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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation de serments de professionnels (1878-1959). Enregistrement de congés de magistrat (1856-1958).
Cote
Up 4210
 Date
1856-1959
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Parquet.
  • Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation...
2

Installation des magistrats, correspondance, registre des décisions de la commission cantonale.
Cote
Up 3899
 Date
1902-1937
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Installation des magistrats, correspondance, registre...
3

Registres et répertoires.
Cote
Up 4329
 Date
1883-1953
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Die.
  • Registres et répertoires.
4

B 51 : plaintes contre les magistrats.
Cote
2964 W 10
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1993.
  • B 51 : plaintes contre les magistrats.