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Résultats de la recherche

1

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

2

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

3

Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4

4

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

5

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1

6

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1985

Cote

3473 W 7

7

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

8

20 décembre 1722-22 janvier 1725

Date

20 décembre 1722-22 janvier 1725

Cote

2 E 25716

9

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

10

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289

11

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

12

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486

13

Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1

14

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

15

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

16

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

17
ZD. 1985.

1 media

ZD. 1985.

Date

1985

Cote

2842 W 3966, 2842 W 111 (Ancienne cote)

18

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

19

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

20

Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7

21

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

22

Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2

23

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3

24

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

25

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

26

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

27

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

28

Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2

29

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227

30

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

31

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

32

Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7

33

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

34

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

35

Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349

36

Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25

37

Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de la Croix-Haute'', section B dite ''de Mottaire'', section C dite.''de Pied-Gros'', section D dite ''de Ferrand'', section E dite ''de la Garjatte'', section F dite ''de Trabuesch'' ,section G dite ''du Village et Clairet'' , section H dite ''de Toussière'' (23 décembre 1828).

Date

1828

Cote

3 P 1197

38

Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248

39

Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1

40

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

41

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

42

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

43

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

44

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

45

Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696

46

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

47

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

48

Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7

49

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

50

Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191

51

Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514

52

Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655

53

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

54

Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 235

55

Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500

56

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

57

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

58

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

59

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

60

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1

61

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1985

Cote

3473 W 7

62

Volume 2 : comptes D-M.

Date

-

Cote

2057 W 439

63

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

64

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

65

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

66

Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4

67

Correspondances (2014-2015), dp00001 station épuration (2014), création espace débutants (pa) (2014), Aménagement d'une zone accueil station (2015), demandes de travaux (2015).

Date

2014-2015

Cote

3673 W 25

68

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

69
D2. 1980.

1 media

D2. 1980.

Date

1980

Cote

2058 W 5069, 2058 W 532 (Ancienne cote)

70
Le hameau la Caire.

1 media

Le hameau la Caire.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 168/72

71

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

72

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

73

Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 307

74

Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7

75

Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 183

76

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

77

Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1

78

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

79

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1

80

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6