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1 599 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 8353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII
  2. Résultat n°2

    23 janvier 1813 - 15 octobre 1813

    Cote

    3 Q 8372

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 23 janvier 1813 - 15 octobre 1813
  3. Résultat n°3

    4 janvier 1988-29 juin 1988

    Cote

    3 Q 15126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 4 janvier 1988-29 juin 1988
  4. Résultat n°4

    F à O.

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 14917

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1998.
    • F à O.
  5. Résultat n°5

    1er août 1906 - 7 mai 1907

    Cote

    3 Q 8123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août 1906 - 7 mai 1907
  6. Résultat n°6

    A à F.

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 14871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1970.
    • A à F.
  7. Résultat n°7

    4 janvier 1965- 30 juin 1965

    Cote

    3 Q 14964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 janvier 1965- 30 juin 1965
  8. Résultat n°8

    29 août 1872 - 23 juin 1874

    Cote

    3 Q 8291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 août 1872 - 23 juin 1874
  9. Résultat n°9
    1813 - 1824

    92 medias

    1813 - 1824

    Cote

    3 Q 7060

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1813 - 1824
  10. Résultat n°10

    Dossiers nominatifs de C à DO.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 15421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de C à DO.
  11. Résultat n°11

    Dossiers nominatifs de MU à Q.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de MU à Q.
  12. Résultat n°12

    31 janvier 1851 - 29 mars 1852

    Cote

    3 Q 8057

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 janvier 1851 - 29 mars 1852
  13. Résultat n°13

    5 décembre 1840 - 3 juin 1843

    Cote

    3 Q 7198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 décembre 1840 - 3 juin 1843
  14. Résultat n°14

    2 janvier 1974-30 juin 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 15223

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 janvier 1974-30 juin 1974
  15. Résultat n°15

    3 août 1929 - 27 décembre 1929

    Cote

    3 Q 8336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 août 1929 - 27 décembre 1929
  16. Résultat n°16

    26 novembre 1945 - 19 mars 1946

    Cote

    3 Q 8180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 novembre 1945 - 19 mars 1946
  17. Résultat n°17

    4 avril 1972- 29 juin 1972

    Cote

    3 Q 14979

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 avril 1972- 29 juin 1972
  18. Résultat n°18

    6 septembre 1979-21 décembre 1979

    Date

    1979

    Cote

    3 Q 15238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 6 septembre 1979-21 décembre 1979
  19. Résultat n°19

    12 août 1922 - 2 avril 1923

    Cote

    3 Q 8142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 août 1922 - 2 avril 1923
  20. Résultat n°20

    A à I.

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 14919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1999.
    • A à I.
  21. Résultat n°21

    3 juillet 1957-31 décembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 15161

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 3 juillet 1957-31 décembre 1957
  22. Résultat n°22

    20 janvier 1844 - 9 septembre 1844

    Cote

    3 Q 7140

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 janvier 1844 - 9 septembre 1844
  23. Résultat n°23

    1er octobre 1817 - 4 janvier 1820

    Cote

    3 Q 7116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er octobre 1817 - 4 janvier 1820
  24. Résultat n°24

    8 janvier 1970 - 25 juin 1970

    Cote

    3 Q 14974

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 janvier 1970 - 25 juin 1970
  25. Résultat n°25

    3 janvier 1964-27 mars 1964

    Date

    1964

    Cote

    3 Q 15179

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier 1964-27 mars 1964
  26. Résultat n°26

    9 février 1867 - 17 août 1869

    Cote

    3 Q 7259

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 9 février 1867 - 17 août 1869
  27. Résultat n°27

    4 février 1865 - 8 février 1867

    Cote

    3 Q 7258

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 février 1865 - 8 février 1867
  28. Résultat n°28

    2 avril 1855 - 7 février 1857

    Cote

    3 Q 7147

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 avril 1855 - 7 février 1857
  29. Résultat n°29

    24 avril 1866 - 9 novembre 1866

    Cote

    3 Q 8488

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 avril 1866 - 9 novembre 1866
  30. Résultat n°30

    4 mars 1882 - 18 septembre 1882

    Cote

    3 Q 8516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 mars 1882 - 18 septembre 1882
  31. Résultat n°31

    11 février 1992-15 juillet 1992

    Cote

    3 Q 15294

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 11 février 1992-15 juillet 1992
  32. Résultat n°32

    H à Z.

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 14902

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1992.
    • H à Z.
  33. Résultat n°33
    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    210 medias

    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    Cote

    3 Q 8281

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 17 juillet 1843 - 9 février 1849
  34. Résultat n°34

    7 décembre 1874 - 29 mai 1876

    Cote

    3 Q 8084

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1874 - 29 mai 1876
  35. Résultat n°35

    11 novembre 1845 - 23 février 1846

    Cote

    3 Q 8434

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 11 novembre 1845 - 23 février 1846
  36. Résultat n°36

    2 janvier 1985-26 mai 1989

    Cote

    3 Q 15340

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier 1985-26 mai 1989
  37. Résultat n°37

    Volume 32

    Cote

    3 Q 14862

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 32
  38. Résultat n°38

    1er juillet 1815 - 12 juin 1816

    Cote

    3 Q 8375

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er juillet 1815 - 12 juin 1816
  39. Résultat n°39

    27 nivôse an X - 17 messidor an X

    Cote

    3 Q 8356

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 nivôse an X - 17 messidor an X
  40. Résultat n°40

    1957

    Cote

    3 Q 14951

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1957