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  1. Résultat n°1
    1906

    109 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 315

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1906
  2. Résultat n°2

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 435

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3

    1727-1788

    Cote

    2 C 965

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Loriol.
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1727-1788
  4. Résultat n°4

    Éco-quartier La Maladière, voie de la Marne sous la direction de Lurol Jean-Marc (Inrap).

    Date

    2014

    Cote

    3246 W 22

    • Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports finaux d'opération de diagnostics.
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Éco-quartier La Maladière, voie de la Marne sous la...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  5. Résultat n°5

    Loriol-sur-Drôme. - Le monument aux morts.

    Cote

    141 Fi 68

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Documents figurés.
    • Série Fi - Documents figurés
    • Fonds concernant Loriol-sur-Drôme.
    • Loriol-sur-Drôme. - Le monument aux morts.
  6. Résultat n°6

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 424

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    Lafarge.

    Date

    1996-2008

    Cote

    3147 W 17

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Lafarge.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  8. Résultat n°8

    Incident entre deux militaires. - Intervention de la gendarmerie en patrouille à Loriol.

    Date

    1802

    Cote

    2 R 404

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Discipline militaire et contentieux.
    • Incident entre deux militaires. - Intervention de la...
  9. Résultat n°9

    Plaintes auprès du préfet des populations des communes de Die, Loriol, Livron et Lus-la-Croix-Haute.

    Date

    an VIII-1854

    Cote

    2 R 220

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Organisation générale de l’armée.
    • Mouvements des troupes.
    • Réquisitions.
    • Subsistances et approvisionnement des troupes.
    • Plaintes auprès du préfet des populations des communes...
  10. Résultat n°10

    Associations syndicale de remembrement Drôme-Ardèche : nomination du receveur-trésorier (1950-1951), projet de remembrement amiable concernant la commune de Loriol-sur-Drôme : protocole d'accord, correspondance (1948), projet de reconstruction et d'aménagement de la commune de Saint-Jean-en-Royans : plans, correspondance, affaire Noizet-Meunier (1947-1962), association syndicale de remembrement de Bourg-de-Péage : dossier deconstitution de l'association, plans (1947-1950).

    Date

    1947-1962

    Cote

    476 W 11

    • Contexte : 476 W - Préfecture - 3ème direction - 1er bureau.

    • Reconstruction.
    • Associations syndicale de remembrement Drôme-Ardèche...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction, 1er bureau

  11. Résultat n°11

    Siplast.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3147 W 19

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Siplast.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  12. Résultat n°12

    6 mai 1778-30 septembre 1780

    Cote

    2 C 957

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Loriol.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 mai 1778-30 septembre 1780
  13. Résultat n°13
    1891

    120 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 314

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1891
  14. Résultat n°14

    A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 80).

    Date

    1958-1968

    Cote

    2054 W 127

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Loriol-sur-Drôme.
    • A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 80).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  15. Résultat n°15
    1931

    107 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 315

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1931
  16. Résultat n°16

    Commune de Loriol-sur-Drôme. - Syndicat intercommunal, travaux de renforcement des digues de la rivière Drôme.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3122 W 129

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme. - Syndicat intercommunal,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  17. Résultat n°17

    Table des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1763-1811

    Cote

    2 C 962

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Loriol.
    • Tables.
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles.
  18. Résultat n°18

    5 décembre 1766-23 novembre 1770

    Cote

    2 C 953

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Loriol.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 décembre 1766-23 novembre 1770
  19. Résultat n°19
    1841

    143 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 313

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1841
  20. Résultat n°20

    Marchés lots 4-10.

    Date

    1997-2002

    Cote

    3133 W 52

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Loriol-sur-Drôme. - Collège Daniel Faucher, restructuration...
    • Marchés lots 4-10.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  21. Résultat n°21
    1861

    121 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 314

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1861
  22. Résultat n°22

    an VIII-1848

    Cote

    4 M 380

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Loriol-sur-Drôme.
    • an VIII-1848
  23. Résultat n°23

    Loriol-sur-Drôme.- Le monument aux morts, avenue de la gare.

    Cote

    30 Fi 166/10

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Documents figurés.
    • Série Fi - Documents figurés
    • Collection cartes postales.
    • Loriol-sur-Drôme.- Le monument aux morts, avenue de...
  24. Résultat n°24
    1836

    138 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 313

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1836
  25. Résultat n°25
    1856

    122 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 313

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1856
  26. Résultat n°26

    Lotissement Les Pierres Blanches 1 section ZK n°124 et 392 sous la direction de Stéphane Bleu (Responsable scientifique;INRAP).

    Date

    2009

    Cote

    3132 W 32

    • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapport final d'opération de diagnostics archéologiques.
    • Loriol-sur-Drôme lieu dit Le Clos-chauvin.
    • Lotissement Les Pierres Blanches 1 section ZK n°124...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  27. Résultat n°27

    C-S (n° d'ordre d'exploitation 81 à 295).

    Date

    1958-1982

    Cote

    2054 W 128

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Loriol-sur-Drôme.
    • C-S (n° d'ordre d'exploitation 81 à 295).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  28. Résultat n°28

    Loriol-sur-Drôme. - Inauguration du monument aux morts.

    Cote

    100 Fi 795

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Documents figurés.
    • Série Fi - Documents figurés
    • Fonds Antressangle.
    • Loriol-sur-Drôme. - Inauguration du monument aux morts.
  29. Résultat n°29

    1er octobre 1780-29 décembre 1782

    Cote

    2 C 958

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Loriol.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1780-29 décembre 1782
  30. Résultat n°30
    1881

    121 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 314

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1881
  31. Résultat n°31
    1866

    121 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 314

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1866
  32. Résultat n°32
    Table des extraits de sépulture.

    96 medias

    Table des extraits de sépulture.

    Date

    1755-1791

    Cote

    2 C 961

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Loriol.
    • Tables.
    • Table des extraits de sépulture.
  33. Résultat n°33

    30 décembre 1782-13 juin 1787

    Cote

    2 C 959

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Loriol.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 décembre 1782-13 juin 1787
  34. Résultat n°34

    Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs (1999-2007), délégués syndicaux (1998-2002), désignation membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2003), enquête maladie professionnelle (2003-2005), règlement intérieur (1994-2005), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1997-2005), négociations collectives (1999-2006).

    Date

    1994-2006

    Cote

    3147 W 15

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  35. Résultat n°35

    Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

    Date

    1998-2007

    Cote

    3147 W 16

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  36. Résultat n°36
    1911

    106 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 315

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1911
  37. Résultat n°37
    1921

    108 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 315

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Loriol-sur-Drôme
    • 1921
  38. Résultat n°38

    Réquisitions de fourrages.

    Date

    an IX-1814

    Cote

    2 R 296

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période du Premier Empire à la Monarchie de Juillet.
    • Réquisitions de fourrages.
  39. Résultat n°39

    Loriol-sur-Drôme. N°73870.- Aménagement esthétique des réseaux aux postes "Les Crozes", "Tournol" et "Ecoles".

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 704

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Loriol-sur-Drôme. N°73870.- Aménagement esthétique...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  40. Résultat n°40

    Millet.

    Date

    2007

    Cote

    3147 W 18

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Millet.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est