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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 septembre 1973 - 27 décembre 1973

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 15887

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 3 septembre 1973 - 27 décembre 1973
  2. Résultat n°2

    14 mai 1898 - 4 juillet 1899

    Cote

    3 Q 2536

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 14 mai 1898 - 4 juillet 1899
  3. Résultat n°3

    n°2498 à 2521

    Date

    2012

    Cote

    3 Q 18145

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2012
    • Octobre 2012.
    • n°2498 à 2521
  4. Résultat n°4

    3 janvier 1990 - 27 février 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 17325

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 3 janvier 1990 - 27 février 1990
  5. Résultat n°5

    17 mars 1886 - 4 juin 1886

    Cote

    3 Q 2198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars 1886 - 4 juin 1886
  6. Résultat n°6

    n°325/1 à 376/6

    Date

    2011

    Cote

    3 Q 18044

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2011
    • Février 2011.
    • n°325/1 à 376/6
  7. Résultat n°7

    24 mars 1999 - 28 avril 1999

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 16040

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 24 mars 1999 - 28 avril 1999
  8. Résultat n°8

    Janvier-juin 1960.

    Date

    1960

    Cote

    3 Q 16200

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Avant 1969.
    • À partir de 1955.
    • Actes sous seing privé.
    • 1960
    • Janvier-juin 1960.
  9. Résultat n°9

    1er mai 1905 - 31 août 1905

    Cote

    3 Q 2264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1905 - 31 août 1905
  10. Résultat n°10

    11 septembre 1953 - 30 décembre 1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 16743

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • Avant 1969.
    • Actes civils et sous seing privé.
    • 11 septembre 1953 - 30 décembre 1953
  11. Résultat n°11

    29 frimaire an IV - 3 floréal an V

    Cote

    3 Q 800

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Loriol.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 frimaire an IV - 3 floréal an V
  12. Résultat n°12

    3 novembre 2003-17 novembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3 Q 17764

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2003
    • 3 novembre 2003-17 novembre 2003
  13. Résultat n°13

    1er janvier 1998 - 4 février 1998

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 16025

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er janvier 1998 - 4 février 1998
  14. Résultat n°14

    11 juillet 1907 - 22 février 1909

    Cote

    3 Q 2542

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 11 juillet 1907 - 22 février 1909
  15. Résultat n°15

    1er janvier 1957 - 31 mars 1957

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 16753

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • Avant 1969.
    • Actes civils et sous seing privé.
    • 1er janvier 1957 - 31 mars 1957
  16. Résultat n°16

    15 octobre 1877 - 19 juin 1878

    Cote

    3 Q 3859

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Loriol.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 octobre 1877 - 19 juin 1878
  17. Résultat n°17

    Janvier-mars 1987

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 16285

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • Actes sous seing privé.
    • 1987
    • Janvier-mars 1987
  18. Résultat n°18

    Premier trimestre : A à Z.

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17203

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1991.
    • Premier trimestre : A à Z.
  19. Résultat n°19

    8 novembre 1991 - 27 décembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17337

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 8 novembre 1991 - 27 décembre 1991
  20. Résultat n°20

    Septembre-octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 16409

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • Actes sous seing privé.
    • 2002
    • Septembre-octobre 2002
  21. Résultat n°21

    1er septembre 1976 - 29 novembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 17263

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er septembre 1976 - 29 novembre 1976
  22. Résultat n°22

    1er juillet 1996 - 31 juillet 1996

    Date

    1996

    Cote

    3 Q 16005

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er juillet 1996 - 31 juillet 1996
  23. Résultat n°23

    3 septembre 1990 - 31 octobre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 17549

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • A partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 3 septembre 1990 - 31 octobre 1990
  24. Résultat n°24

    VERO-VOG

    Cote

    3 Q 11199, 3 Q 11221-11223 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • Première série.
    • VERO-VOG
  25. Résultat n°25

    n°1441 à 1451

    Date

    2013

    Cote

    3 Q 18197

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2013
    • Juillet 2013.
    • n°1441 à 1451
  26. Résultat n°26

    11 mai 1995 - 7 juillet 1995

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 17359

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 11 mai 1995 - 7 juillet 1995
  27. Résultat n°27

    1er octobre 1974 - 31 décembre 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 17479

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • A partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er octobre 1974 - 31 décembre 1974
  28. Résultat n°28

    17 juin 1987 - 30 novembre 1987

    Cote

    3 Q 17028

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud
    • 17 juin 1987 - 30 novembre 1987
  29. Résultat n°29

    23 décembre 2003-31 décembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3 Q 17768

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2003
    • 23 décembre 2003-31 décembre 2003
  30. Résultat n°30

    1er mars 1965 - 20 mars 1965

    Date

    1965

    Cote

    3 Q 16469

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 1er mars 1965 - 20 mars 1965
  31. Résultat n°31

    5 juin 1974 - 29 août 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 17255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 5 juin 1974 - 29 août 1974
  32. Résultat n°32

    29 mai 1970 - 17 novembre 1970

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 15878

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 29 mai 1970 - 17 novembre 1970
  33. Résultat n°33

    Avril-mai 2000

    Date

    2000

    Cote

    3 Q 16383

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • Actes sous seing privé.
    • 2000
    • Avril-mai 2000
  34. Résultat n°34

    E à M.

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 17185

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1987.
    • Premier semestre.
    • E à M.
  35. Résultat n°35

    22 décembre 1815 - 15 février 1817

    Cote

    3 Q 2037

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 décembre 1815 - 15 février 1817
  36. Résultat n°36

    2 janvier 1936 - 31 décembre 1936

    Cote

    3 Q 4037

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Loriol.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1936 - 31 décembre 1936
  37. Résultat n°37

    4 février 1901 - 18 mai 1901

    Cote

    3 Q 2651

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 4 février 1901 - 18 mai 1901
  38. Résultat n°38

    1er octobre 1962 - 28 décembre 1962

    Date

    1962

    Cote

    3 Q 16776

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • Avant 1969.
    • Actes civils et sous seing privé.
    • 1er octobre 1962 - 28 décembre 1962
  39. Résultat n°39

    27 août 1917 - 29 décembre 1917

    Cote

    3 Q 2695

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 27 août 1917 - 29 décembre 1917
  40. Résultat n°40

    2 octobre 2000 - 25 octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3 Q 17402

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 2 octobre 2000 - 25 octobre 2000
  41. Résultat n°41

    Volume 26

    Cote

    3 Q 10986

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 26
  42. Résultat n°42

    10 février 1888 - 6 mai 1888

    Cote

    3 Q 2206

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 février 1888 - 6 mai 1888
  43. Résultat n°43

    3 janvier 1961 - 30 juin 1961

    Date

    1961

    Cote

    3 Q 18823, 1588 W 39 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes judiciaires (AJ).
    • Extraits des actes judiciaires.
    • 3 janvier 1961 - 30 juin 1961
  44. Résultat n°44

    15 mars 1984 - 14 mai 1984

    Date

    1984

    Cote

    3 Q 15925

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 15 mars 1984 - 14 mai 1984
  45. Résultat n°45

    Volume 82

    Cote

    3 Q 11042

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 82
  46. Résultat n°46

    1er mars 1989 - 13 juillet 1989

    Cote

    3 Q 17032

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud
    • 1er mars 1989 - 13 juillet 1989
  47. Résultat n°47
    1889 - 1893

    201 medias

    1889 - 1893

    Cote

    3 Q 1919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1889 - 1893
  48. Résultat n°48

    4 septembre 1968 - 4 novembre 1968

    Date

    1968

    Cote

    3 Q 15870

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 4 septembre 1968 - 4 novembre 1968
  49. Résultat n°49

    7 octobre 1961 - 9 novembre 1961

    Date

    1961

    Cote

    3 Q 16428

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 7 octobre 1961 - 9 novembre 1961
  50. Résultat n°50

    21 juillet 1993 - 6 octobre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3 Q 17348

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 21 juillet 1993 - 6 octobre 1993
  51. Résultat n°51

    16 janvier 1970 - 27 mars 1970

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 16815

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 16 janvier 1970 - 27 mars 1970
  52. Résultat n°52

    11 septembre 2002 - 19 septembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 16093

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 11 septembre 2002 - 19 septembre 2002
  53. Résultat n°53

    1941

    Cote

    3 Q 11140

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1941
  54. Résultat n°54

    18 mars 1920 - 7 juillet 1920

    Cote

    3 Q 2866

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires.
    • Tribunaux civils et de commerce.
    • 18 mars 1920 - 7 juillet 1920
  55. Résultat n°55

    12 mai 1919 - 28 juillet 1919

    Cote

    3 Q 2307

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mai 1919 - 28 juillet 1919
  56. Résultat n°56

    1825 - 1827

    Cote

    3 Q 1990

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1825 - 1827
  57. Résultat n°57
    1862 - 1865

    177 medias

    1862 - 1865

    Cote

    3 Q 1913

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1862 - 1865
  58. Résultat n°58

    4 juin 1886 - 26 août 1886

    Cote

    3 Q 2199

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 juin 1886 - 26 août 1886
  59. Résultat n°59

    11 décembre 2006-19 décembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3 Q 17841

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2006
    • 11 décembre 2006-19 décembre 2006
  60. Résultat n°60

    Me à Z.

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 17117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1975.
    • Second semestre.
    • Me à Z.
  61. Résultat n°61

    1er germinal an VII - 23 brumaire an VIII

    Cote

    3 Q 2018

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er germinal an VII - 23 brumaire an VIII
  62. Résultat n°62

    16 juin 1947 - 30 octobre 1947

    Cote

    3 Q 10952

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 16 juin 1947 - 30 octobre 1947
  63. Résultat n°63

    10 juin 1876 - 26 août 1876

    Cote

    3 Q 2154

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juin 1876 - 26 août 1876
  64. Résultat n°64

    1er janvier 1963 - 31 janvier 1963

    Date

    1963

    Cote

    3 Q 16443

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 1er janvier 1963 - 31 janvier 1963
  65. Résultat n°65

    1er mars 1939 - 22 mars 1940

    Cote

    3 Q 3931

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Loriol.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1939 - 22 mars 1940
  66. Résultat n°66
    2 germinal an VII - 30 ventôse an VIII

    45 medias

    2 germinal an VII - 30 ventôse an VIII

    Cote

    3 Q 771

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Loriol.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 germinal an VII - 30 ventôse an VIII
  67. Résultat n°67

    11 décembre 1878 - 2 septembre 1880

    Cote

    3 Q 2490

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 11 décembre 1878 - 2 septembre 1880
  68. Résultat n°68

    20 janvier 1876 - 21 avril 1876

    Cote

    3 Q 2773

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires.
    • Tribunaux civils et de commerce.
    • 20 janvier 1876 - 21 avril 1876
  69. Résultat n°69
    1791 - 1812

    92 medias

    1791 - 1812

    Cote

    3 Q 1871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des testaments enregistrés.
    • 1791 - 1812
  70. Résultat n°70

    2 mai 1972 - 31 août 1972

    Cote

    1588 W 85

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud
    • 2 mai 1972 - 31 août 1972
  71. Résultat n°71

    2 juin 1998 - 14 octobre 1998

    Cote

    3 Q 17056

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud
    • 2 juin 1998 - 14 octobre 1998
  72. Résultat n°72

    7 janvier 1924 - 29 décembre 1924

    Cote

    3 Q 4025

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Loriol.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 7 janvier 1924 - 29 décembre 1924
  73. Résultat n°73

    22 mai 2001 - 29 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 16073

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 22 mai 2001 - 29 juin 2001
  74. Résultat n°74

    20 avril 1942 - 20 août 1942

    Cote

    3 Q 11071

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 avril 1942 - 20 août 1942
  75. Résultat n°75
    1824

    24 medias

    1824

    Cote

    3 Q 1942

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des co-partageants.
    • 1824
  76. Résultat n°76

    n°824/1 à 866/39

    Date

    2012

    Cote

    3 Q 18111

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2012
    • Avril 2012.
    • n°824/1 à 866/39
  77. Résultat n°77

    n°1393 à 1412

    Date

    2008

    Cote

    3 Q 17898

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2008
    • Novembre 2008.
    • n°1393 à 1412
  78. Résultat n°78

    n°1369 à 1389

    Date

    2010

    Cote

    3 Q 18006

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2010
    • Juillet 2010.
    • n°1369 à 1389
  79. Résultat n°79

    1er août 1951 - 18 octobre 1951

    Cote

    3 Q 13056

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 1er août 1951 - 18 octobre 1951
  80. Résultat n°80

    Mai-juin 1988

    Date

    1988

    Cote

    3 Q 17633

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1988
    • Mai-juin 1988