenant à l'hospice, CREST - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, DIE - - Assistance médicale gratuite. Assistance médicale gratuite de la commune, DIE - - Dons et legs. Legs Abbé GUICHARD : legs à l'hospice sous conditions, DIE - - Dons et legs. Legs François GALLIEN de CHABONS : donation à l'hospice, DIE - - Hospice. Abattage d'arbres et culture de terrain appartenant à l'hospice, DIE - - Hospice. Demande de rachat d'une rente annuelle, DIE - - Hospice. Bail à ferme du domaine du Lac, DIE - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, DIEULEFIT - - Dons et legs. Legs MAILLET veuve ROUX : don à la commune, DIEULEFIT - - Successions. Succession BRUN-LAROCHETTE : acquisition d'immeubles, EURRE - - Dons et legs. Legs GUERIMAND au bureau de bienfaisance : demande de mainlevée, EURRE - - Dons et legs. Legs DUBOIS épouse JOUFFRE : don au bureau de bienfaisance, EYMEUX - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, FÉLINES - - Dons et legs. Legs J. P. FLACHAIRE au profit du bureau de bienfaisance, FÉLINES - - Dons et legs. Legs Jacques OLLIVIER au profit du bureau de bienfaisance, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Bureau de bienfaisance. Créance, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande le rachat d'une rente, GRAND-SERRE (LE) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, GRAND-SERRE (LE) - - Hypothèques. Demande de radiation d'inscription hypothécaire, GRIGNAN - - Dons et legs. Legs FERT Joseph Pierre en faveur du bureau de bienfaisance, GRIGNAN - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, GUMIANE - - Dons et legs. Legs BERNARD Vincent au profit du bureau d'assistance, HOSTUN - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, LENS-LESTANG - - Bureau de bienfaisance. Affermage d'une vigne, LORIOL - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, MALISSARD - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, MARSAZ - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, MÉRINDOL - - Bureau de bienfaisance. Demande d'autorisation de vendre un immeuble pour un rachat de rente, MÉRINDOL - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente au bureau de bienfaisance, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Dons et legs. Legs Marie COLOMB à l'hospice, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, MOLLANS - - Dons et legs. Legs Joseph CHARASSE au bureau de bienfaisance, MOLLANS - - Dons et legs. Legs Marie MAURIN au bureau de bienfaisance, MONTAUBAN - - Dons et legs. Legs Mathieu BLANCHARD au bureau de bienfaisance, MONTELIER - - Dons et legs. Legs Louis ESCOFFIER au bureau de bienfaisance, Lac (domaine du)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements de bienfaisance.
  • Crest à Montélier.