ZS. 1979.
Date
1979
Cote
2842 W 1489, 2842 W 39 (Ancienne cote)
-
Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Loriol-sur-Drôme
- Section ZS
- ZS. 1979.
1 media
1979
2842 W 1489, 2842 W 39 (Ancienne cote)
1 media
21 mai 1810
3 P 3418/1
2 lots 2 medias
21 mai 1810
3 P 3418/5, 3 P 3418/31
758 medias
1853-1865
2 Mi 879/R1
2005-2019
4320 W 39
Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux
1 media
1964
95 Fi 1007
2007-2019
4320 W 40
Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux
1 media
début XXe siècle
100 Fi 732
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23 juin 1874
1920 W 587
1 media
1928
108 Fi 40
1 media
s.d.
141 Fi 52
1 media
6 décembre 1889
1920 W 15
1996-1996
3949 W 43
Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre de planification et d'éducation familiale de Livron-Loriol
2001-2001
3939 W 2
Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile
3473 W 7
1 media
1968
2058 W 4935, 2058 W 523 (Ancienne cote)
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1977
2058 W 4988, 2058 W 525 (Ancienne cote)
18-20 mai 1835
2 U 317
49 medias
1823-1832
1 media
début XXe siècle
100 Fi 762
1 media
9 janvier 1896
1920 W 7
2005-2005
4320 W 56
Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux
1er janvier-30 juin 1828
2 E 20674
2000-2000
3949 W 53
Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre de planification et d'éducation familiale de Livron-Loriol
2011-2011
3932 W 25
Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile
316 medias
1er juillet-31 décembre 1828
2 E 20675
2 juillet-30 décembre 1875
2 E 20724
1736-1739
2 E 689
1 media
1947
101 Fi 100
Gilbert Antressangle
17 avril-31 décembre 1860
2 E 23941
1 media
s.d.
30 Fi 166/21
1 media
2003
3222 W 47, 3222 W (Ancienne cote)
12 février 1752-9 août 1776
2 E 2882
1986-1994
134 J 8
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
2056 W 269
1 media
21 mai 1810
3 P 3418/25
1997
4268 W 36
Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux
673 medias
1866-1878
2 Mi 879/R2
1984
2257 W 141
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